Déliberation - DEL 26 135

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Déliberation - DEL 26 135 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vitrolles. Lien du pdf (Déliberation - DEL 26 135)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Éducation, REPUBLIQUE FRANCAISE

PS

Vitrôlles Vivre ensemi

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 09 JUILLET 2026

NOMBRE DE MEMBRES

Afférents au Conseil Mur

En exercice : 39

Ayant pris part à la délibératior

1:39

:39

Publié le : 16/07/2026

L'an deux-mille vingt-six et le neuf du mois de juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal de là Ville de VITROLLES a été assemblé au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. GACHON Loïc, Maire.

Présents : M. GACHON - M. AMAR - Mme ATTAF - M. ROBERT - M. MERSALI —

Mme CUILLIERE - M. IZACARD - Mme MIGLIOR - M. PIQUET - Mme ROVARINO - M. SAURA -

Mme NERSESSIAN - Mme RAFIA - Mme BERTHOLLAZ - M. RUFFIN - Mme CHAUVIN —

Mme MARTINEZ - M. SOW - Mme CHABROL - M. GUARDADO - M. MENGEAUD - Mme MORO -

Mme MERAKCHI - M. HANACHI - M. COPPENS - M. GACHET - M. WAHARTE - M. GAUDE -

Mme DEMOLON - M. BRAVI - Mme GIRAUD - Mme RAPETTO - Mme SIDOU - M. FARRUGIA —

Mme NIETO

Excusé(s) avec Pouvoir : Mme CZURKA à M. AMAR - M. SAHRAOUI à M. GUARDADO - M. BENIHYA à M. IZACARD - Mme BIRON à M. PIQUET

Absent(s) :

Secrétaire de séance : M. COPPENS

TARIFS PUBLICS - MISE À JOUR DES INDICES INSEE ET HARMONISATION DES MODALITÉS DE RÉVISION TARIFAIRE DU CONSERVATOIRE, DE L'ÉCOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES N° Acte : 7.3

Délibération n°26-135

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

ération n° DEL 24-225 du Conseil municipal du 12 décembre 2024 relative aux tarifs

Considérant que ladite délibération prévoit les modalités de révision annuelle des tarifs publié

la base :

de l'indice INSEE n°001762317 « Indice des prix à la consommation harmonisé - Base 2015 - Ensemble des ménages - France - Nomenclature Coicop : 11.1.2.0 - Cantines » pour les révisions R1;

+ de l'indice INSEE n°001759971 « Indice des prix à la consommation harmonisé - Base 2015

- Ensemble des ménages - France - Nomenclature Coicop : Ensemble harmonisé » pour les

révisions R2 à RB ;

sur

+ Considérant que l'INSEE a procédé, à comptér de janvier 2026, à un changement de base

des indices des prix à la consommation harmonisés, avec passage de la base 2015 à la base 2025, entraînant l'arrêt des séries susvisées ;

HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - mu vitrolles13.fr Page 1/2REPUBLIQUE FRANCAISE

Considérant qu'il convient, afin d'assurer la continuité des modalités de révision des tarifs publics, de substituer aux anciennes séries arrêtées les nouvelles séries correspondantes publiées par l'INSEE

Considérant qu'il convient également d'harmoniser les modalités de révision tarifaire applicables au Conservatoire de musique et de danse, à l'École municipale d'arts plastiques (E.M.A.P.) ;

Considérant qu'il convient également d'actualiser les conditions d'application des tarifs réduits,

solidaires et des exonérations applicables aux spectacles afin de clarifier les catégories de bénéficiaires, de supprimer les doublons existants et de prendre en compte les membres de la Soda Team des Médiathèques ;

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Après avoir délibéré, vote à l'Unanimité

Décide la modification des indices de référence

Le calcul des coefficients de révision est modifié comme suit :

Chaque année, les tarifs seront révisés sur la base des indices INSEE suivants :

pour les révisions R1 : Indice des prix à la consommation harmonisé - Base 2025 - Ensemble des

ménages - France - Nomenclature Coicop : 11.1.2 - Cantines, cafétérias et réfectoires (S) Identifiant

INSEE : 0118133687 ;

pour les révisions R2 à R8 inclus : Indice des prix à la consommation harmonisé - Base 2025 - Ensemble des ménages - France - Nomenclature Colcop : 00 - Ensemble Identifiant INSEE : 011812231.

Décide la modification des modalités de révision applicables au Conservatoire de musique et de danse, à l'École municipale d'arts plastiques

L'ensemble des tarifs relevant :

du Conservatoire de musique et de danse ;

= de l'École municipale d'arts plastiques (E.M.A.P.) ;

+ précédemment soumis à la révision de type R6, sont désormais souris à la révision de type R7.

Cette modification prendra effet à compter du 1er septembre 2026.

Décide l'actualisation des catégories tarifaires applicables aux spectacles Les conditions d'application des tarifs réduits, solidaires et des exonérations applicables aux

spectacles sont modifiées conformément aux tableaux tarifaires annexés à la présente délibération. À ce titre :

les demandeurs d'emploi relèvent exclusivement de la catégorie « tarif réduit » ;

+ les membres de la Soda Team des Médiathèques sont intégrés à la liste des bénéficiaires de

l'exonération tarifaire.

+ Les tableaux tarifaires annexés à la présente di ération sont modifiés en conséquence.

Dispositions diverses

Les autres dispositions de la délibération n° DEL 24-225 du 12 décembre 2024 demeurent

inchangées.

Le Maire ou son représentant est autorisé à accomplir toutes les formalités nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

POUR EXTRAIT CONFORME

VITROLLES, le 16 juillet 2026

Le Secrétaire de Séance P. le Maire et par délégation Le Directeur des Affaires Juri

Institutionnelles

M.COPPENS

HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - wvnw.vitrolles13.fr Page 2/2ile de Virolles

RE Tai appleabes le FE TARIFS PUBLICS ps

[RE Istationnement des taxis (par véhieuie) zaosc

fOccupañfon commierefale du domaine publie, par emplacement (plusieurs lieux possibles), hors du périmètre

[des marchés foraine.

