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Arrêté - 24 579 Celebration de mariage par M. Chollet
Document publié le Samedi 21 décembre 2024 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 24 579 Celebration de mariage par M. Chollet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
N°24-579
ARRÊTÉ DU MAIRE PORTANT DELEGATION DE FONCTION
A M. Quentin CHOLLET DANS LE CADRE
DE LA CÉLÉBRATION DE MARIAGE
Le Maire de la Ville de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L2122-18,
CONSIDERANT la nécessité de célébrer le mariage du samedi 21 décembre 2024,
ARRETE
ARTICLE 1 : Monsieur Quentin CHOLLET né le 14/08/1997 à Longjumeau (Essonne), Conseiller
Municipal, est délégué pour exercer en nos lieu et place, les fonctions d’Officier d’Etat Civil pour
la célébration du mariage du samedi 21 décembre 2024 à :
- 15h00 entre Madame Fatima BIRINCI et Monsieur Zagros-Hammi TUM
ARTICLE 2 : ampliation du présent arrêté sera transmise à :
M Monsieur le Sous-Préfet de Palaiseau,
M Monsieur le Procureur de la République d’'Evry-Courcouronnes
BH Monsieur le Maire
BH Service Affaires Générales
B L’intéressé.
Fait à Sainte-Geneviève-des-Bois, le 16 décembre 202
Frédéric PETITTA
Maire de Sainte-Geneviève-des-Bois
Vice-président de Cœur d'Essonne Agglomération
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Accusé de réception en préfecture
091-219105491-20241223-24-579-AI
Date de télétransmission : 23/12/2024
Date de réception préfecture : 23/12/2024
Ajouté sur le site de la ville le 23 décembre 2024