Procès Verbal - 20161212crcm

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Procès Verbal - 20161212crcm Document publié le Lundi 12 décembre 2016 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Procès Verbal - 20161212crcm)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, 1

Assemblées

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 DECEMBRE 2016

L'an deux mille seize, le douze décembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, le 6 décembre 2016, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Karl OLIVE, Maire.

PRESENTS : Mme DOS SANTOS M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. MEUNIER Mme de VAUCOULEURS M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. MOULINET M. PROST Mme GRIMAUD M. DUPART Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. ROGER M. LETELLIER Mme LEFEBVRE Mme HUBERT Mme MAIRET M. VACQUIER Mme EMONET-VILLAIN M. POCHAT Mme DRAY-BAZERQUE M. PRADOUX Mme KOFFI M. BERÇOT Mme VINAY M. ALLAOUCHICHE Mme LOQUE M. LEGRAND M. FALZON Mme POTHIER.

POUVOIRS : Mme CONTE à M. MONNIER Mme GRAPPE à Mme DRAY-BAZERQUE M. DE JESUS PEDRO à Mme de VAUCOULEURS Mme BELVAUDE à M. POCHAT M. SHEEHAN à Mme VINAY.

SECRETAIRE : Mme GRIMAUD.

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf.

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FINANCES

1) BUDGET PRINCIPAL - ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES. (TAXE D’URBANISME).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.2

2 A 15) BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS ASSOCIATIONS : CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2017-2020 : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS (14 DELIBERATIONS).

2) COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE POISSY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

3) MAISON DE QUARTIER DITE CLUB PEGUY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

4) MAISON POLYVALENTE SOCIALE ET DE LOISIRS CLOS D'ARCY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

5) ASSOCIATION SPORTIVE POISSY HANDBALL,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

6) AMICALE SPORTIVE POISSY FOOTBALL,

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 2 abstentions.

7) ASSOCIATION SPORTIVE POISSY TRIATHLON - LONDRES 2012,

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 voix contre.

8) CERCLE NAUTIQUE DE POISSY - NATATION,

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.

9) JUDO JU JITSU CLUB DE POISSY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

10) POISSY BASKET ASSOCIATION,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

11) MAISONS-LAFFITTE-SAINT-GERMAIN-POISSY RUGBYVELINES,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

12) ASSOCIATION SPORTIVE POISSY BOXE,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.3

13) POISSY VOLLEY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

14) INTER POISSY SPORTS,

Délibération adoptée à la majorité des votants, moins 1 abstention, 1 voix contre et 1 non participation au vote.

15) SAINT-LOUIS DE POISSY.

Délibération adoptée à la majorité des votants, moins 5 abstentions, 2 voix contre et 1 non participation au vote.

16 À 27) BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CONCERNÉES PAR UNE SUBVENTION SUPÉRIEURE À 23 000 € EN 2016 ET LIÉES À LA VILLE PAR LE RENOUVELLEMENT D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS : OUVERTURES DE CRÉDITS, AVANCES SUR SUBVENTIONS 2017 (12 DÉLIBÉRATIONS) :

16) COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE POISSY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

17) MAISON DE QUARTIER DITE CLUB PEGUY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

18) MAISON POLYVALENTE SOCIALE ET DE LOISIRS CLOS D'ARCY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

19) ASSOCIATION SPORTIVE POISSY HANDBALL,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

20) AMICALE SPORTIVE POISSY FOOTBALL,

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 3 abstentions.

21) ASSOCIATION SPORTIVE POISSY TRIATHLON - LONDRES 2012,

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 3 voix contre.

22) CERCLE NAUTIQUE DE POISSY - NATATION,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.4

23) JUDO JU JITSU CLUB DE POISSY,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

24) POISSY BASKET ASSOCIATION,

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

25) INTER POISSY SPORTS,

Délibération adoptée à la majorité des votants, moins 1 abstention, 1 voix contre et 1 non participation au vote.

26) SAINT-LOUIS DE POISSY,

Délibération adoptée à l’unanimité des votants 1 non participation au vote.

27) CLUB SAINT EXUPERY.

Délibération adoptée à l’unanimité des votants 3 non participations au vote.

28 À 30) ASSOCIATIONS CONCERNÉES PAR UNE SUBVENTION INFÉRIEURE À 23 000 € EN 2016 ET LIÉES À LA VILLE PAR UN RENOUVELLEMENT OU UNE NOUVELLE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (3 DÉLIBÉRATIONS) :

28) MAISONS-LAFFITTE-SAINT-GERMAIN-POISSY RUGBYVELINES,

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

29) ASSOCIATION SPORTIVE POISSY BOXE,

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

30) POISSY VOLLEY.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

31) ASSOCIATION CONCERNÉE PAR UNE SUBVENTION INFÉRIEURE À 23 000 € EN 2016 ET LIÉE À LA VILLE PAR UNE CONVENTION FINANCIÈRE (1 DÉLIBÉRATION) : HARMONIE LA LYRE AMICALE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.5

32 A 34) BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (EPL). OUVERTURES DE CREDITS, AVANCES SUR SUBVENTIONS 2017 (3 DELIBERATIONS) :

32) REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DANSE ET ART DRAMATIQUE,

Délibération adoptée à l’unanimité des votants 6 non participations au vote.

33) REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU THEATRE,

Délibération adoptée à l’unanimité des votants 7 non participations au vote.

34) CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.