Activité de vente au détail des fleuristes pour Le 1° ma, 1 saint valentin, ls fte des mères ou La Toussaint, par jour Exnéré

RE | Ave de vente au Gta de coquiages, par jour EE

2 [| Explotation 'un étal jouer devant là devantur de 'éablissement (a, stand, partant, NsoIe, Banque Re

réfngérée, vhrine mobile où autre), le mêtre carré explaité au mois sur une année non fractionnable 5

ka |. Exploation ponctuete d'un étl stand, barnum, partant, rtsoie, banque rérpérée, vire mobile ou autre, hrs sie

svanture de l'éablssement commercial gestionnaire, le mètre carré expoié par jour. RODP minimale de 10 €. 5

RE | Deus autos tous types parité place sur une année non foctionneBe SC

R2 _ [7 Occupation de boulogrome par une entreprise commerciale 31,00 €

[Véhicuies à caractère commerelat

RE] _mplscement sur 1 domaine publ commune pour fourgon aménagé (08 truck], par jour ET

R2 | Emplecement sur ls domaine publ communal pour fourgon aménagé [focd truck), per mois se

R2 |. Fort de remise en état de l'emplacement occupé ET

Emplacement sur le domaine public communal pour fourgon aménagé (food truck) disposant d'un emplacement au

moi, pour une Scie commerciale à la Journée dans le cadre 'événements et festiués organisés par là Vie ou par Exonéré une sssocltion

RE |" Vénicuies et remarques dun PAC 2 2 2,97 d'une longueur 2 à 7 mètre, Nos fo0d-EGI, par jour SEC

R2 |. Véniutes et remorques sun PTAC > à 3,57 ou d'une longueur > à 7 mètres, hrs food-trueks, par Jour 205€ ka || Véhiule exposé et ms en vent parun professionnel (Expaslon à caractère commercial de véiele: VOTE Tue gwblké). par jour 4

Véhicue Exposé et mis en vente par un professionnel lEXDosIUON à caracre commera de VéNUIE : Ven,

R2 publicité), au mois 11446 € fOccupation du domaine publie pour l'implantation d'un point de retrait de commandes passées auprès de R2 _ [producteurs et de commerçants, géré par une association, en accord avec a Vle de Virols et selon les 17a2e

modalités définies par arrêté, par imestre, pour un paint de retrait hebdomadaire

arch foraine

roi de place par mêtre linéaire et par jour (TVA à 20 2) “commerçant abonné (ans HT) Te

“Commergant non abonné (arf TJ 27TE

Redevance de branchement électrique, par Jour

RO] Consommation tail (per exemple : écllrage, balance] ue

RO | Consommation moyenne {par exemple: groupe de ro 200€

RO] — Consommation élevée (par exemple : cuisson, fieuse, plancha] 500€

freresses

Terrasse ouverte des celers, restaurateurs, commerçants et de foou-truck

RE] Surace inférieure ou êgaie à 60m, Le me per mois ET

R2 | surface au-delà de 60 m3, le ms par mais 252€

[cgesone mue ep de 1 mai au 33 octobre de Fanée en cu tro Facionals (pére due de ar), La turanse en xpable au (ES ue a pére mas on de ne en rar de varatone cime ne permet que xpstaion lors En d'érhaten de mas nus done D ratiace an rosée à Pr de moi nan nchomsu de nER.

Terrasse fermée où semi-fermés des cafetiers, restaurateurs ou commerçants

RE] à partir au premier mâtre carré, au moins sur douze mois, le m? per mois CT

Vides greniers, Brocantes

RO] Le stend par jour, à B charge de Forganssteur, sur présentation duregeue iwe

RO | Recevance forfaare en cas de non-présentation dû registre 100,00 ©

[Animation organisée par les associations de commerçants et/ou les associations à But humanitaire +

recherche médieae, Insertion par l'emploi, but social ou autres), « Bus de l'Emploi »

Marché de Noër

Redevance d'occupation du domaine publie pour In durée de Ie manifestation

| Gmt 525€

R2 | — Manège et fondue jusqu 10 maves inde neg2e

R2 | — manège et food truck au-delà de 10 mâtres Inéares T186C

R2 | — Emplacement hors chalet, sauf manège et food-truek, par me Indre 108€

Ro Si activité implantée sur Vitrolles, sauf manège et food-truck T =50% jumelage, pays ms à honneur, partenaire économique, GETONEON OU BUETEr DraTUE, SION à EU RON _... Art comité Cintérét de quartier

anaVIe de Vivrlles

ar applicables à compter du

ouo1/2026

À l'identique du coût Forfait de remise en état du chalet ou de l'emplacement de remise en état

Redevance d'occupation du domaine public communal, hors marché de Noël,

(foraine.

Te cadre d'une animation

Manèges, structures gonflables, stands de jeux, confiseries, stands alimentaires, food trucks de moins de

10 mètres.

R2 [jour ET

R2_| Weekend 242€

R2 129,35 € nimations animaux, structures gonflables, stands de jeux, confiseries, stands alimentaires, plus de 10 mètres. #2 TOSTE

R2 12935 € R2 | semaine EX

Bourts) supglämentaire(s], au-delà de 14 jours, hors week-end complet ou semaine complète Exonéré

(cirque ou spectacle sous chapiteau, hors manifestation Inscrite dans la programmation culturelle de Ia vil

R2__ | Sans animaux sauvages < à 100 glaces, par jour CAT

R2 | Sans animaux sauvages de 101 à 300 places, par jour 14,46€

R2 | Sans animaux sauvages > 300 places, par jour 34337€

R2 |} Connexion électrique de avril 3 octobre Incus, le KiowatE heure 08€

R2 [Connexion électrique, le kilowett heure ET

R2__JCibtures, barrière et palssades, le mêtre linéaire par jour USE

R2 — [Cabane, bungalew de chantier ou locaux de substitution de Hype moduIire, le mêtre carré Bar Jour 265€

R2 [Benne de chantier, l'unité gar jour 17,18€

R2__ [Dépôt de matériel sur le domaine publ, le mètre carré par jour 265€

R2__ [Echafaudage, te mètre Inéaire par jour 17€

Fermeture d'une rue à la circulation pour exécution de travaux (hors travaux ordonnds par Ia Vie où le métropole),

R2 livraison ou déménagement, par demi-journée. Au-delà de 6 heures de fermeture, 2 deri-journées seront 718€

otabilisées,

R2__ instalation de recharge des véhicules électriques, par an et par point de charge Te

R2_ JEureaux de vente immobilière, le mètre carré par mois CET

[Tournages et prise de vues culturelles faisant la promotion de ls commune Exonéré

R2 [Tournages de fims et prise de vues à caractère non-pubhcitaires, autres que pédagogiques, courts métrages, 446€

informations et reportones, par our | R2__ [Tournages et prise de vues à caractère puBlitaire, par jour 292€

R2__ [Emplacement réservé, contigu aux banques, pour véhicule de transports de fonds, par an MSA €

(Occupation Gu domaine publi par (le mètre carré par an) +

2 [+ Colonne pour la collecte des ordures ménagères, paper, carton, emballages, verre, ne Point de regroupement de bacs de stockage c'ordures ménagères à 4 roues et d'une surface projetée au sol > à 0,80 es

R2 (Chaise [Wise 5 disposition et redevance d'occupation du domaine publie par jour 130€

