Compte-Rendu - crcm20111220

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Compte-Rendu - crcm20111220 Document publié le Mardi 20 décembre 2011 par la commune de Chaucenne. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm20111220)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Culture et patrimoine, Compte-rendu du conseil municipal

Séance du 20 décembre 2011 à 19 heures

Présents : Bernard Vougnon, Colette Henriet, Jérôme Gayet, Céline Gayet, Daniel Moine, Marie-Jo Vergon Trivaudey, Jean Paul Maujean,

Absents excusés :

- Dominique Rieffel, Jean-Luc Royer, Jean-François Bertin, Philippe Tisserand, Michel Hummel,

Procurations :

- Claude Crance a donné procuration à Colette Henriet.

- Jean Luc Guillaume a donné procuration à Jérôme Gayet,

- Alain Roset a donné procuration à Céline Gayet

Secrétaire de séance :

- Colette Henriet

INFORMATIONS :

Avec la participation active de Jean Luc Royer, déjà auteur de la carte de vœux 2012, une plaquette d’information sur l’état d’avancement des travaux de l’église va être envoyée à tous les souscripteurs. Ce document a pour mission de conserver un lien privilégié avec toutes les personnes ayant manifesté de l’intérêt à notre patrimoine.

Une proposition de vente d’une parcelle boisée de sapins a été proposée, en priorité, à la commune. Cette sapinière, d’une surface de 90 ares, située à la Vaivre a été estimée par l’ONF. Le conseil municipal, après avoir échangé sur l’éventuelle acquisition souhaite faire le point avec son référent patrimonial forestier, Mr Josseron agent ONF, avant toute décision définitive.

L’entreprise Eléctricité Générale Bisontine propose, à la demande de la commune, un devis pour la mise en place d’un éclairage de la montée d’escalier du clocher. Actuellement l’accès aux combles de l’église ou à l’horloge est dangereux. Le devis se décompose comme suit : fourniture pose et câblage pour 3 hublots et interrupteur radio pour un montant h.t.de 510 € (montant du devis présenté après la réunion du c.m.).

Jérôme Gayet et Bernard Vougnon ont rencontré le nouvel architecte des bâtiments de France. Deux points ont été abordés :

- La modification du périmètre de protection des monuments historiques ; ce changement, nécessitant une enquête publique, sera intégré dans le cadre de la modification du document d’urbanisme. L’A.B.F. doit-nous en formuler la demande par courrier.- Concernant la réhabilitation du bâtiment de Mairie, l’architecte est favorable au maintien des volumes actuels et n’est pas hostile à des extensions de surface à partir de l’existant. Concernant l’intégration d’éléments destinés à la production d’énergie renouvelable, il ne souhaite pas une localisation sur la structure principale. La réflexion sera à poursuivre dès lors que nous aurons un projet plus avancé.

Délibérations :

Maitrise œuvre eau potable et assainissement budget eau assainissement :

Suite aux difficultés à la station de pompage de l’eau potable, il s’avère qu’une des conduites d’aspiration présente une fuite et de ce fait désamorce une pompe. Un devis a été sollicité auprès de l’entreprise Thieulin en vue de mettre en place une solution temporaire pour permettre l’utilisation des deux pompes en alternance. Le devis s’élève à 2 050 € ht. Cette solution provisoire est jugée couteuse, d’autant que cette modification devra être une nouvelle fois modifiée à l’issue du remplacement de la conduite d’aspiration. En conséquence le conseil municipal décide de mandater le cabinet Sciences et Environnement pour une mission de maitrise d’œuvre complète portant sur deux chantiers :

- Remplacement des conduites d’aspiration d’eau potable sur le site du captage, - Réhabilitation du réseau d’assainissement sur le secteur RD 8-rue de la Bascule. Le montant total de cette mission de maitrise d’œuvre s’élève à 3 950 € ht.

Compte tenu de l’urgence d’une intervention sur le réseau d’eau potable, le conseil municipal accepte la proposition du cabinet Sciences et Environnement et mandate le Maire pour signer les documents afférents à ce marché.

Vote pour à l’unanimité.

Modification de crédit sur le budget eau-assainissement :

Des études ont été réalisées sur les exercices comptables précédents. Lorsque ces études sont suivies de travaux, il convient de modifier l’imputation comptable et de ce fait ouvrir les crédits budgétaires en conséquence. Cette opération, inscription en recettes (compte 203/041) et en dépenses (compte 2315/041) d’un même montant de 3 110 €) n’engendre pas de modification du budget initial, mais elle permet de récupérer la tva sur les montants précédemment réglés.

Vote pour à l’unanimité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 15.