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Procès Verbal - NCM2025 02 24 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 29 NOVEMBRE 2024
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2025 02 24 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 29 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 24 FEVRIER 2025
Nombre de membres :
- Enexercice : 15 Envoyé en préfecture le 25/02/2025
Reçu en préfecture le 25/02/2025 - Présents : 10
Publié le ÆDALOES & : + i
Votants : 10 + 1 procuration ID : 030-213001365-20250224-CM2025022401-DE
Date de la convocation : 14 février 2025
Objet de la Délibération
N°CM2025-02-24-01 —- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-cinq et le vingt-quatre février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : M. Éric NÈGRE, Mme Marie-José PELLET, M. Yannick REDON,
M. Élian TERME, M. Jean-Luc VAUCLARE, Mme Marie-Josée VEYRET,
M. Christian BOURREL, M. Francis FOLLANA, M. Guy ANDRÉ, M. Guillaume ROUSSEL.
Absents : Mme Marie ROUX, Mme Claire CHAZEL, Mme Valérie FROMENT, Mme Véronique LESAGE.
Excusés ayant donné procurations : Mme Morgane CAM à Mme Marie-José PELLET
Secrétaire de séance : Mme Marie-Josée VEYRET
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 novembre 2024 puis il est demandé au Conseil Municipal,
d’approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Fait à Junas
Le 24 février 2025
Signé par : Marie-Jose PELLET
Le secrétaire de séance, 2#:2502202 Le Maire,
Marie-Josée VEYRET Marie-José PELLET
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication.
AA Envoyé en préfecture le 25/02/2025
Reçu en préfecture le 25/02/2025
Publié le SE] £O2S
ID : 030-213001365-20250224-CM2025022401-DE