A identique du coût Forfait de remise en état du chalet identique du cod

[Neutralisation de place de stationnement par demi-journée onde

Ra [froide dossier pour demande de modification d'autorisation de travaux (ennuletion où report), moins de 72 heures 254€

ouvrées avant la prise d'effet de l'arrêté municipal, d

R2__[ñalayage de voie, la demi-journée EE

[concessions

R4__|_ Concession Trentenaire et renouvellement 500€

R4__|_Cavurnes : Baume Canouile 4 umes - concession décennale 1 034,00 €

R4__[_Cavurnes : Baume Canoulle = 4 urnes - renouvellement 517,00 €

(Columbarium Baume Canoullle et Val D'Ambla_- Concession décennale

RA_| aUmes 1 034,00 €

R4_|_4 Umes + Renouvellement 775,00 €

R4 | 3 Umes 775,00 €

R4 | 3 Urnes - Renouvellement S17,00 €

R4_| 2 Umes 517,00 €

R4 | _2 Unes - Renouvellement 388,00 €

fcaveaux (TVA applicable 20 %)

R4_] caveaux 6 olaces - HT 317200€

R4__] Caveaux 4 places - HT 2717,00€

R4__| Caveaux et caveauins 2 places HT 2.475,00 € 254

RAÏ Caveaux à places - 47 2717,00€vil de Virolles

ans applicables à compter du

ouo1/2026

CRE IL Esveaux et cveautins 2 places = HT. THsue

RE Jane Indviquels = Spectacles Catégone 1 Tan plein PAT

RB_—_ [Tan Individuels = Spectacles Catégorie 1 Tarif réduite 16,50€

R8 [rare individuels - Spectacles Catégorie 2 - Tarif plein 16,50€

R8 fran individuels = Spectacles Catégorie 2 = Tarif réduire 11,50€

RB_—_Îante individuels = Spectacles Catégorie 3 Tanf plein 11,50€

RB_—_Îante Individuels = Spectaces Catégorie 3 - Tan réduit. 650€

RO ÎTanf scolaire et solidaire - Tarifs Individuels - Spectacles toutes catégories. 200€

ÎLe tarif réduit concerne : les moins de 25 ans, plus de 62 ans, étudiants, demandeurs d'emploi avec attestation

récente, adhérents du Comité des Œuvres Sociales de La ill de Vitrolles, comités d'entreprises en partenariat avec Ia

[Vile, groupes de plus de 10 personnes , professionnels du spectacle vivent.

ÎLe tarif scolaire conceme : les élèves des établissements scolaires de I vie, éRves du Chnservatore et de TEA

(dans le cadre de sortes organisées par leur structure de rattachement, les structures d'accuel de losirs municipales

(ALSH)

LLe tarif solidaire concerne : Partenaires avec convention. Les bénéficiaires de minimas sociaux : bénéfiires du RSA

et ayants droit du foyer, de l'A, les personnes percevant le minimum viellesse, l'Allocation Demandeurs d'Asie.

fExondré : accompagnateurs (enseignants, animateurs, éducateurs, selon le Eaux d'encadrement propre à chaque

structure), invitations protocolires, Invitations de la production fixées par contrat ou par convention de partenariat [cuturel, Crèches de la Vile, Membres de la Soda Team Méciathèques.

(TARIF ABONNEMENT : à partir de 4 spectacles différents achetés en une seule foi par personne, Î sera appliqué les

tan suivants

RS | _Spectacies Catégorie 1: Tan plein 22,00€

RB| Spectacles Catégorie 1 = Tarif réduit 1150€

RB | Spectacles Catégorie 2 Tan plein 11,50€

RB | Spectacles Catégorie 2 Tan réduit 650€

RB | Spectacles Catégorie 3 - Tan plein 650€

[Vitrollais - Moins de 25 ans (cotisation annuelle)

Atelier des Arts, Jeunesse, Mode textile, Film d'animation, Volume

R7__| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ s5,00€

R7 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 101,00€

R7 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 11200€

R7 | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 119,00€

R7 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 130,00 €

7] Tranche 6 QF de 2030€ à + 154,00€

Atelier Hustration/BD, ED Manga, Couleurs, Street art, Art urbain

R7__| Tranche 1 QF de 0€ à 420€ 85,00€

R7__|__ Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 28,00€

R7__| Tranche 3 Qr de 630€ à 929€ 106,00 €

R7__|__ Tranche 4 QF de 920€ à 1529€ 16,00€

R7__| Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 12700€

R7_] tranche 6 QF de 2030€ à + 149,00 €

Aislier Dessin, AE LEE

R7__|__ Tranche 1 QF de 0€ à 428€ 200€

R7_|__ Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 55,00 €

R7 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 106,00 €

R7_|__ Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 1r300€

R7 | Tranche 5 QF de 1530€ à 202€ 12200 €

R7 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 146,00 €

[Vitrolaïs - Plus de 25 ans (cotisation annuelle)

Histoire de V'ArE Contemporain

R7 | Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 50,50€

R7 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 106,00 €

R7 | Tranche 3 OF de 630€ à 929€ 115,00 €

R7 | __ Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 122,00 €

R7 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 135,00 €

R7_| Tranche 6 QF de 2030€ à + 159,00 €

Leours/semaine - Dessin

R7 | tranche 1 QF de 0€ à 429€ 52,00€

R7 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 106,00 € 37

R7__] Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 117,00 €Ville de Virolles

Tati applicables à compter du

ouo1/2026

R7__] Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 550€

R7__ | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 138,00 €

R7__ | Tranche 6 QF de 2030€ à + 162,00 €

Teours/semaine - Couleurs, techniques mixtes, d'impression, expression artistique

R7_] = rranche 1 QF de 0€ à 429€ 52,00€

R7 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 108,00 €

R7 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 119,00 €

R7 | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 127,00 €

R7__] Tranche 5 QF de 1530€ à 20290 140,00 €

R7__] Tranche 6 QF de 2030€ à + 167,00 €

Lcours/semaine - Volume, artisanat d'art

R7_] ranch 1 QF de 0€ à 429€ 56,00€

R7__] Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 110,00 €

R7__ | __rranche 3 QF de 630€ à 929€ 121,00 €

R7__ | rranche 4 QF de 930€ à 1529€ 129,00 €

R7__ | _Trranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 14200€

7] Trranche 6 QF de 2030€ à + 170,00 €

Tcours/semaine - Modèle vivant

R7_ | Tranche 1 QF de 0€ à 429€ BUT

R7_ | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 240,00 €

R7 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 266,00 €

R7__ | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 285,00 €

R7__| Tranche 5 QF de 1530€ à 20290 Sin00€

R7 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 369,00 €

Atelier libre "modèle vivant" (sans professeur)

Moins de 10 personnes et par personne (avec un minimum de 3 personnes)

R7_ | Tranche 1 QF de 0€ à 429€ Be

R7__] Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 22,00€

R7__| Tranche 3 GF de 630€ à 929€ 24,00€

R7__ | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 26,00 €

R7 | Tranche 5 GF de 1530€ à 2029€ 28,00 €

R7_ | Tranche 6 QF de 2030€ à + 53,00€

De 10 à 19 personnes et par personne

R7__ [Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 500€

R7 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 17,00€

R7_ | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 19,00€

R7__ | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 20,00€

R7__ | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 21,00€

7] Tranche 6 QF de 20306 3 + 25,00€

De 20 à 30 personnes et par personne

7 [= Tranche 1 QF de 0€ à 429€ FT

R7 [Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 12,00 €

R7__ | Tranche 3 GF de 630€ à 929€ 14,00 €

R7__ | Tranche 4 QF de 930€ à 15290 14,00 €

R7_ | Tranche 5 QF de 1530€ à 20290 18,00€

R7_ [Tranche 6 OF de 2030€ à + 18,00€

[stages (Enfants ou Adultes)

