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Procès Verbal - NCM2024 11 29 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 1ER OCTOBRE 2024
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2024 11 29 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 1ER OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 29 NOVEMBRE 2024
Nombre de membres :
- En exercice : 15 Reçu en préfecture le 03/12/2024
- Présents : 9 Pwiéle 5/1LÂ LOLU-
- Votants : 9 +2 procurations ID : 030-213001365-20241 129-CM2024112901-DE
Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Date de la convocation : 25 novembre 2024
Objet de la Délibération |
N°CM2024-11-29-01 —- APPROBATION DU PROCEÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1FR OCTOBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre et le vingt-neuf novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : M. Éric NÈGRE, Mme Marie-José PELLET, M. Yannick REDON, M. Élian TERME, M. Jean-Luc VAUCLARE, Mme Marie-Josée VEYRET, M. Christian BOURREL, M. Francis FOLLANA, M. Guy ANDRE
Absents: Mme Marie ROUX, Mme Morgane CAM, Mme Claire CHAZEL,
Mme Valérie FROMENT
Excusés ayant donné procurations : M. Guillaume ROUSSEL à M. Éric NÈGRE, Mme Véronique LESAGE à M. Jean-Luc VAUCLARE
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1% octobre 2024 puis il est demandé au Conseil Municipal, d'approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Fait à Junas
Le 29 novembre 2024
Signé par : Marie-Jose PELLET
Le secrétaire de séance, Qé- Mate Le Maire,
Marie-Josée VEYRET Marie-José PELLET
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication. Envoyé en préfecture le 03/12/2024
Reçu en préfecture le 03/12/2024
Publié le OSlAZITOUt
ID : 030-213001365-20241129-CM2024112901-DE