Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - NCM2024 11 29 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2025 07 01 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Ordre du Jour - NCM2024 10 01 02 ADOPTION DE LORDRE DU JOUR DE LA
Procès Verbal - NCM2025 06 10 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Acte - NCM2024 10 01 06 APPROBATION RPQS AEP 2022
Procès Verbal - NCM2025 02 24 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Acte - NCM2024 10 01 08 APPROBATION RPQS ASSAINISSEMENT 2
Acte - NCM2024 10 01 09 APPROBATION RPQS SPANC 2022
Procès Verbal - NCM2025 12 08 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2026 02 24 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2024 10 01 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 25 JUIN 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2024 10 01 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 25 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 1F8 OCTOBRE 2024
Nombre de membres :
- En exercice : 15 Envoyé en préfeciure le 04/10/2024
2 s 2 Reçu en préfecture1e 04/10/2924 Présents : 9 | ue | | zou
= Votants : 9 + 1 procuration 10 ect
Date de la convocation : 17 septembre 2024
Objet de la Délibération
N°CM2024-10-01-01 — APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le premier octobre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : Mme Véronique LESAGE, M. Éric NÈGRE, Mme Marie-José PELLET, M. Yannick REDON, M. Élian TERME, M. Jean-Luc VAUCLARE,
Mme Marie-Josée VEYRET, M. Christian BOURREL, M. Guillaume ROUSSEL
Absents : Mme Marie ROUX, Mme Morgane CAM, Mme Claire CHAZEL, M. Francis FOLLANA, Mme Valérie FROMENT,
Excusés ayant donné procurations: M. Guy ANDRÉ à Mme Marie-José PELLET.
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024 puis il est demandé au Conseil Municipal, d’approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité DE CU
LE e Faït à Junas
Le 1% octobre 2024
\ LS,
Léo. L. \ x LA
Le secrétaire de séance,
Marie-Josée VEYRET _ sgné par: Vie 302 n Date: 04/10/2024
LU Je L
Le Maire,
Marie-José PELLET
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication.
Quahié : Maire