R7__| Stages payants par personne et par semaine + vacances scolaires ou 6 samedis matins ou 5 demi-journée par mois. 52,00€

fExtérieurs - Moins de 25 ans (cotisation annuelle)

7" nteher des Arts, Jeunesse, Mode textile, Film d'animation 500€

R7_— |" Atelier Hustration//BD, BD Manga, Couleurs Street art, AFE UD 189,00 €

7" Atelier Dessin, A Lab 184,00 €

[Extérieurs - Plus de 25 ans (cotisation annuelle)

R7__|_ 1 cours/semaine d'Histoire de Ar Contemporain Tue

R7 [1 cours/semaine de modèle vivant a3900€

R7 [1 cours/semaine - Dessin 224,00 €

R7__|_1 cours/semaine = Couleurs, Fechriques mittes, d'impression, expression artistique 28,00€

7] 1 cours/semaine = Volume, artisanat d'art 233,00 €

Atelier libre "modèle vivant” (sans professeur)

R7__|__ Moins de 10 personnes et par personne {avec un minimum de 3 personnes) 26,00€

R7_] De 16 à 19 personnes et par personne 38,00 €

R7__|__ De 20 à 30 personnes et par personne 30,00 €

[Stages (Enfants ou Adultes)

R7__| Stages payants par personne et par semaine - vacances scolaires ou 6 samedis matins ou 5 demi-journée par mois. 103,00 €

[Réductions Tarifaires E.M.A-P. pour Vitrollais et extérieurs

réductions non cumulables entre elles)

RO] “hour un 2ème Inscrit d'un même foyer (justifeaë foyer fscal 20%

RO ur une 2ème Inscription sur une autre activité pour un même Usager. 20% ISVie de Viol

arts applicables à compter du

03/01/2026

Vitroitais - Moins de 25 ans (cotisation annuelle)

Formation Musicale Instruments/ Pratiques Collectives

R7—_| = Tranche 1 QF de 0€ à 429€ T0,

R7 | Tranche 2 QF de 430€ à 625€ 121,90 €

R7_|_— Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 132,00 €

R7—| Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 145,00 €

R7 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 16,00€

7] Tranche 8 QF de 20306 à + 202,00 €

Eveil 7 Artistique - Musique - Danse

7] Tranche 1 Qr de 0€ à 429€ s2,00€

R7 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 91,00€

R7 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 98,00 €

7] Tranche 4 QF de 230€ à 152€ 108,00 €

R7 | Tranche 5 QF de 1530€ à 202€ 12,00€

KT] Tranche 6 QF de 2030€ à + 152,00 €

Danse Ciassique/Jazr/Moderne-Contemporain/ Hip-Hop (indus Cours Complémentaires)

R7 | Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 00e

R7 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 121,00€

R7 —_| Tranche 3 QF de 620€ à 929€ 132,00 €

R7 | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 145,00 €

R7 —_| Tranche 5 QF de 1530€ à 202€ 164,00 €

R7 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 202,00 €

Ce 77,00€

[Vitroitals - Plus de 25 ans (cotisation annuelle)

Formation Musieale/ Instruments/ Pratiques Collectives

R7 | Tranche 1 QF de 0€ à 429€ TEE

R7 —_|__rranche 2 QF de 430€ à 629€ 175,00 €

R7 | __rranche 3 QF de 630€ à 929€ 185,00 €

R7_—_|___Trenche 4 QF de 930€ à 1529€ 200,00 €

R7 | _Trenche 5 QF de 1530€ à 2029€ 226,00 €

R7 [Tranche 6 QF de 20306 à + 282,00 €

Danse Giassique/Jazz/Moderne-Contemporain/ Hip-Hop (Inclus Cours Complémentaires)

R7_| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 158,90€

R7__|__ Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 175,00 €

R7__| Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 185,00 €

R7__| Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 200,00 €

R7 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ mE00€

R7 [Tranche 6 QF de 2030€ à + 282,00 €

[F7 cnoraie/Pratiques Collectives/ Formation Musicale/Atelier Chorégraphique S5,50€

Extérieurs - Moins de 25 ans(cotisation annuelle)

R7— | Formation Musicale Instruments) Pratiques Collectives 75200€

R7 | Evei/ Artistique - Musique - Danse mime Danse Classique/Jzz/odere-Contem por FI ROP

87 _|_ sacs cours Comalémentars 282,00 € R7__ [= crorale/Pratiques Colectives/ Formation Husiczle/Ateler Chorégrephique ET

Extérieurs — Plus de 25 ans (cotisation annuelle)

R7 | formation Musicale Instruments) Pratiques Collectes HE

Danse Ciassique/Jazz/Hoderne-Contemporain} Fip-Hop

R7 _| {inclus cours comalémentaires; sr800€ R7_ | Chorae/Pratiques Coletives/ Formation Huscole/Ateller Chorégraphique Hewe

Réductions Tarifaires Conservatoire pour Vitrollais et extérieurs réductions non cumulables entre elles]

RO | “pour un 2ème Insert d'un même foyer (justieat foyer seal) ETS

RO pourune 2ème insertion sur une autre activité pour un mème usager 20%

Frarif entrée représentations / spectacles

Tan entrée Ewnéré

Frarifappliqué en cas de perte ou de déterioration d'un document

Vidéo cassette, DVD

Disque (ED) Remplacement du DVD, DVD-ROM ou CD-ROM (simple) document perdu ou

DVD, DVD-ROM ou CD-ROM (multiple) abimé

re

Jeu et jouet sha Fitre de recette émis après le 3ème rappel ou document non restituéVie de Virolles

arf applables à compter du

ouo1/2026

RO] Livre, CD, Jeu/Iouet (os) EU

RO__|_ DVD, DVD-ROM ou CD-ROM (For 20,00€

RO] Magazine (forfat) 5,00€

RO__| Jeu surdmensionne [orale] 100,00 €

[cartes d'adhésions pour les médiathèques

Tarif annuel pour les vtrollais, les extérieurs et les 2552ciatons Bon

[LRO TRedevance annuelle du snack 120000 €

frarits billetterie cinéma (TTC)

RO_|_ Tarif plein EE

Ro | Tarif réduit : moins de 25 ans, plus de 62 ans, étudiants, demandeurs 'emplols, adhérents du Comité des Œuvres ave

Sociales de la Vile de Virolles, groupes à partir de 10 personnes, flm jeune publi d'une durée inférieure à 1h 2

Tarif scolaire et solidaire : dèves des établissements scolaires de la vile, suture d'accueil de loisirs muricipales

RO | dans le cadre de sorties organisées par leur structure de rattachement. Les bénéflaires des minimas sociaux et les 200€

détenteurs d'une carte d'invaldié.

