Conseil Municipal - 000 0 OJ 11 FEVRIER 2019

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Conseil Municipal - 000 0 OJ 11 FEVRIER 2019 Document publié le Lundi 11 février 2019 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Conseil Municipal - 000 0 OJ 11 FEVRIER 2019)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Assemblées

CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 FEVRIER 2019 A 19H00

ORDRE DU JOUR

A) Désignation du secrétaire de séance : Madame Désirée KOFFI.

B) Appel nominal.

C) Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire du 10 décembre 2018 au 25 janvier 2019 (délibération n°22 du 29 janvier 2018), articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales).

D) Approbation et signature des procès-verbaux des séances des 24 septembre et 19 novembre 2018.

E) Examen des rapports et projets de délibérations.

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FINANCES

1) Débat des Orientations Budgétaires.

SERVICES TECHNIQUES

2) Participation de la Ville de Poissy à l’opération de nettoyage en forêt de Saint-Germain- en-Laye en concertation avec l’ONF, la Région Ile de France et les villes de Saint-Germain-en- Laye et Achères.

3) Epandage des boues produites par la station d’épuration de Carré de Réunion.

DIRECTION GENERALE

4) Exercice 2019 - Chambre Régionale des Comptes. Porter à connaissance du bilan des actions entreprises par la Commune pour répondre aux recommandations du rapport d’observations définitives. Cahier n°1 « Qualité des comptes, situation financière, gestion des ressources humaines et relations avec les associations ». Rapport ROD2 n°17-0211R. Exercice 2012 et suivants - Sans vote.5) Exercice 2019 - Chambre Régionale des Comptes - Porter à connaissance du bilan des actions entreprises par la Commune pour répondre aux recommandations du rapport d’observations définitives. Cahier n°2 « Examen de gestion - Compétences scolaires et périscolaires ». Rapport ROD2 n°18-0022R - Exercice 2012 et suivants - Sans vote.

JURIDIQUE

6) Vœu relatif à la protection de la vie privée des agents de la ville.

FINANCES/LOGEMENT

7) Garantie d’emprunt de 2 070 000 € à la SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne. Réalisation des travaux de réhabilitation de 42 logements situés rue Roger Salengro à Poissy.

8) Budget Principal - Garantie d’emprunt de 7 355 000,00 € à la SA HLM LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE. Acquisition et réalisation de travaux de 77 logements sis 8 et 10 rue Maryse Bastié, 2 et 4 rue Montaigne, 22,24 et 26 rue Ronsard, 44 et 46 avenue Blanche de Castille à Poissy. Annule et remplace la délibération 15 du 17 décembre 2018.

ASSEMBLEES

9) Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire. Abrogation, remplacement et actualisation de la délibération prises par le Conseil municipal du 29 janvier 2018.

10) Désignation de nouveaux référents dans les quartiers du Clos d’Arcy, de la Bruyère et Saint-Exupéry.

11) Retrait de la commune de Poissy du syndicat mixte Forum métropolitain du Grand Paris.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

12) Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mise à disposition de personnel communal auprès du Centre Communal d'Action Sociale.

13) Egalité entre les femmes et les hommes : rapport 2017.

MECENATS, PARTENARIATS CULTURELS ET PROJETS PATRIMONIAUX

14) Mécénat financier des Caisses locales du Crédit Agricole de Poissy et de Meulan, et parrainage financier de Veolia Otus, en faveur de la réalisation des Salons Etudiants, Alternance et Emplois 2019.EVENEMENTIEL

15) Manifestation caritative « Bourse aux jouets » du dimanche 25 novembre 2018. Reversement des recettes des emplacements à l’Association « Œuvre des Pupilles Orphelins et Fonds d’Entraide des Sapeurs-Pompiers de France ».

16) Manifestation caritative « Bourse aux Jouets » du dimanche 25 novembre 2018. Reversement des jouets non vendus au profit du Secours Populaire Français.

CULTURE

17) Signature d’une convention de partenariat Pass Malin entre le Département des Yvelines et la ville de Poissy.

18) Signature d’une convention de partenariat et de coréalisation entre le SAX et la Ville de Poissy pour le festival « Les Pépites sonores ».

DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN

19) Renouvellement du projet social du centre André Malraux.

20) Adhésion à Yvelines Coopération Internationale & Développement.

PETITE ENFANCE/EDUCATION ET LOISIRS

21) Renouvellement de la convention signée avec l'association IEPC (Institut d'Education et Pratiques Citoyennes) pour l'accueil de jeunes enfants à la crèche « les petits poissons ».

URBANISME

22) Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Chambourcy. Avis de la ville de Poissy sur le projet arrêté.

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Affiché le 6 février 2019.

Le Maire,

Vice-président de la Communauté urbaine

Grand Paris Seine & Oise,

Vice-président du Conseil départemental

des Yvelines,

Karl OLIVE