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Déliberation - 20210923 D18
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20210923 D18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Hôtel-de-Ville - BP 10082
17415 Saint-Jean-d’Angély cedex
Tél. : 05 46 59 56 56
Fax : 05 46 32 29 54
www.angely.net
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le 27 septembre 2021
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EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du
JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D18 - Commissions municipales et extra-municipales - Composition - Mise à jour
Date de convocation : .............................................................................. 17 septembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : ......................................................... 29
Nombre de présents : .............................................................................. 23
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Myriam DEBARGE, Natacha MICHEL, Jean MOUTARDE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Mathilde MAINGUENAUD, Adjoints ;
Anne DELAUNAY, Jean-Marc REGNIER, Anne-Marie BREDECHE, Denis PETONNET, Pascale GARDETTE, Catherine BAUBRI, Patrice BOUCHET, Gaëlle TANGUY, Michel LAPORTERIE, Fabien BLANCHET, Sabrina THIBAUD, Médéric DIRAISON, Micheline JULIEN, Ludovic BOUTILLIER, Patrick BRISSET formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ayant donné pouvoir : ................................................................. 4
Matthieu GUIHO à Cyril CHAPPET ; Houria LADJAL à Mme la Maire ; Jocelyne PELETTE à Natacha MICHEL ; Julien SARRAZIN à Philippe BARRIERE
Absents excusés : ..................................................................................... 2 Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX ; Henoch CHAUVREAU
Présidente de séance : Françoise MESNARD, Maire
Secrétaire de séance : Denis PETONNET
Mme la Maire constate que le quorum (10) est atteint (article 8 de loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire) et ouvre la séance.
*****
Conseil municipal du 23 septembre 2021
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N° 18 - Commissions municipales et extra-municipales -
Mise à jour
Rapporteur : Mme la Maire
Par délibération du 28 mai 2020, le Conseil municipal a décidé la création et la constitution d’un certain nombre de commissions municipales et extra-municipales. Cette délibération a été actualisée le 24 septembre 2020.
Suite au décès de Monsieur Jean-Louis BORDESSOULES, Conseiller municipal délégué, survenu le 4 juillet 2021, il convient de le remplacer au sein des commissions dont il était membre. En voici le détail :
COMMISSIONS MUNICIPALES
Culture, patrimoine et cœur de ville :
Mme Pascale GARDETTE est proposée pour remplacer Monsieur Jean-Louis BORDESSOULES.
La composition de la Commission Culture, patrimoine et cœur de ville serait ainsi arrêtée :
Cyril CHAPPET, Vice-président
Catherine BAUBRI
Anne DELAUNAY
Pascale GARDETTE
Michel LAPORTERIE
Denis PETONNET
Ludovic BOUTILLIER
Patrick BRISSET
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COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES OBLIGATOIRES
Commission d’Appel d’offres (CAO) :
M. Philippe BARRIERE est proposé pour remplacer Monsieur Jean-Louis BORDESSOULES.
La composition de la Commission d’Appel d’offres (CAO) serait ainsi arrêtée :
Présidente : Françoise MESNARD
Membres :
Titulaires : Suppléants :
Catherine BAUBRI Matthieu GUIHO
Philippe BARRIERE Mathilde MAINGUENAUD
Cyril CHAPPET Marylène JAUNEAU
Myriam DEBARGE Michel LAPORTERIE
Jean MOUTARDE
Délégation de service public (DSP) :
Mme Sabrina THIBAUD est proposée pour remplacer Monsieur Jean-Louis BORDESSOULES.
La composition de la Délégation de service public (DSP) serait ainsi arrêtée :
Présidente : Françoise MESNARD
Membres :
Titulaires : Suppléants :
Myriam DEBARGE Philippe BARRIERE
Matthieu GUIHO Sabrina THIBAUD
Jean MOUTARDE Cyril CHAPPET
Michel LAPORTERIE Médéric DIRAISON
Ludovic BOUTILLIER Patrick BRISSET
Plan local d’urbanisme (PLU) - Commission de révision / Elaboration :
Mme Sabrina THIBAUD est proposée pour remplacer Monsieur Jean-Louis BORDESSOULES.