Exonéré : accompagnateurs (enseignants, animateurs, éducateurs, selon le taux d'encadrement propre à chaque =

structure), invitations protocoaires, invitations de la production fixées par contrat, ou par convention de partenariat.

RO | Tarif spécial : tarif exceptionnel négodié auprès du distributeur EU

RO _—|_ Carte d'abonnement 10 entrées 35,00€

RO | Contremamques Ciné-Pass 00€

RO __|_Tari Festival Telerama Jeune Public 3,50€

RO __|__Disposii Collège au cinéma, Lycéens et Apprentis au cinême 390€

RO __|_Dispositi Ciné des petits et Ecole et cinéma. 2,50€

RO _|_ Supplément Séance 3D 130€

Heure de médiation cukurelle à destination des matern 28e

R6 _|_heure de médiation cuturelle à destination des primaires 26,00€

RS | Heure de médiation cukurele à destination des collèges 110

R6 | Heure de médiation cukurelle à destination des Iycées 36,30€

R6__|_Heure de médiation cukurelle à destination d'autres structures {centre sociaux. 150€

[Vitrotlais

[Journée sportive Vitroilais

RS | __ Tranche 1 QF de 0€ à 429€ ET

R6 __|__ Tranche 2 QF de 420€ à 629€ sise

R6 __|__ Tranche 3 QF de 630€ à 920€ 10,40 €

R6 | __ Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 11,40€

R6 | Tranche 5 QF de 1530€ à 20290 12,60€

R6 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 1360€

Stage multi activités

3 jours

RS_| Tranche 1 QF de 0€ 420€ EXT

R6 | Tranche 2 QF de 430€ à 625€ 25,00€

R6 | Tranche 3 QF de 630€ à 920€ 26,50€

R6 | __ Tranche 4 QF de 530€ à 1529€ 29,60€

R6 | __Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 110€

R6 | Tranche 6 GF de 2030€ à + 420€

& jours

RS_| Tranche 1 QF de 0€ 8 420€ 310€

R6 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 5320€

R6 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 35,30€

R6 | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 39,40€

R6 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 41,50€

R6 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 45,60€

S jours

RS] franche 1 QFde 0€ à 420€ 330€

R6 __| Tranche 2 QF de 430€ à 629€ a150€

R6 __|__ Tranche 3 QF de 630€ à 920€ 44,00 €

R6 | __ Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 46,70€

R6 | Tranche S QF de 1530€ à 2079€ 51,80€

R6 | Tranche 6 QF de 20306 à + 5690 €

Extérieurs

RS _ [Journée sportive ET

Stage multi activitésVite de Virolles

ar applicables à compter du

ovou2026

CET 550€

R6 | 4 jours 5810€

R6 [5 jours 72,50€

[itrolais

[Inscription annuelle/année scolaire

RE] Tranche 1 QF de 0€ à 420€ TETE

R6 | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 28,70€

R6 | Tranche 3 QF de 830€ à 929€ 580€

R6 | Tranche 4 QF de 930€ à 1520€ 590€

R6 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 60,10€

R6 [Tranche 6 QF de 2030€ à + 63,20€

Hnscription de janvier à juin

RS] Tranche 1 QF de 0 à 429€ HIDE

RS _ |] rranche 2 GF de 430€ à 629€ 33,70€

R6__| Tranche 3 QF de 620€ à 929€ 35,80€

RG __|__ Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 39,40€

R6__|__ Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 41,80€

RG | Tranche 6 QF de 2030€ à + 44,50€

[Extérieurs

RS | _ Inscription annuelle/année scolaire SL80€

R6__| inscription ce janvier à juin 56,40€

L—Renvesseners Hinscription annuelle/année scolaire

RG | __ Tranche 1 QF de 0€ à 429€ EXC

RG | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 61,70€

R6__|__ Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 65,20€

R6 | Tranche 4 UF de 930 à 15290 69,10€

RG | Tranche 5 QF de 1530€ à 20290 410€

RG | Tranche 6 QF de 2030€ à + 7870 €

[inscription de janvier à juin

RE | __ Tranche 1 QF de 0€ à 429€ 0€

R6 _|__ Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 44,00€

R6 _|__Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 46,70€

R6 | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 49,80€

R6 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 5330€

R6 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 56,90 €

Extérieurs

RE | inscription annuelle J année scolaire 15220€

R6 | insenption de janvier à juin 108,70 €

[Tarif unitaire des accueils du matin

‘Accuell matin 7 H 30 -8 H 30

RS] Tranche 1 QF de 0€ à 429€ GAFE

RS | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 058€

RS | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 075€

RS | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 095€

RS | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 117€

RS | Tranche 6 OF de 2030€ à + 141€

[Tarif unitaire du centre d'accueil et de loisirs maternels (CALM)

CALM 16 H30 -17h30(Accueil du soir en maternelle)

RS] Tranche 1 QF de 0€ à 429€ CET

RS] Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 0,58€

RS | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 075€

RS | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 075€

RS | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 095€

RS | franche 6 QF de 2030€ à + 095€

CALM 16 H30 -18h (Accueil du soir en maternelle)

RS | Trancne 1 QF de 0€ à 429€ LE

RS | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 232€

RS | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 269€

RS | Tranche à QF de 930€ à 15290 205€

RS | Tranche 5 QF de 1530€ à 20290 243€

RS | Tranche 6 QF de 2030€ à + 280€

[ Frarif unitaire de l'accueil du soir élémentaire (ASE)Vie de Vols

arf applicables à compter du

ouo1/2026

ASE IE H 30 17H30

RS] Tranche 1 QF de 0€ à 420€ THE

RS | Tranche 2 QF de 430€ à 629€ ve

RS __| Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 38e

RS | Tranche 4 QF de 920€ à 15290 CET

RS __| Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 058€

RS | Tranche 6 QF de 2020€ à + use

ASE 16H 30-18

RS__|__ Tranche 1 QF de 0€ 3 429€ ET

RS _| Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 1e

R5 | Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 141€

RS | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 17€

R5 | Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 214€

RS | Tranche 6 QF de 2030€ à + 252€

La réservation des accueis périscolaire st abigstaie: Une majoration de 50% du tar ser appliquée en cs de non réservation préalable.

Le tar ae scale pour les organismes correspond à cl del tranche 3.

Forfait annuel encadrement pause méridienne (encadrement et acth

(Concerne tous les enfants inscrits sur la pause méridienne y compris ceux disposant d'un PAI ( repas fourni par les 10,00€

ais. sue à une prescription médicale

[Vitroltais.

