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Procès Verbal - NCM2026 02 24 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Munic
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2026 02 24 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Munic)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/02/2026
Reçu en préfecture le M: 6 FEV
DÉPARTEMENT DU GARD |" Ê FEV. 2026 ID : 030-213001365-20260224-CM2026022401-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 24 FEVRIER 2026
Nombre de membres :
- Enexercice : 15
- Présents : 9
- Votants : 9 +2 procurations
Date de la convocation : 17 février 2026
Objet de la Délibération |
N°CM2026-02-24-01 —- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-six et le vingt-quatre février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : Mme PELLET Marie-José, M. NÈGRE Éric, Mme VEYRET Marie-
Josée, M. TERME Élian, M. ROUSSEL Guillaume, M. VAUCLARE Jean-Luc,
Mme LESAGE Véronique, M. ANDRE Guy, M. REDON Yannick.
Absentes : Mme CAM Morgane, Mme CHAZEL Claire, Mme ROUX Marie, Mme FROMENT Valérie.
Procuration : M. BOURREL Christian à Mme VEYRET, Mme FAVAS Sylvie à Mme PELLET Marie-José.
Secrétaire de séance : Mme VEVYRET Marie-Josée.
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2025 puis il est demandé au Conseil Municipal d’approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’'Unanimité
Fait à Junas,
Le 24 février 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marie-Josée VEYRET Marie-José PELLET
SE AG Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois,
à compter de la présente publication.
Envoyé en préfecture le 26/02/2026
Reçu en préfecture le 26/02/2026
Publié le È ô FEV. 2626
ID : 030-213001365-20260224-CM2026022401-DE