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unknown - Communauté de communes - Parthenay Gâtine - BCPG PV 2024 05 16
Document publié le Jeudi 16 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Parthenay Gâtine - BCPG PV 2024 05 16)
Thèmes du document : Numérique, Justice et droit, Intelligence artificielle et robotique,
Adopté le 27/06/2024
Publié le 30/07/2024
PROCES-VERBAL
de la SEANCE du BUREAU COMMUNAUTAIRE délibératif
du 16 MAI 2024
_____________________________
L’an Deux Mille Vingt-quatre, le seize mai, à dix-sept heures zéro, les Membres du Bureau Communautaire se sont assemblés à la Salle amphithéâtre du Syndicat Mixte des Eaux de la Gâtine à Pompaire) sous la présidence de M. Jean-Michel PRIEUR, Président,
PERONNET Jany, BEAUCHAMP Claude, LHERMITTE Jean-François,
CORNUAULT Véronique, PIET Marina, CHAUSSONEAUX Jean-Paul, BEAU Marie-Noëlle, ALBERT Philippe, CUBAUD Olivier
Absences excusées : MARTIN Alexandre, PROUST Magaly, VOY Didier, BACLE Jérôme, CAQUINEAU Bernard
Secrétaire de séance : CUBAUD Olivier
Quorum : 8 (atteint)
Date de la convocation : 10 mai 2024
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- 1
ORDRE du JOUR
- DELIBERATIONS
AFFAIRES GÉNÉRALES
- 1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 21 MARS 2024
- 2 - ASSOCIATION DES MAIRES DES DEUX-SEVRES – ADHESION 2024
INNOVATION NUMERIQUE
- 3 - ASSOCIATION VILLES INTERNET – RENOUVELLEMENT D'ADHESION POUR 2024
- 4 - ASSOCIATION COTER NUMÉRIQUE – RENOUVELLEMENT D'ADHESION POUR 2024
- QUESTIONS DIVERSES 2
SOMMAIRE
AFFAIRES GÉNÉRALES .......................................................................................... 3
1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE BUREAU
COMMUNAUTAIRE DU 21 MARS 2024............................................................... 3
2 - ASSOCIATION DES MAIRES DES DEUX-SEVRES – ADHESION 2024 ..... 3
INNOVATION NUMERIQUE ................................................................................... 4
3 - ASSOCIATION VILLES INTERNET – RENOUVELLEMENT D'ADHESION POUR 2024 ................................................................................................................ 4
4 - ASSOCIATION COTER NUMÉRIQUE – RENOUVELLEMENT
D'ADHESION POUR 2024 ....................................................................................... 4
QUESTIONS DIVERSES ........................................................................................... 5 3
Monsieur le Président salue les membres du Bureau communautaire, ouvre la séance.
Monsieur le Président énumère les absences et procurations.
Un secrétaire de séance est nommé.
O
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O
AFFAIRES GÉNÉRALES
1 - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 21 MARS 2024
A l’unanimité, le Bureau communautaire approuve le procès-verbal de la séance de Bureau communautaire du 21 mars 2024.
Monsieur le Président indique qu’un travail est entamée pour éventuellement revoir l’étendue des délégations du Bureau et soulager le Conseil communautaire de délibérations techniques
2 - ASSOCIATION DES MAIRES DES DEUX-SEVRES – ADHESION 2024
Rapport de présentation :
En 2022, malgré l’augmentation de la cotisation annuelle, le Conseil communautaire a décidé de renouveler son adhésion à l’association des maires des Deux-Sèvres pour continuer à bénéficier de ses services et conseils. Adhésion renouvelée en 2023 par délibération du Bureau communautaire.
L’association des maires des Deux-Sèvres propose à la Communauté de communes d’adhérer à nouveau en 2024.
Monsieur le Président indique que cette association s’adresse naturellement plutôt aux maires mais il estime que la Communauté de communes a tout intérêt à faire partie de ce réseau d’élus reconnu au niveau national.
Ces explications entendues, Monsieur le Président demande au Bureau communautaire de se prononcer sur la présente délibération.