Mercred ; demi-journee 8h-12h30 sans repas

RS __| Tranche 1 QF de 0€ à 429€ ET

R5__| Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 292€

RS__| Tranche 3 QF de 630€ à 929€ soie

RS] Tranche 4 QF de 930€ à 1529 711

RS__| Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 819€

R5__| Tranche 6 QF de 2030€ à + 928€

Mercredi ou vacances : journée 8h-18h avec repas

RS | Tranche 1 QF de 0€ à 429€ soie

RS _| Tranche 2 QF de 430€ à 629€ 874€

RS _| Tranche 3 Qr de 630€ à 929€ 1082€

RS__|__ Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 110€

RS Trance 5 Q de 18306 à 20250 15,29€

Tranche 6 QF de 2030€ à + 17.47€

[rarifs journaliers période estivale

RS _| Tranche 1 QF de 0e à 429€ TEST

RS _| Tranche 2 QF de 430€ à 679€ 19,65€

RS _|__ Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 27€

RS | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 291€

RS | Tranche 5 QF de 1530 à 2029€ 210€

R5 | Tranche 6 QF de 2030€ à + 228€

Lx tan ade soc pour es organismes correspond lu de a anche 3

EE SE DE DECOUVERTE RE Tranche 1 QF de DE à 429€ SE ST names 27 de AID LOUE BSLE RS __|__ Tranche 3 QF de 630€ à 929€ 122€ R3 | Tranche 4 QF de 930€ à 1529€ 15,58€ RS __| Tranche 5 QF de 1530€ à 2029€ 1893€ RS | Tranche 6 GF de 2030€ à + 227€ RS | CLASSE EXTERIEURE PAR JOUR PAR ENFANT Ste RS | SECONDAIRE VITROLLES PAR JOUR PAR ENFANT. 2728 € (Vitronas

‘Tarifs journaliers groupe et vacances familiales

RS | Aduite + de 18 ans STE

Rs “Supplément réveillon A287€ Rs Repas supplémentaire 28€

RS] Enfants 0-3 ans 25€

Supplément révellon

F5 Repas supplémentaire 32€ RS | Enfants de 4-6 ans 222€

RS Repas supplémentaire 05€ Supplément réveilon LEVille de Vrrolles

Tarifs applcabes à compter du

o1/01202

RS] Entente 717 ans 367€

RS Supplément révellon, 18,00€

RS Repas supplémentaire. 2e

RS | Enfants 13-17 ans 20,09 €

RS “Supplément révellen, 22,03€

RS Repas supplémentaire. 14€

Extérieurs

Tarifs journaliers groupe et vacances familiales

RS] nauites + de 18 ans CT

RS Supplément réveillon 644€ RS Repas supplémentaire. 1278 € RS | Enfants 0-3 ans 1278 € Supplément révellen

RS Repas supplémentaire ET RS | Enfants de 4-6 ans 2728 €

RS Repas supplémentaire. snE Supplément réveilon

F5 Enfants 7-12 ane EE RS Supplément réveillon 24,50€

RS Repas supplémentaire. sn Rs Enfants 13-17 ans 55,65 €

RS Supplément révelon 4397 € RS Repas supplémentaire 1278€

(Vitronats.

Tarifs journaliers "passage"

R7 | Aaues pension complete 500€

R7 Enfants (moins de 18 ans) pension complete 22,00€ R7 | Aoues : Nuit + pet déjeuner. 22,00€

R7 Enfants (moins de 18 ans) : Nuït + pe déjeuner. 14,00€ R7 | Auies : Repas 14,00€

R7 Enfants [moins de 15 ans] : Repss 800€ [Extérieurs

Tarifs journaliers “passage”

r7 Adukes pension complete. ET

R7 Enfants (moins de 18 ans) pension complete. 34,00€

R7 Adukes : Nuït + petit déjeuner 39,00€ R7 | Enfants (moins de 18 ans) : Nuit + petit déjeuner 20,00€

R7 | Agutes : Repas 18,00€

7] Enfants (moins dE 18 ans] : Repas 10,00€

Location matériel

RO |_ vocation journée : sk, chaussures, bétons, raquettes: VIroÏIs a00€

RO | Location journée : sk, chaussures, bâtons, raquettes - extérieur 6,50€

[Vente au bar

Boissons froldes.

Ro Sirop à eau 150€

RO | Jus de fruit 200€

RO Sodes 200€ RO Digest 350€

RO | Apérir (donc ie whisky] 300€

RO | Vin de table { en pichet GTI] 200€

RO Vin de table (en pichet 0,5 200€

Ro Vin AOC (en bouteille) 6,50€ Ro Champagne 200€

Ro Bière 300€ Ro Bière spéciale 3,50€

Ro Supplément( Ionade, Sirop.) 050€

Boissons chaudes

Ro coté EUT Ro Intusion, FE 200€

Ro Chocolat chaud 200€

Divers

EI Cartes postal 190€

Ro Vente de balle de ping-pong 1,00€

Enlèvement — — we

Poids lourd 44 T 2 PTAC > 19T

er fixés paB/14Ve de Vitrolles

Far apollables à compter du

ou01202

Ports Jour 19 T2 PAC > ST

Poids lourd 7,5 T > PTAC > 3,5 T infraction.

Vokures particulres

Autres véhicules ImmatnQuIés

Cyclo, mote tricycles à moteur.

(Garde journalière

Poids lourd 44 T > PTAC > 19T

“Tarifs fixés par

arrêté ministériel en

Poids Jours 19 2 PAC > ST vigueur au jour de

Poids lourd 7,5 T = PTAC > 3,5 T l'infraction

Voitures partieulères

Autres véhicules Immatrcuiés

Cycle, mote trcycles à moteur.

[Transfert à 1e destruction

Poids lourd 44 T > PTAC > 19T

Poñus Jours 19.1 2 PAC > 7,51 Tarifs prévus dans le Poids lourd 7,5 T > PTAC > 3,5 T caûre de la DSP

Voitures particulières

Autres véhicules immatHeulés

Cyclo, mota tricycles à moteur.

[LAS Irais de gestion administrative fourrière (par dossier) 270€

R3 _]_Chpture entre 8h00 et 17h00 du lundi au samedi &30€

R3__|_ Capture de 17h00 à 8h00 ou dimanche et jour 16 72,40€

R3 |] Frais de pestion administrative capture animale (par dossier 20,70€

A l'identique de la Soins

vétérinaires à animal blessé facturation

Far dérogation aux tarifs existants de mise à disposition des équipements communaux, Loute animation ou FÉunION

intérêt général communal est gratuite.

