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Compte-Rendu - cm du 11 01 2022
Document publié le Lundi 3 janvier 2022 par la commune de Sault-Brénaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm du 11 01 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
Le mardi 11 janvier à 19h00 au Local des Associations
Présents : MM. FOUGERAY Nathalie, GARNIER Jérôme, ROSSI Marguerite, TETU Alain, BOIS Séverine, CORNA Véronique, DEBRAY Claudine, FERRE Marcel, PRINZIVALLI Lionel, NIEZ Edith. Absents : AOUIT Chaïta, KERMAÏDIC Karine, MIRABEL Yoann.
1. Travaux Mairie/Ecole/Salle des fêtes
- Etat d’avancement des travaux.
- Bilan dépenses Bt mairie au 31/12/2021, marché de 13 lots.
- Bilan dépenses Bt mairie au 31/12/201, hors marché.
2. Le bulletin municipal 2021
- Présentation maquette.
3. Le recensement 2022
- Du jeudi 20 janvier au samedi 19 février.
- Distribution de feuilles infos dans les boîtes aux lettres.
- Les agents recenseurs auront 2 ½ journée de formation à La Balme les Grottes.
4. Compte-rendu réunion CCPA du 16/12/2021
- Présentation EPF (Etablissement Public Foncier de l’Ain).
- Approbation du schéma cyclable et de son plan pluriannuel d’investissement. - Vote de 3 DM (demande modificative)
- Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement – Budget Principal 2022.
5. Les brigades vertes
- Convention à signer avec les Brigades vertes.
- Intervention sur une journée avec une équipe de 7 personnes
- Zones d’intervention à définir.
- Nombre de journées à définir.
6. ZAC de Longeret
- Plusieurs demandes en cours.
- Découpage de la zone à définir.
- Voir géomètre afin de définir le coût du bornage.
7. Hôtel du Rhône
- Projets de M Cédric Laggia, futur acquéreur du bâtiment Hotel du Rhône.
- Un rendez-vous est à programmer pour la faisabilité d’un projet sur les 2 reçus.
8. Mise à jour convention ADS
- Délibération déjà prise en conseil communautaire le 25/11/2021.
- Dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme.
- Villes >3500 hab, mise en place au 3 janvier 2022. 9- Permis poids lourd et code - Mr. BALLACH Abdelhafid
- Lors du CM du mardi 5 octobre, le conseil municipal avait validé la convention avec l’auto- école du Castelet de Bourg en Bresse.
- La délibération sera associée à cette convention.
10. Questions diverses
Convention pour l’entretien des espaces verts sur la ViaRhôna.
La convention peut-être reconduite sur le même principe.
Maison France Services.
Suite à la réunion du jeudi 6 janvier à la CCPA, l’assemblée valide l’implantation du siège à Briord et de l’antenne à Sault-Brénaz.
Une visite des 2 sites à eu lieu le mardi 11 janvier.
Le dossier sera monté par la CCPA, après envoi des plans des locaux d’accueil. Mise en place d’un panneau d’information sur les risques de crues.
Le conseil municipal valide la mise en place d’un panneau d’information destiné au public sur les risques de montée des eaux en aval du barrage, au lieu-dit ‘’le saule’’. Visite du CORG (Centre Opérationnel Renseignement Gendarmerie).
Visite effectué le samedi 8 janvier à Bourg en Bresse par l’adjoint Alain Tetu. Réunion BUCOPA du mardi 14 décembre à Chazey-sur-Ain.
Présentation des orientations budgétaires.
Point sur la procédure de modification du SCOT en cours.
Révision du SCoT –BUCOPA en 2024
Permis poids lourd Abdelhafid Ballach
Dates à retenir :
Mercredi 12 janvier à 14h : Travaux du pont
Mardi 18 janvier à 14h : Elabor pour audit cimetière
Mardi 18 janvier à 18h30 : Commission tourisme
Jeudi 10 février à 10h : Dynacité et CAUE
Jeudi 10 février à 18h : CCPA
Prochain CM le mardi 8 février à 19h au local des associations