Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 26 06 2023
Compte-Rendu - le compte rendu du CM du 27 03 2023
Compte-Rendu - Compte rendu du 25 9 2023
Compte-Rendu - compte rendu CM du 24 janvier
Compte-Rendu - Compte rendu CM 25 05 2020
Compte-Rendu - compte rendu du CM du 13 12 2021
Compte-Rendu - compte rendu CM du 30 06 2025
Compte-Rendu - compte rendu 01 02 16
Compte-Rendu - compte rendu 11 01 16
Compte-Rendu - 02 Compte rendu CM du 02 12 2024
Compte-Rendu - compte rendu CM du 16 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-Saint-Frambourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM du 16 01 2023)
Thèmes du document : Sécurité routière, Institutions publiques, Industrie,
COMPTE
RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Lundi
16 janvier
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
janvier
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Villers-Saint-Frambourg
- Ognon
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
municipale,
sous
la
présidence
de
M
Laurent
NOCTON.
Etaient
présents
: Mme
:
C.
PÉRON-LECLERCO,
MM
:
C.
LECLÈRE,
G.
MADELAINE
Adjoints
au
Maire ; Etaient
présents
: Mmes
A-M
JOASSIM,
L.
de
LAPLAGNOLLE,
V.
HOUGRON,
M.
MAQUENNEHAN,
MM
: R.
ARENSBERG,
P
BRYCHCY,
E.
DARRAS,J
P
DETIENNE,
YŸ MÉNEZ,
L.
GUARNERI,
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusés
ayant
donné
pouvoir
C.
BESSOU
à
L.
GUARNERI,
j de
LOMBARDON
à V.
HOUGRON,
Absents
excusés
: E.
BONAMY
Absents
: F.
CLEREL,
A.
LECLERE
Secrétaire
de
séance
: M.
G.
MADELAINE
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
2.
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
05
décembre
2022.
3.
Décision
modificative
—
FIPC
12/2022
Secrétaire
:
Mr
Madelaine
est
désigné
à l’unanimité
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte
rendu
du
05
décembre
2022
Le
conseil
approuve
à l'unanimité
le compte
rendu
du
05
décembre
2022
Point
N°1
: Décision
modificative
— FIPC
12/2022 :
Les
prélèvements
FPIC
(Fonds
de
Péréquation
des
ressources
Intercommunales
et
Communales)
sont
fait
en
dépenses
de
fonctionnement
au
compte
739223
chapitre
(014).
Il convient
de
diminuer
les
dépenses
de
fonctionnement
du
compte
678
» autres
charges
exceptionnelles
» et d'augmenter
les
dépenses
du
739223
«
Prélèvements
pour
reversements
de
fiscalité —
FPIC
de
décembre
2022
» d’un
montant
de
12
600
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
adopte
à l'unanimité
des
membres
présents
ta
décision
modificative
Questions
diverses
Mise
en
conformité
du
paratonnerre
de
l’église
« d'Ognon
»
:
Différents
devis
doivent
être
demandés. 2
Relais
radiotéléphonie
/
Déploiement
Télécom
:
Pour
mémoire,
Mr
le Maire
informait
lors
du
dernier
conseil
qu’un
opérateur
avait
contacté
la
maire
pour
proposer
la
pose
d’une
antenne
relais
de
téléphone.
Depuis,
différents
membres
du
conseil
ont
pu
rencontrer
un
représentant
d'Orange.
Il n’y
a
pas
eu
d’avancée
particulière.
Le
point
reste
à l’étude,
à la
recherche
de
la meilleure
solution
pour
le village
Sécurité/Vitesse
de
circulation
dans
le village
:
Mr
le
maire
nous
rapporte
que
des
administrés
l’ont
sollicité
pour
envisager
la
mise
en
place
d'une
limitation
de
vitesse
à
30
Km/h
dans
le
village.
Il
est
vrai
que
compte
tenu
de
la
configuration
de
notre
voirie,
dans
sa
majorité
sans
trottoirs,
même
une
vitesse
à
50km/h,
lorsqu'elle
est
respectée,
peut
être
excessive.
Malgré
tout,
la
mise
en
place
d’une
limitation
de
vitesse
à 30km/h
reste
difficile
car
pour
être
efficace,
elle
devrait
être
accompagnée
par
un
outil
de
contrôle
et
répressif.
Ceci
n’est
pas
gérable
par
la
commune.
Nous
devons
malheureusement
compter
sur
le
civisme
des
automobilistes.
Arrêt
car
scolaire
{rue
de
la république) :
La
question
est
posée
de
pouvoir
remettre
un
abri
bu
pour
le
départ,
et
de
déplacer
l'arrêt
retour,
qui
ne
dispose
pas
de
trottoirs.
Ce
point
doit
être
vu
à
une
prochaine
commission
travaux. {n’y
a plus
de
question,
la séance
est
levée
à 21h30.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance :
Laurent
NOCTON
Géraud
MADÉVAINE
Affiché
le : 28
mars
2023