VU la délibération du Conseil Communautaire n°CCPG77-2020 en date du 22 juin 2020 donnant délégation au Bureau communautaire dans le cadre de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la délibération du Conseil Communautaire n°CCPG136-2022 en date du 21 juillet 2022 approuvant le renouvellement de l’adhésion à l’association des maires des Deux-Sèvres au titre de l’année 2022 pour un montant de 690 € TTC ;
VU la délibération du Bureau Communautaire n°BCPG7-2023 en date du 13 avril 2023 approuvant le renouvellement de l’adhésion à l’association des maires des Deux-Sèvres au titre de l’année 2023 pour un montant de 690 € TTC ;
CONSIDERANT l’intérêt de continuer à bénéficier des services et conseils de l’association des maires des Deux-Sèvres ;
CONSIDERANT que les statuts de l’association n’ont pas été modifiés et que le montant de la cotisation n’a pas évolué depuis l’année passée ; 4
Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- d’approuver le renouvellement de l’adhésion à l’association des maires des Deux-Sèvres au titre de l’année 2024 pour un montant de 690 € TTC,
- de dire que les crédits nécessaires sont ouverts au budget 2024, chapitre 011-6281, - d’autoriser le Président à signer tout document afférent à ce dossier.
INNOVATION NUMERIQUE
3 - ASSOCIATION VILLES INTERNET – RENOUVELLEMENT D'ADHESION POUR 2024
Le sujet est retiré de l’ordre du jour.
Le montant de la cotisation ayant évolué, le renouvellement de l’adhésion relève des compétences du Conseil communautaire.
4 - ASSOCIATION COTER NUMÉRIQUE – RENOUVELLEMENT D'ADHESION POUR 2024
Rapport de présentation :
Par délibération du 4 mai 2023, la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine a renouvelé l’adhésion à l’association COTER NUMERIQUE.
Les objectifs sont :
- d’échanger sur les usages et les services numériques à travers un réseau de Collectivités Territoriales (Villes, CG, CR...)
- de bénéficier de connexions avec d'autres réseaux
* Adullact, (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales),
* AITF, (Association des Ingénieurs Territoriaux de France),
* @pronet, * Cités+, Forum de la e-administration,
* La lettre du Cadre, etc.
- de bénéficier de conseils sur les choix de technologies d’information et de communication,
- de mettre en place une veille technologie adaptée et efficace,
- de peser sur les décisions politiques et administratives dans le domaine des télécoms et des réseaux,
- de diffuser les informations les plus fiables dans un secteur innovant.
Sur invitation de Monsieur le Président, Monsieur Alexandre HENIC, Directeur du Service informatique, explique que cette association s’adresse plutôt aux dirigeants techniciens du numérique et a donc une vocation plus opérationnelle que par exemple l’association Villes Internet qui est davantage tournée vers les élus. Cette année, l’association organise un événement important sur 3 jours consacré à l’Intelligence Artificielle. La possibilité de participer à cet événement permettre largement d’amortir à elle seule le coût d’adhésion.
Ces explications entendues, Monsieur le Président demande au Bureau communautaire de se prononcer sur la présente délibération.
VU la délibération du Conseil Communautaire n°CCPG77-2020 du 22 juin 2020 donnant délégation au Bureau communautaire dans le cadre de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l’avis favorable de la commission « Innovation numérique » réunie le 23 avril 2024 ; 5
CONSIDERANT que les statuts de l’association n’ont pas été modifiés et que le montant de la cotisation n’a pas évolué ;
Le Bureau communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :
- d’approuver le renouvellement de l’adhésion à l’association COTER NUMERIQUE au titre de l’année 2024 pour un montant de 320 € TTC,
- d’autoriser le Président à signer tout document afférent à ce dossier.
QUESTIONS DIVERSES
Néant
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L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Président lève la séance à 18 h 30 .
-=-=-=-=-=-=-=-
La liste des délibérations a été affichée le 24 mai 2024
Le SECRETAIRE de SEANCE ; Le PRESIDENT ;
Olivier CUBAUD Jean-Michel PRIEUR