Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Decision ndeg2023 033 Attribution des marches de
Déliberation - decision n 2024 029 attribution marches de travaux
Déliberation - decision ndeg2023 003 contrat avec la societe hl a
Déliberation - decision ndeg2023 003 contrat avec la societe hl a
Déliberation - decision ndeg2023 012 attribution du marche de con
Déliberation - decision ndeg2023 012 attribution du marche de con
Déliberation - decision ndeg2023 007 attribution marche travaux r
Déliberation - decision ndeg2023 007 attribution marche travaux r
Déliberation - Decision ndeg2023 029 Attribution prestations de
Déliberation - Decision ndeg2023 029 Attribution prestations de
Déliberation - Decision ndeg2023 033 Attribution des marches de travaux d amenagement d une micro creche
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Déliberation - Decision ndeg2023 033 Attribution des marches de travaux d amenagement d une micro creche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Accusé
de
réception
en prieur
078-217803568-20230927-2023-033-CC Date
de
télétransmission
: 29/09/2023
Dats.de
réception
préfecture
: 29/09/2023
Œ
MAGNY-LES-HAMEAUX
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
- VILLE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
COMMUNE
DE
MAGNY
LES
HAMEAUX
sessessescces
DECISION
n° 2023-0323
Le
Maire
de
la commune
de
Magny
les
Hameaux,
Vu
les
articles
L.2123-1-1°
et
R.2123-1-1°
du
Code
de
la commande
publique,
Vu
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
autorisant
le
Maire
à
recevoir
délégation
d’une
partie
des
attributions
du
Conseil
Municipal,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
28
Mai
2020
déléguant
une
partie
de
ses
attributions
au
Maire
de
Magny-les-Hameaux,
notamment
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l’exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
accords-cadres
d’un
montant
inférieur
à
500
000
euros
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les crédits
sont
inscrits
au
budget,
Vu
la consultation
lancée
le 07
juin
2023
pour
les
marchés
de
travaux
d'aménagement
d’une
micro-crèche,
Vu
l'avis
de
la commission
« Ad
Hoc
» réunie
le 27 septembre
2023,
DÉCIDE
Article
ter : D’attribuer
les marchés
de travaux
d'aménagement
d’une
micro-crèche,
comme
suit :
Lot
n°1
Menuiseries
|
BARBIER
SARL,
sisi ZI -
Route
de
Courcemont
à
17 405
EHT
| extérieures
BONNETABLE
(72110)
|
on
|
Lotn°3
|
Plomberie
| ECO
ENERGIES,
sise
31
avenue
de
la paix
à LE
13007
€ HT
|
MESNIL
SAINT
DENIS
(78320)
Lotn’4
|
Électricité
MARTIN ,
sise
1 chemin
Herbu
à CHATEAUFORT
4 853,86
eHT
| (78117)
Lotn°2
|
Cloisons
- doublages
- |
MBM,
sise
à 31
bis
Grande
Rue
à MAROLLE
EN
10
280,44
€HT
menuiseries
BEAUCE
(91150)
ets
intérieures Peinture
Article
2 : Les
dépenses
en résultant
seront
imputées
au
budget.
Pour
extrait
conforme
par
le
Maire
qui
transmet
»
Article
3 : La
présente
décision
sera
inscrite
dans
le registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l’objet
d’une
communication
sous
forme
d’un
relevé
de
décisions
diffusé
au
Conseil
Municipal.
à
Madame
la
Sous-préfète
de
Rambouillet
conformément
à
l’article
de
la
loi
du
2
Mars
1982,
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des départements
et des
régions.
Certifiée
exécutoire le
:
?
9
SEP. 1023
à"
Magny
les
Hameaux,
le 27
septembre
2023
Mise
en
ligne
le sur le site
internet
de
la ville :
:
2 3 SEP. 2073
L
Le Mad
| /
——
tt
"|: Bertrand
HOUJLLON
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Informe
que
le présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
publication
et/ou
de
notification
(articles
R42t-1
à
R421-7
du
Code
de
Justice
Administrative).
Vos
courriers
doivent
être
adressés
à M.
le Maire
Hôtel
de Ville
- BP
10033
- 78772
Magny-les-Hameaux
Cedex
Tél
01
39
44
71
71
e Courriel
. hoteldeville@magny-les-hameaux
fr
Retrouvez
l'actualité
municipale
sur
magny-les-hameaux.fr
+ facebook.com/MagnylesHameaux
+
twitter
com/villemagny78
+
www
instagram.comWillemagny78/
»
www.pinterest.fr/communicati1409/
&
notre
application
mobile
officielle
HAtal
de
Ville
- 1
nlare
Piorra
Rérénaunu
- 78114
Mannv-lac-Hamearix