La composition du Plan local d’urbanisme (PLU) serait ainsi arrêtée :
Jean MOUTARDE
Michel LAPORTERIE
Sabrina THIBAUD
Ludovic BOUTILLIER
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COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES FACULTATIVES
Musée - Comité de pilotage
Mme Pascale GARDETTE est proposée pour remplacer Monsieur Jean-Louis BORDESSOULES.
La composition du Comité de pilotage du Musée serait ainsi arrêtée :
Françoise MESNARD
Cyril CHAPPET
Anne DELAUNAY
Pascale GARDETTE
Par ailleurs, de par la délégation « handicap » attribuée à Mme Sabrina THIBAUD, Conseillère municipale, il est proposé de l’associer aux travaux de la commission municipale Séniors et solidarité.
La composition de la Commission Séniors et solidarité serait ainsi arrêtée :
Natacha MICHEL, Vice-présidente
Catherine BAUBRI
Anne-Marie BREDECHE
Médéric DIRAISON
Houria LADJAL
Jocelyne PELETTE
Sabrina THIBAUD
Micheline JULIEN
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir adopter les propositions ci-dessus.
La liste de l’ensemble des commissions municipales et extra-municipales dont les membres sont désignés par le Conseil municipal, est donc actualisée et jointe en annexe.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de Mme le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (27) : Pour : 27
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 0
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Signé
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
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COMMISSIONS MUNICIPALES ET EXTRA-MUNICIPALES - COMPOSITION
Mise à jour : Conseil municipal du 23 septembre 2021
COMMISSIONS MUNICIPALES :
Affaires générales (état-civil, élections, cimetière, foires et marchés, ressources humaines, tarifs salles et équipements)
- Myriam DEBARGE
- Philippe BARRIERE
- Marylène JAUNEAU
- Houria LADJAL
- Michel LAPORTERIE
- Jean MOUTARDE
- Ludovic BOUTILLIER
- Culture, patrimoine et cœur de ville
- Cyril CHAPPET
- Catherine BAUBRI
- Anne DELAUNAY
- Pascale GARDETTE
- Michel LAPORTERIE
- Denis PETONNET
- Ludovic BOUTILLIER
- Patrick BRISSET
Enfance, jeunesse, scolaire
- Mathilde MAINGUENAUD
- Médéric DIRAISON
- Jean MOUTARDE
- Jocelyne PELETTE
- Gaëlle TANGUY
- Julien SARRAZIN
- Micheline JULIEN
Finances
- Matthieu GUIHO
- Cyril CHAPPET
- Médéric DIRAISON
- Marylène JAUNEAU
- Jean MOUTARDE
- Denis PETONNET
- Ludovic BOUTILLIER
- Patrick BRISSET
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Réussite sportive et sport-santé
- Philippe BARRIERE
- Matthieu GUIHO
- Marylène JAUNEAU
- Natacha MICHEL
- Jean-Marc REGNIER
- Julien SARRAZIN
- Micheline JULIEN
Séniors et solidarité
- Natacha MICHEL
- Anne-Marie BREDECHE
- Catherine BAUBRI
- Médéric DIRAISON
- Houria LADJAL
- Jocelyne PELETTE
- Sabrina THIBAUD
- Micheline JULIEN
Urbanisme et développement durable
- Jean MOUTARDE
- Fabien BLANCHET
- Patrice BOUCHET
- Myriam DEBARGE
- Médéric DIRAISON
- Pascale GARDETTE
- Ludovic BOUTILLIER
- Patrick BRISSET
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES :
Commission communale pour l’accessibilité
