Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 11 02 2019
Conseil Municipal - CM du 25 07 2019
Conseil Municipal - CM du 03 09 2019
PLU - Annexes - plan des servitudes publiques 5000 2019 11 25
Compte-Rendu - cm du mardi 19 janvier 2021
Compte-Rendu - cm du 11 01 2022
Conseil Municipal - CM du 06 11 2018
Conseil Municipal - CM du 26 03 2019
Conseil Municipal - CM du 22 01 2019
Procès Verbal - pv cm du 19 03
Conseil Municipal - CM du 19 11 2019
Document publié le Mardi 19 novembre 2019 par la commune de Sault-Brénaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 19 11 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 novembre 2019
1 –BUDGET COMMUNE – EAU/ASSAINISSEMENT
- Décision modificative sur le budget investissement commune
Place du pont chap. 23 – 2315.0340 - 5 000.00
Jeux chapt. 23 – 2315.0339 + 1 500.00
Voirie chap. 23 – 2315.107 + 3 500.00
- Décision modificative sur le budget investissement eau/assainissement
Etudes chap. 20 – 2031 - 1 500.00
Emprunts chap. 16 – 1641 + 1 500.00
- Exercice 2018 budget eau/assainissement
Intégration des comptes 23 au compte 21
2 – MAIRIE
Désamiantage programmé pour les vacances de février 2020.
Appel d’offre pour l’ensemble des travaux début janvier
Choix des entreprises début mars
Signature des marchés en avril
3– CCPA
Présentation du rapport d’activité et de développement durable 2018
4-TRACTEUR
Livraison du tracteur
5- CCAS
Validation d’un cas
Repas des anciens
Colis des anciens
6 – TABLEAU DES EMPLOIS
Modification du tableau des emplois suite au départ à la retraite de Mme MARTIN Régine
7 – COMPTABILITE
Nomination du mandataire suppléant de la régie de recettes.