[Parc (devant la bâtisse et ttenantes)

Associations, CE et autres structures du secteur non marchand VIroIaIs - Entrée gratuite Enr

R4 | associations, CE et autres structures du secteur non marchand viols - Entrée payante 83,00€

R4__| associations nan vitrolaises - Entrée gratuite 83,00€

R4__| Associations non vitrolises - Entrée payante 166,00 €

R4 | Sociétés commerciales ou industrielles virollaises L 034,00 €

R4 | Sociétés commerciales ou ingustreles extérieures 2 067,00 €

[rhétre municipal (pisteau nu, sans sonorisation, sans éclairage, sans technicien }

R4 | Associations, CE et autres structures du secteur non marchand vitrollais - Entrée gratuite ane

R4__|_ Associations, CE et autres structures du secteur non marchand vitollais - Entrée payante 828,00 €

RA | Associations nan vitrolaises - Entrée gratuite 628,00 €

RA | Associations non vitrolaises - Entrée payante 1 654,00 €

R4 | Sociétés commerciales ou Ingustrieles virolises 1.034,00 €

R4 | Sociétés commerciales ou industreles extérieures 067,00 €

[saite d'exposition (RDC)

Associations, CE et autres structures du secteur non marchand VIEOIRI - Entrée gratuite Erondre

RA__| associations, CE et autres structures du secteur non marchand vivollis - Entrée payante 63,00€

R4 | Associations nan vitrolaises - Entrée gratuite 83,00€

R4 |] Associations non vitrollaises - Entrée payante 166,00 €

R4 | Sociétés commerciales ou industreles virolaises 259,00 €

R4__| Sociétés commerciales ou industrielles extérieures s700€

R4_] _ Associations, CE et autres structures du secteur non marchand vitrolis - Entrée gratuite EU Associations, CE et autres structures du secteur non marchand vitrolais - Entrée gratuite Manifestations cantatives

cu les cérémonies de_voeux is 4 [= associations, CE et autres structures du secteur non marchand viral = Entrée payantejusquà 10 € 103400 €

Ra | Associations, CE et autres structures du secteur non marchand vitrolis - Entrée payante à partir de 10,01 € 1 550,00 €

ssoestions, CE autres structures du secteur non marchand VIroIEIS = Loto (sonorisation et bar compris) : SOUS. ET

réserve de la planfication par la Mairie dans d'autres lieux. 0 € os HE Associations non virollaises - Entrée gratuite Toa00eVite de Vrrolles

Tan apleables à compter du

o01/2026

RE] Associations non virolaises = Entrée payons jusqu 10 € Tos00e

R4 | Associations non virolises - Entrée payante à parur de 1,01€ 510000€

R4 | Etablissements publes extérieurs 2s200€

R4] Sociétés commerciales où industries vRrolBises - Entrée payante JuEqu 10€ 2os700e

R4 | Sociétés commerciales ou industrielles virollaises - Entrée payante à partir de 1OJ0I € 510000

RAT Sociétés commerciales ou industrielles axtéreures 6 200,00€

2 {TRE DE VERDURE a an A PACE DB CE et autres structures du secteur non marchand vitrllais - Entrée gratuite Exonéré RE fassocations, CE et autres structures du secteur non marchand virollais = Entrée payante 22,00€ R4_— [associations non virolises. B300€ Ra [Sociétés commerciales ou naustriles 166,00 € [MEDIATHÈQUE LA PASSERELLE - AUDITORIUM [TARIF PAR JOUR D'ACCUEIL DU PUBLIC) associations, CE et autres struetures du secteur non marchand viols - Entrée gratute Exonéré RE fassocitions, CE et autres structures du secteur non marchand virollais = Entrée payante 4200€ 4 [Associations non virolises 83,00€ 4 [Sooétés commerciales ou musEneNes 166,00 €

Ê ERNEMA LES EUMIÈRES SALE CEA CE et autres structures du secteur non marchand virolis - Entrée gratuite Exonéré R& Jassocitions, CE et autres struetures du secteur non marchand vitrollis Entrée payante 31,00€ R4 jassociations non virales 140€ Ra [Sociétés commerciales ou Industrielles 517,00 €

RE , SE et autres structures du secteur non marchand VRrolIs Exonéré Ra | Association, GSE et autres structures du secteur non marchand extérieur (siège sccial etou activités non localisées à soc Viralls) + Hors Animations et Réunions d'intérêt Général pour le terre virollais Tarif par Jour) 4 Fssscation, CE er autres siUdtures du secteur non marchand extérieur (S18ge socaI ou acIMITS non Iocalsées à _... Vitrolles) - Animations et réunions d'intérét général nou le territoire Mtrolak RE | Structures vrrolises du secteur marchand (Tan par Jour) 500€ | Srvetures virollaises au secteur marchand - (Tarif par heure] 45,00€ | Syndies de coproprités vrrollises - (Tan par Jour) 12,00€ Syndles bénévoles de eopropriétés virollises (assemblée général annuelle + 1 réunion annuelle) Exonéré RE | stvetures extérieures du secteur marchane = (Tan par jour) 57000 € Ré] Structures extérieures du secteur marchane (Tan par heure) 500€ Manifestation organisée par un partenaire Instkutionnel dont l'objet parte sur un projet de territoire Exenéré ssocitions, CE 8 a autres structures &u secteur non marchand virllis_- Loto (sonarisation et bar COMME) : SOUS exonéré réserve de ls planification par la Mari dans d'autres Heux - (Tai par (our) Ra | Associations, CE et aurez structures du secteur non marchand Extérieur" LS TEDORON Et Eur CPI) + SOUS none réserve de la planification par a Mairie dans d'autres Heux - {Tai par our) L “Groupement à ut non lueraur (siège social iocalsé à Vitrolles où à l'extérieur) Animation dINGTEE Général pour le Done territoire Vols Ra | Grand oublie Personnes Rpstques TES à VITE Locaon MAG de 1 Frescous EXT Lrarit ME exclusivement du samedi main au und main} 2

interieur et exterieur

RE] rouages (im, PURE) Tazwe

R&| Associations, CE et autres sumetures du secteur non marchand VRroII = Entrée gratuite. 105400€

R&| Associations, CE et autres structures du secteur non marchand virolis - Entrée payante 2067,00€

R&| Associations non virollises - Entrée grtuire 2o87,00€

R&_| Associations non virolaises Entrée payante. 4133,00€

R4 | Sociétés commerciales ou industrielles 6200,00€

Parking exterieur uniquement sans l'usage du Batiment

RE | _ Tournages (fims, publié TE00TE

R&| Associations, CE et autres structures du secteur non marchand viral - Entrée gratuite. 517,00 €

R4_— | Associations, CE et autres structures du secteur non marchand vitrolis - Entrée payante 10500€

4 | associations non vrolises - Entrée gratuite 103400€

4 | associations non virolises Entrée payante 2067,00€

R4_ [Sociétés commerciales ou industrielles 510000€

“80% des arts du

uttsation ponctuelle de quelques heures (prises de vue, petits clips vidéo, photo.) sans accueil de publie Stadium sus metionnés

Forfait journée pour toute utlisation égale ou supéreure à ED Tan horaire x 6

[Vélodrome an horaire)

cs et associations viral = EEE gratuite ETES

RE cu et associations viril = Entrée payante 32,00€

Ré [autres associations, administrations et organismes ubles ou de formation 32,00€

