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Compte-Rendu - CR 20231218 009
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20231218 009)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Logement,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 11 DECEMBRE 2023, À 19H00
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 27 octobre 2023 au 23 novembre 2023
D) Approbation des procès-verbaux du 25 septembre 2023 et du 13 novembre 2023
E) Examen des rapports et projets de délibérations
PRÉSENTS :
Mme BERNO DOS SANTOS, Mme CONTE, M MONNIER, Mme SMAANI, M MEUNIER, Mme GRIMAUD, M NICOT, Mme HUBERT, M DE JESUS PEDRO, Mme EMONET-VILLAIN, M ROGER, Mme TAFAT, M DOMPEYRE, Mme DEBUISSER, M PROST, M POCHAT, Mme GRAPPE, M GEFFRAY, , M LEFRANC, M JOUSSEN, Mme KOFFI, Mme ALLOUCHE, M DREUX, M DJEYARAMANE, M LUCEAU, M MOULINET, Mme GUILLEMET, M LARTIGAU, Mme BARRE, Mme LEPERT (à partir de 19 h 06), M DUCHESNE, M SEITHER, M MASSIAUX, M LOYER, Mme SOUSSI
ABSENTS EXCUSÉS :
Mme BELVAUDE
Mme OGGAD
Mme MESSMER
M PLOUZE-MONVILLE
Mme LEPERT (jusqu’à 19 h 06)
POUVOIRS :
Mme BELVAUDE donne pouvoir à Mme SMAANI
Mme OGGAD donne pouvoir à Mme CONTE
Mme MESSMER donne pouvoir à Mme GRIMAUD
M PLOUZE-MONVILLE donne pouvoir à M MONNIER
Mme LEPERT donne pouvoir à M MEUNIER (jusqu’à 19 h 06)
SECRÉTAIRE : David LUCEAU - :- :- :- :- :-
DIRECTION GENERALE
1. Adhésion au centre Hubertine Auclert (réseau francilien pour l’égalité femmes-hommes)
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
2. Syndicat intercommunal à vocations multiples de Saint-Germain-en-Laye : présentation du
rapport d’activité 2022
Rapporteur : Georges MONNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
3. Société d’économie mixte pour l’attractivité de Poissy : présentation du rapport de gestion
2022
Rapporteur : Madame le Maire
Le conseil municipal prend acte de la présentation du rapport.
4. Société Mandon : présentation du rapport d’activité 2022 concernant la délégation du
service public des marchés forains
Rapporteur : Lydie GRIMAUD
Le conseil municipal prend acte de la présentation du rapport.
DIRECTION DE L’EVENEMENTIEL
5. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Améliorons le vécu
des enfants du centre hospitalier de Poissy », dans le cadre de la manifestation caritative de
la Bourse aux Jouets, du dimanche 26 novembre 2023
Rapporteur : Jean-Jacques NICOT
La délibération est adoptée à l’unanimité.
MECENAT
6. Signature d’une convention de Mécénat avec la Société Mandon en faveur de la réalisation
d’un village de Noël et de la parade de Noël 2023
Rapporteur : Jean-Jacques NICOT
La délibération est adoptée à l’unanimité. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
7. Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DIRECTION VIE CITOYENNE
8. Renouvellement de la convention de partenariat avec la Société Evancia pour l'accueil de
jeunes enfants
Rapporteur : Vanessa HUBERT
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (MM.LOYER et MASSIAUX)
9. Signature d'une convention de coopération avec le conseil départemental pour l'animation
du Lieu d'Accueil Enfants Parents
Rapporteur : Vanessa HUBERT
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (MM.LOYER et MASSIAUX)
10. Modification du règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement des Sports
Vacances à la Direction des Sports
Rapporteur : Eric ROGER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
11. Convention de Gestion Urbaine de Proximité et d’utilisation de l’abattement de la Taxe
foncière sur les propriétés bâties, applicable aux quartiers prioritaires de la politique de la
ville
Rapporteur : Nelson DE JESUS PEDRO
La délibération est adoptée à l’unanimité.
12. Signature d’une convention de partenariat entre l’association relais numérique et la
commune de Poissy
Rapporteur : Audrey LEPERT
La délibération est adoptée à l’unanimité. DIRECTIONS DES SERVICES TECHNIQUES,
DE L’URBANISME ET DES GRANDS PROJETS
13. Signature de la convention-cadre relative aux modalités de réalisation des travaux de
gestion et d’entretien ultérieurs du domaine public des collectivités au titre de l’opération
tram 13 phase 2 à Poissy
Rapporteur : Marc LARTIGAU
La délibération est adoptée à l’unanimité.
14. Programme de Relance et d’Intervention pour l’Offre Résidentielle des Yvelines –
PRIOR’YVELINES 2023-2027 : autorisation à candidater de la ville de Poissy
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
15. ZAC EOLES / ECOQUARTIER ROUGET DE LISLE : porter à connaissance du bilan des
concertations numériques sur le futur parc ROUGET DE LISLE et sur les aires de jeux inclusives
Rapporteur : Patrick MEUNIER
Le conseil municipal prend acte du bilan des concertations numériques sur le futur parc
ROUGET DE LISLE et sur les aires de jeux inclusives.
16. Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – transfert de
propriété de la piscine Saint Exupéry
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
17. Cession amiable, par la ville de Poissy, au profit du bailleur social Immobilière 3F, de la
parcelle cadastrée section AY n° 174 grevée de droits réels
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
18. Signature de la convention de remboursement des dépenses d’électricité pour la recharge
des véhicules électriques sur la borne située rue du 8 mai 1945
Rapporteur : Georges MONNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité. 19. Cession amiable par la ville de Poissy d’un appartement de type F3, sis au 11, rue du 11
novembre 1918, dans la copropriété de la résidénce République, LOT N° 209, d’une surface
de 74, 74 m2 loi Carrez au 2ème étage avec une cave et un droit d’occupation d’une place de
parking
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
20. Cession à l’amiable, par la commune de Poissy d’une partie de la parcelle cadastrée section
BM n° 171, 70 rue de la Bidonnière pour une superficie de 2300 m² environ
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
21. Action Cœur De Ville : Convention-cadre pluriannuelle opération de revitalisation du
Territoire – ORT – Avenant 1
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
22. Convention de clôture de la ZAC de la Coudraie
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DIRECTION DES FINANCES
23. Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-01 : rénovation urbaine du
quartier de la coudraie - clôture de l’autorisation de programme
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
24. Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-01-01- équipement entrée de
quartier de la Coudraie - clôture de l’autorisation de programme
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité. 25. Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-02 : éclairage LED dans les
bâtiments communaux - clôture de l’autorisation de programme
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
26. Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-01 : AD’AP Agenda d’accessibilité
programmée pour les établissements recevant du public - clôture de l’autorisation de
programme
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
27. Adoption du règlement budgétaire et financier
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
28. Constitution de provisions pour dépréciation des actifs circulants
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
29. Communauté Urbaine « Grand Paris Seine & Oise » Commune de Poissy : Attribution de
compensation définitive 2024
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
30. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale avant l’adoption du budget primitif 2024 -
ouverture de crédits pour les dépenses d’investissement
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
31. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention au centre communal d’action sociale de Poissy
Rapporteur Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité. 32. Budget principal 2023 : Ajustement de la subvention à la régie chargée de l’exploitation du
Théâtre de la Ville de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
33. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du Théâtre de
Poissy
Rapporteur Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
34. Budget principal 2023 : Ajustement de la subvention à la régie chargée de l’exploitation du
conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
35. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à la régie chargée de l’exploitation du conservatoire
de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy
Rapporteur Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
36. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Comité des œuvres sociales
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
37. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association AS Poissy Triathlon
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
38. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Basket Association
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité. 39. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association sportive Poissy Boxe
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
40. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Cercle nautique de Poissy-Natation
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
41. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de quartier le Club Péguy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
42. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association sportive de Poissy Handball
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
43. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Maison Polyvalente Sociale et de
Loisirs de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
44. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Inter Poissy Sport
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR et MM ROGER et SEITHER n’ont pas pris part
au vote. 45. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Football
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
46. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Judo Ju-Jitsu club de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
47. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Maisons-Laffitte Saint Germain
Poissy 78 Rugby
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 38 voix POUR et Mme ALLOUCHE n’a pas pris part au vote.
48. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Maison de quartier polyvalente
sociale et de loisirs, dite club Saint Exupéry
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 36 voix POUR et Mesdames KOFFI et LEPERT, Monsieur
DREUX n’ont pas pris part au vote.
49. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Saint Louis de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR et MM NICOT et DUCHESNE n’ont pas pris part
au vote.
50. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Sport & Co
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité. 51. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Volley
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
52. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association ASP Athlétisme
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
53. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Harmonie Lyre Amicale de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
54. Budget principal 2024 - Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de
versement d’une avance sur subvention à l’association Poissy Taekwondo Académie
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 38 voix POUR et M DE JESUS PEDRO n’a pas pris part au vote.
55. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Poissy Comité des œuvres sociales du personnel, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
56. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Poissy Triathlon, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
57. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Poissy Basket Association, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité. 58. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association sportive Poissy Boxe, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
59. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Cercle Nautique de Poissy-Natation, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
60. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Maison de quartier dite club Péguy, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
61. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Maison polyvalente sociale et de loisirs de Poissy, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
62. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Poissy Football pour l’année 2024
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
63. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association sportive de Poissy Handball, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité. 64. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Inter Poissy Sport, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR et MM ROGER et SEITHER n’ont pas pris part
au vote.
65. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Judo Ju-Jitsu club de Poissy, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
66. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Maisons-Laffitte Saint Germain Poissy 78 Rugby, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 38 voix POUR et Mme ALLOUCHE n’a pas pris part au vote.
67. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Sport & Co pour 2024
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
68. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Maison de quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite club Saint Exupéry,
pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 36 voix POUR et Mesdames LEPERT et KOFFI, Monsieur
DREUX n’ont pas pris part au vote.
69. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Poissy Saint Louis de Poissy, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR et MM NICOT et DUCHESNE n’ont pas pris part
au vote. 70. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Poissy et
l’association Poissy Volley, pour les années 2024 à 2026
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
71. Signature d’une convention Financière entre la commune de Poissy et l’association ASP
Athlétisme
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
72. Signature d’une convention Financière entre la commune de Poissy et l’association
Harmonie Lyre Amicale de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
73. Signature d’une convention Financière entre la commune de Poissy et l’association
Taekwondo Poissy Académie
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 38 voix POUR et M DE JESUS PEDRO n’a pas pris part au vote.
Séance levée à 20h27.
- :- :- :- :-
Le Maire,
Vice-Présidente de la Communauté Urbaine
Grand Paris Seine et Oise,
Conseillère régionale d’Île-de-France,
#signature#
Sandrine BERNO DOS SANTOS Document publié sur le site de la ville le 18/12/2023