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Déliberation - Liste des deliberations du 09 decembre 2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Saint-Brice-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 09 decembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Assurance,
COMMUNE DE SAINT-BRICE-SUR-VIENNE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE
CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU 09 DECEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 09 décembre, le conseil municipal dûment
convoqué s’est réuni en session ordinaire, dans la salle des mariages, sous la
présidence du Maire, Madame Laëtitia CALENDREAU.
DÉLIBÉRATIONS A L’ORDRE DU JOUR
- N° 2022062 - Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à
démission et mise à jour du tableau
- N° 2022063 -— Décision modificative n° 2 du budget principal
- N° 2022064 - Engagement des dépenses d'investissement 2023 au budget
principal
- N° 2022065 - Imputation de biens meubles de faibles valeurs en
investissement
- N° 2022066 - Admissions en non-valeur
- N° 2022067 - Revalorisation du contrat d'assurance groupe risque
statutaire du Centre de gestion de la Haute-Vienne
- N° 2022068 - Suppressions de postes et mise à jour du tableau des effectifs
- N° 2022069- Inscription de chemins au Plan départemental des Itinéraires
de promenade et de Randonnées (PDIPR) de la Haute-Vienne
- N° 2022070 - Signature d’un avenant à la convention de restauration avec
le rectorat de Limoges
Les délibérations sont consultables en mairie.
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