Délibération adoptée à l’unanimité des votants 7 non participations au vote.

35) BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION SPECIALE AVANT L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017. OUVERTURE DE CREDITS SECTION D'INVESTISSEMENT DEPENSES.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

DRH

36) MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL A TITRE EXPERIMENTAL.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

37) SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’UN AGENT DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION POUR UNE MISSION D’INSPECTION EN SANTE ET SECURITE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNE DE POISSY.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

38) PROGRAMME PLURIANNUEL D’ACCES A L’EMPLOI TITULAIRE.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

39) MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL. (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE ET COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.6

40) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

41) MODIFICATION DU TABLEAU DE REPARTITION DES INDEMNITES DES ELUS

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

SERVICES TECHNIQUES

42) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC RELATIF A LA GESTION DE L’EAU POTABLE. EXERCICE 2015. SANS VOTE.

Délibération sans vote.

43) RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT. EXERCICE 2015. SANS VOTE.

Délibération sans vote.

44) RAPPORT ANNUEL POUR LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LA GESTION DU PARKING EN OUVRAGE DE L’HOTEL DE VILLE. EXERCICE 2015. SANS VOTE.

Délibération sans vote.

45) RAPPORT ANNUEL POUR LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CONCERNANT LA GESTION DU PARKING DE LA GARE (PARKING D’INTERET REGIONAL). EXERCICE 2015. SANS VOTE.

Délibération sans vote.

46) EXONERATION DES PENALITES DE RETARD RELATIVES AU MARCHE (N°13-043 LOTS B/C/E/F) DE CONSTRUCTION DE L’ESPACE HABITANTS (ESPACE CLAUDE VANPOULLE).

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 2 abstentions.

47) CONVENTION DE GESTION DES ESPACES OUVERTS AU PUBLIC DANS LE QUARTIER DE LA COUDRAIE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

URBANISME

48) APPROBATION DU COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2015 A LA COLLECTIVITE - ZAC DE LA COUDRAIE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.7

49) SIGNATURE D’UNE PROMESSE D’ACQUISITION, EN ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT, PAR LA VILLE DE POISSY, DE 998 M² DE SURFACE DE PLANCHER DE LOCAUX, AU REZ-DE-CHAUSSEE DU FUTUR IMMEUBLE D’HABITATION QUI SERA CONSTRUIT PAR LE PROMOTEUR NEXITY FEREAL, DERRIERE L’HOTEL DE VILLE, AINSI QUE DE 87 PLACES DE STATIONNEMENT EN SECOND SOUS- SOL.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention et 7 voix contre.

ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

50) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES EN 2017.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 3 abstentions et 2 voix contre.

PETITE ENFANCE

51) APPROBATION DES REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL MUNICIPAUX DU JEUNE ENFANT.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

CULTURE/MUSEES

52) NOUVEAU PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSEE DU JOUET 2016-2020.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.

53) SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA CREATION DU MUSEE LE CORBUSIER A POISSY AVEC LA FONDATION LE CORBUSIER, LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX ET LA COMMUNAUTE URBAINE GRAND PARIS SEINE & OISE.

Délibération adoptée à la majorité des votants, 1 voix contre et 1 non participation au vote.

JEUNESSE

54) MISE EN PLACE DU DISPOSITIF "ACTION COLLEGE" PAR LE SERVICE JEUNESSE.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 2 abstentions.8

GUICHET UNIQUE/CIMETIERES

55) REPRISE DE CONCESSIONS PERPETUELLES EN ETAT D'ABANDON.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

MECENATS

56) MECENATS FINANCIERS DE CONSULTING EVENTS ET DE CENTURY 21 LE LAY TURQUETIL EN FAVEUR DE LA REALISATION DES SALONS FORMATION EMPLOI JEUNES 2017.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

INTERCOMMUNALITE

57) EXERCICE 2016 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE L’HAUTIL. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2015 - SANS VOTE.

Délibération sans vote.

58) EXERCICE 2016 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES (SIVOM). RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2015 - SANS VOTE.

Délibération sans vote.

59) EXERCICE 2016 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL :

1 - READHESION DE 11 COLLECTIVITES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL - SIVOM - SECTION CSAPA.

2 - APPROBATION DES STATUTS MODIFIES SUITE A LA SUPPRESSION DE LA SECTION AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE TRANFEREE A LA COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE ».

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

60) COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY : COMPETENCE : VOIRIE, SIGNALISATION, PARCS ET AIRES DE STATIONNEMENT, CONVENTION DE VIABILITE HIVERNALE : NOVEMBRE 2016 - MARS 2017.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

61) COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » : TRANSFERTS DES CONTRATS DE LA COMMUNE DE POISSY POUR LES COMPETENCES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE URBAINE AU 1ERJANVIER 2017.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.9

62) COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » : MISE A DISPOSITION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DE LA COMMUNE DE POISSY POUR LES COMPETENCES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE URBAINE AU 1ER JANVIER 2017.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

63) COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » : ACCORD SUR LA DEFINITION DE LA CONSISTANCE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAUTAIRE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

64) COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » - TRANSFERT DU PERSONNEL AU 1ER JANVIER 2017.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

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Le présent compte rendu est affiché le 20 décembre 2016.

Le Maire,

Vice-président de la Communauté urbaine

Grand Paris Seine & Oise,

Vice-président du Conseil départemental des Yvelines,

Karl OLIVE