Présidente : Françoise MESNARD
Cyril CHAPPET, Natacha MICHEL, Marylène JAUNEAU, Jean MOUTARDE, Julien SARRAZIN, Myriam DEBARGE, Anne DELAUNAY, Gaëlle TANGUY, Ludovic BOUTILLIER
Commission d'Appel d'offres (CAO)
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires : Suppléants :
Catherine BAUBRI Matthieu GUIHO
Philippe BARRIERE Mathilde MAINGUENAUD
Cyril CHAPPET Marylène JAUNEAU
Myriam DEBARGE Michel LAPORTERIE
Jean MOUTARDE
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Comité d'hygiène, de sécurité et des Conditions de travail (CHSCT)
Titulaires : Suppléants :
- Mme la Maire - Marylène JAUNEAU
- Myriam DEBARGE - Houria LADJAL
- Jean MOUTARDE - Jocelyne PELETTE
- Ludovic BOUTILLIER - Patrick BRISSET
Comité technique (CT)
Titulaires : Suppléants :
- Mme la Maire - Marylène JAUNEAU
- Myriam DEBARGE - Houria LADJAL
- Jean MOUTARDE - Jocelyne PELETTE
- Ludovic BOUTILLIER - Patrick BRISSET
DSP (Délégation de service public) - Commission en charge de l'examen des conventions de DSP :
Présidente : Françoise MESNARD
Titulaires : Suppléants :
- Myriam DEBARGE - Philippe BARRIERE
- Matthieu GUIHO - Sabrina THIBAUD
- Jean MOUTARDE - Cyril CHAPPET
- Michel LAPORTERIE - Médéric DIRAISON
- Ludovic BOUTILLIER - Patrick BRISSET
PLU (Plan local d’Urbanisme) – Commission de révision / Elaboration
Jean MOUTARDE, Michel LAPORTERIE, Sabrina THIBAUD, Ludovic BOUTILLIER
Vidéoprotection - Comité d’éthique
Françoise MESNARD, Marylène JAUNEAU, Patrice BOUCHET, Micheline JULIEN
CLSPD (Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance)
Présidente, membre de droit : Françoise MESNARD, Maire
Philippe BARRIERE, Natacha MICHEL, Marylène JAUNEAU, Gaëlle TANGUY, Mathilde MAINGUENAUD, Micheline JULIEN
Comité Informatique et Liberté
Françoise MESNARD, Matthieu GUIHO
Jury Bourse Esprit d’Entreprendre
Françoise MESNARD, Michel LAPORTERIE, Cyril CHAPPET, Patrick BRISSET
Musée - Comité de Pilotage
Françoise MESNARD, Cyril CHAPPET, Anne DELAUNAY, Pascale GARDETTE
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Référents de quartiers
Quartier Aumônerie : Jean-Marc REGNIER (Aumônerie, Moulinveau, Fontorbe, Sechebec)
Quartier d'Aussy/Point du Jour : Houria LADJAL (Allées d'Aussy, Gare, Cité Raffejeaud, Cité
Point du Jour, la Sacristinerie)
Quartier Mairie : Fabien BLANCHET (Centre ville, Place de l'Hôtel de Ville)
Quartier Saint-Eutrope : Julien SARRAZIN (Le Graveau, Saint-Eutrope, Avenue de Gaulle)
Quartier Taillebourg : Patrice BOUCHET (Fg Taillebourg, Fossemagne, Véron, la
Touzetterie, Plaimpoint, Roumagnolle + Camping)
Quartier Porte de Niort : Anne-Marie BREDECHE (Cité Porte de Niort, Résidence Renée,
Fief Malmer(collectif))
Quartier du Manoir : Anne DELAUNAY (Cité des fleurs, rue Lachevalle, Fg de Niort, rue du
Manoir)
Quartier de la Grenoblerie : Pascale GARDETTE (Fief Malmer (résidentiel), Pas du Lièvre,
Les Arrondeaux, les Justices, Pellouaille, route de Dampierre)
Quartier de l'Hôpital : Jocelyne PELETTE (faubourg d'Aunis, Hôpital, Les Granges)
Quartier des Tours : Catherine BAUBRI (Les Tours, Musée, Abbaye, rue de Verdun)