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Déliberation - DELIB 20230511 19. Organisation de la semaine scolaire annee 20232024
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20230511 19. Organisation de la semaine scolaire annee 20232024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
SAINT FNIPS Extrait du Procès Verbal LÉ pr LOU | S Des Délibérations du Conseil Municipal A L S A C ë de la Ville de Saint-Louis VILLE D'AVENIR
Séance du 11 mai 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LE 11 MAI A 18 H 17.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, BACHMANN Florian, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, FERRANDEZ Françoise, MISLIN Bernard, GANGLOFF Karin, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, FEGHOUL-FERHATT Nawal, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara, GASSELIN Mathieu et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme DINTEN Françoise donne procuration à M. SCHICCA Daniel, - Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne donne procuration à Mme HERSBERGER Elisabeth, - M. DURIATTI Pascal donne procuration à M. MISLIN Bernard, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKES Raymond, - Mme ALBRECHT Josiane donne procuration à Mme GERTEIS Stéphanie, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à Mme GANGLOFF Karin, - M. DEME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas,
- M. BERVIN Patrice donne procuration à Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline. POINT N° 19 : ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE - ANNEE 2023-2024
Rapporteur : Madame Sylvie CHOQUET, Adjointe au Maire
Conformément aux articles D. 521-10 et D. 521-12 du code de l'éducation et du décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, la Ville de Saint-Louis est appelée, sur demande de la Direction académique des services de l'éducation nationale du Haut-Rhin, à valider, pour une durée de trois années, comme lors de la séance du conseil municipal du 12 novembre 2020, l'organisation de la semaine scolaire pour
l'année scolaire 2023-2024.
Pour permettre sa mise en œuvre, il a été demandé à l'ensemble des établissements scolaires ludoviciens, soit neuf écoles maternelles et quatre écoles élémentaires, de se prononcer, à travers une délibération en conseil d'école, sur l'organisation du temps scolaire prenant effet à compter de
septembre 2023.
L'ensemble des établissements scolaires ont décidé la reconduction à l'identique de leurs horaires et le maintien de la semaine des quatre jours (lundi, mardi, jeudi et vendredi), dont le retour a été entériné
lors du conseil municipal du 22 juin 2017 par la Ville de Saint-Louis.
Les horaires pour la rentrée sont les suivants :
Pour les écoles maternelles
- Baerenfels : 8h15-11h15 / 13h15-16h15,
- Jules Verne et Nussbaum : 8h00-11h25 / 13h15-15h50,
- La Cigogne : 7h55-11h25 / 13h25-15h55,
- Sarasin : 8h00-11h30 / 13h30-16h00,
- Wallart et Louis Armand: 8h15-11h15 / 13h15-16h18,
- Octavie Krafft et Petite Camargue : 8h00-11h30/ 13h30-16h00.
Pour les écoles élémentaires
- Bourgfelden, Victor Hugo, Widemann et Galilée : 8h00-11h30 / 13h30-16h00.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, valide les horaires précisés ci-dessus des écoles ludoviciennes à compter de la rentrée scolaire de septembre 2023 pour une durée de trois ans.
Publié le : 17 mai 2023
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 12 mai 2023
_ Fabrice KARR Pascale SCH
Directeur Général des Services Maire |
Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20230512-D-20230511-19-DE
Date de télétransmission : 12/05/2023
Date de réception préfecture : 12/05/2023