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Déliberation - nb3nkwbk5zix5l1
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Thônes.
Lien du pdf (Déliberation - nb3nkwbk5zix5l1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 17/02/2023
Reçu en préfecture le 17/02/2023 als é
N° 2023/02 Publié le 17/02/2023 S'LOS
1D : 074-217402809-20230209-CM23007-DE
Cœur des Vallées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE THÔNES
SÉANCE DU 9 FÉVRIER 2023
L'an deux mil vingt-trois, le neuf du mois de février, les membres du Conseil Municipal, dûment convoqués en Séance Officielle à vingt heures trente, se sont réunis dans la Salle Consulaire, sous
la présidence de M. Pierre BIBOLLET, Maire.
Étaient présents: Mme Michèle FAVRE D’ANNE, M. Claude COLLOMB-PATTON, Mme Chantal PASSET, M. Gilles GOLLIET, Mmes Nelly VEYRAT-DUREBEX, Amandine DUNAND, M. Pierre
LESTAS, Maires-Adjoints,
Mmes Christine RUFFON, Muriel PÉRILLAT-dit-LEGROS, Brigitte VULLIET, MM. Karim CHALABI, Grégory BAERT, Sébastien ATRUX-TALLAU, Stéphane BESSON, Mme Élisa DE POORTER, MM. Benjamin DELOCHE, Jean VULLIET, Mmes Christine RODRIGUES, Gaëlle VERJUS, Conseillers Municipaux.
Avaient donné procuration : M. Stéphane DELÉAGE, Mmes Nicole LAURIA, Catherine DUTEIL, MM.
Vincent BONEU, Rémi FRADIN, Conseillers Municipaux.
Étaient absents: Mme Joëlle TIBURZIO, M. Pierre BASTARD-ROSSET, Mme Claire BARRIN, M. Frédéric VAILLANT, Conseillers Municipaux.
Date de la convocation : 2 février 2023
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 29
Présents et représentés : 25
Secrétaire: Mme Muriel PÉRILLAT dit LEGROS, Conseillère Municipale, prend place au bureau en
qualité de secrétaire, fonction qu’elle déclare accepter.
--<00000==--
N° 2023/007- ASSOCIATION DE PECHE DE THÔNES - CONVENTION POUR LA GESTION DU LAC DE THUY
Mme Nelly VEYRAT-DUREBEX, Maire-Adjointe en charge des Sports, informe les élus qu'il convient de renouveler la convention passée avec l'association de la Pêche de Thônes pour la gestion du lac de Thuy.
La nouvelle convention proposée précise les modalités d'occupation du site par l'association et fixe les modalités de gestion du lac.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré,
par vote à main levée POUR : 23 CONTRE : 2 (MM. Jean VULLIET et Vincent BONEU)
- AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer la convention proposée en annexe.
AINSI FAIT ET DÉLIBÉRÉ AUX LIEU ET DATE SUSDITS
i POUR COPIE CONFORME
La secrétaire de séance
Proldet
Muriel PÉRILLAT dit LEGROS
Mairie de THÔNES - séance du Conseil Municipal du 9 février 2023 Envoyé en préfecture le 17/02/2023
Reçu en préfecture le 17/02/2023
Publié le 17/02/2023 SLOF
ID : 074-217402809-20230209-CM23007-DE
LE MAIRE CERTIFIE LE CARACTÈRE EXÉCUTOIRE DE LA PRÉSENTE DÉLIBÉRATION PAR
TÉLÉTRANSMISSION EN PRÉFECTURE DE LA HAUTE-SAVOIE LE {7 FEV, 2023 ET
PUBLICATION ÉLECTRONIQUE LE 17 FEV. 2073
THÔNES, le 17 FEV. 2023
Le Maire,