Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - NCM2025 06 10 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2025 12 08 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2025 02 24 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2025 10 14 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Ordre du Jour - NCM2025 07 01 02 ADOPTION DE LORDRE DU JOUR DE LA
Procès Verbal - NCM2024 10 01 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2026 02 24 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2024 11 29 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2025 04 10 01 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU
Procès Verbal - NCM2026 04 13 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L
Procès Verbal - NCM2025 07 01 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 10 JUIN 2025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2025 07 01 01 Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 10 JUIN 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 1'* JUILLET 2025
Nombre de membres :
— Enexercice : 15 Envoyé en préfecture le 02/07/2025
— Présents : 10
— Votants : 10 + 1 procuration
Reçu en préfecture le 02/07/2025
pate OO LIAOLS ID : 030-213001365-20250701-CM2025070101-DE
Date de la convocation : 23 juin 2025
Objet de la Délibération
N°CM2025-07-01-01 — APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le premier juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents: Mme PELLET Marie-José, Mme VEVYRET Marie-Josée, M.
BOURREL Christian, M. TERME Élian, M. NÈGRE Éric, M. ROUSSEL
Guillaume, M. VAUCLARE Jean-Luc, Mme FROMENT Valérie, Mme LESAGE Véronique, M. ANDRÉ Guy.
Procurations : Mme FAVAS Sylvie à Mme PELLET Marie-José.
Absentes : Mme CAM Morgane, Mme CHAZEL Claire, Mme ROUX Marie, M. REDON Yannick.
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée.
Madame le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juin 2025 puis il est demandé au Conseil Municipal d'approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’'Unanimité
Fait à Junas
Le 1° juillet 2025 Signé par : Marie-Jose PELLET
Date : 02/07/2025 Qualité : Maire
Le Maire,
Marie-José PELLET
KR
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la présente publication.
Le secrétaire de séance,
Marie-Josée VEYRET Envoyé en préfecture le 02/07/2025
Reçu en préfecture le 02/07/2025
Publié le o2b* 2025
1D : 030-213001365-20250701-CM2025070101-DE