Ré |Socétés eommereiaes ou industrielles 65,00€ 7Ville de Vitrolles

Tarifs applicables à compter du

ou01/2026

[salte de Boxe [tar horaire]

[Associations sportives vitrolaises et cales primaires. on

R4__Jautres associations, aeministrations et organismes puBles 17,00€

R4 [oups ques, fédérations hors commune 32,00€

[Bi-Cross [rar horaire]

(Chibs et associations vRrOIRIE = EnFrÉE gratuRe Bone

RE ous et associations vitrolais = Entrée payante 32,00€

Ra __Jautres associations, administrations et organismes publics ou de formation 32,00€

R4 [Sociétés commerciales ou industrielles 63,00€

[Léo Lagrange Mur d'escalade (tanrhoraire)

(Cie et associations virolais - Entrée gratuite Eonéé

RE [Cube et associations vitrollais = Entrée payante 22,00€

R4__ Autres associations, administrations et organismes publ ou de formation 27,00€

R4__ [Sociétés commerciaies ou Industrielles 53,00€

ÎLEo Lagrange Halle sportive, salle de gym ou extérieur [Er horaire)

(ch et associations vitrolis - Entrée gratuite Eoné

RE Jciubs et associations vitrolais - Entrée payante 48,00 €

R4___Jautres associations, administrations et organismes publics où de formation 28,00€

R4__ [sociétés commerciales ou industrielles 54,00€

ÎLéo Lagrange Installation complète [tar horaire]

[Ci et associations vitrolis - Entréegratuite Exonré

R4__|Cwubs et associations vitrolas = Entrée payante 109,00 €

4 __Jautres associations, administrations et organismes publics où de formation 109,00 €

R4__ [Sociétés commerciales ou industrielles 218,00€

[Piot Halle sportive [tan horaire]

[Cubs et associations vitrolis + Entrée gratuite Eondré

R4__|Cwubs et associations vitrolais - Entrée payante 35,00€

R4__fautres associations, administrations et organismes publics où de formation 35,00€

R4__ [Sociétés commerciales ou Industrielles 69,00€

[Piot Installation complète [tri horaire]

[Associations sportives vitrolaises et écoles primaires entrée gratuite one

RA__fassociations sportives vitrollalses et écoles primaires entrée payante 51,00€

R4__fautres associations, administrations et organismes publes ou de formation 51,00€

R4__ [Sociétés commerciales ou industrielles 101,00 €

[Dalaune halle, dojo (Ezrf horaire)

[Ciubs et associations vitrollais - Entrée gratuite Exonéré

R4__Jciubs et associations vitrolais - Entrée payante 27,00€

R4__ autres associations, administrations et organismes pures ou de formation 27,00€

R4__[Sociétés commerciales ou industrielles 53,00€

[Carpentier halle, dojo (tar horaire)

(cibs et associations vitrollals - Entrée gratuRe Eondré

RE ous et associations vitrollais = Entrée payante 32,00€

R4__ autres associations, administrations et organismes pures ou de formation 32,00€

R4__ [Sociétés commerciales ou industrielles 63,00€

[coubertin halle, autres salles (Ezri horaire)

[cube et assodations vitrolais - Entrée gratuite onde

RE Joubs et associations vitrolas - Entrée payante 32,00€

R4__Jautres asspaiations, administrations et organismes publics où de formation 320€

R4__ [Sociétés commerciales ou industrielles 63,00€

ILadoumègue Installation complète (Far horaire)

(cibs et associations vitrollis - Entrée gratuite Eondré

R4__|ciubs et associations vitrolais - Entrée payante 94,00 €

R4__Jautres associations, administrations et organismes publics où de formation 94,00 €

R4__ [Sociétés commerciales ou Industrielles 187,00€

[Fontlanche Terrain Pelouse (tan horaire)

Jcubs et associations vtrolis - Entrée gratuite Exondré

RE__|ciubs et associations vitrolais = Entrée payante 68,00€

R4__ fauves associations, administrations et organismes publi où de formation 68,00€

Rä__ [Sociétés commerciales ou Industrielles 136,00 €

[Matériel son et lumière

Théâtre municipal de Fontblanche

KR] option sonosation de 1 salle {ne convient gas pour les soirées dansante] 310€

R4__ | Ootion éclairage de la sale {selon matériel disponible) 100€

R4__[_ Option location vidéo [écran + vidéo projecteur + mélangeur] 17,90 €VIe de Villes

Tarifs applicables à compter du

Ou01/2026

Salle Guy Obino.

R4— | Option sonorisation de 15 sale [façade + retours + régie + mers) 700€

R4 | Option éclairage de 1 salle avec 30 projecteurs traditionnels (selon dspe) 517,00€

R4 [Option location vidéo (Écran + vidéo projecteur + mélangeur) si700€

frechnicien

R9__|_ Technicien du spectade (forfai par jour) Hae

R4__ | Agent technique semaine (par heure), 27,00€

RAÏ Agent technique soir (>22h30) et weëkend (par heure) 42,00€

Dégradation, pertes, pénalités

Forfait de remise en état pour absence de ménage d'un équipement communal Cor réer

R4 |" Forfait de remise en état pour ségradation mobilère d'un équipement communal 517,00 €

R4 |" Forfait de remise en état pour dégradation Immobilière d'un équipement communal TL 034,00 €

Ra || Perte badge magnétique d'accès ou badge magnétique d'accès supplémentaire mis à disposition Iors de octo Tue tive, institutionnelle ou privée

s3naVille de Vols

Tarifs applicables à compter du

02/01/2026

Révision des tarifs

RO : Tarifs non révisés.

(Chaque année, les tanfs seront révisés sur a base de l'ndice Insee

=pour les révision RL n°01181338 : Indice annuel des prix à la consommation harmonisé Base 2025 - Ensemble des ménages - France - Nomenciature Colcop : 1.1.2. Cantines, cafétérias et réfectires - pour les révision R2 à R7 inclus n°01181223: : Indice annuel des prix à la consommation harmonisé. Base 2025 - Ensemble des ménages - France - Nomenciature Colcop : 00 - Ensemble

Les tarifs seront révisés et applicables dès +

= le 1er janvier de l'année n pour les révisions R2, R3, R4 ét R9,

- le 1er septembre de l'année n pour les révisions R1, RS, R6, R7 et RB,

salon la formule suivante

Tee TX VE)

Dans laquelle :

Ti = Tarif en vigueur

Vr = Valeur de l'ndice de référence du mois d'avri de l'année n

VI = Valeur de l'indice de référence du mois d'avril de l'année n-1

Le coefficient de révision : Vr/VI sera préalablement arrondi au mille le plus proche.

‘Tr = Tonf révisé arrondi :

au centième supérieur pour RA, R2 et RS

au dixième supérieur pour R3 et R6

- au cinquante centimes supérieurs pour R8 et R9

à l'euro supérieur pour R4 et R7

sans