Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM du 11 07;2016
Conseil Municipal - CM du 20 09 2018
Compte-Rendu - cm du 23 02 2021
Procès Verbal - pv cm du 21 11 2023
Compte-Rendu - cm du 07 09 2021
Conseil Municipal - CM du 03 09 2019
Conseil Municipal - CM du 18 DECEMBRE 2018
Compte-Rendu - cm du 08 02 2022
Compte-Rendu - cm du 11 01 2022
Conseil Municipal - CM du 05 09 2016
Compte-Rendu - cm du 09 11 2021
Document publié le Jeudi 11 novembre 2021 par la commune de Sault-Brénaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cm du 09 11 2021)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 9 novembre à 19h00 - local des Associations
Présents : MM. FOUGERAY Nathalie, GARNIER Jérôme, ROSSI Marguerite, TETU Alain, BOIS Séverine, DEBRAY Claudine, FERRE Marcel, PRINZIVALLI Lionel, KERMAÏDIC Karine, NIEZ Edith Absents : CORNA Véronique, AOUIT Chaïta, MIRABEL Yoann.
1. Travaux Mairie/Ecole/Salle des fêtes
- Mise en conformité des locaux en activité
- Valider la position des extincteurs (Dumont)
- Rédiger les plans de sécurité (SDIS01)
- Classe 3 et bureau de direction en cours
- Demande 2ème tranche de subvention en cours
2. PLU
- Modification et validation des différents zonages
- Identification des haies et bosquets à préserver
3. Programme de coupes ONF 2022 concernant nos forêts
- Programme des coupes 2022 : le Conseil valide à l’unanimité le programme des coupes 2022 présenté par l’ONF
4. ZAC de Longeret
- Validation des prix et des surfaces de vente : le Conseil valide à l’unanimité le prix au m² sur la ZAC du Longeret à 15 euros HT.
- Plusieurs demandes d’achat en cours : un découpage et un bornage sera réalisé après validation des demandes en cours
5. Projets et devis des travaux de sécurisation du Nérivent
- Projet et devis de curage de la partie enterrée (Ray Assainissement) : le devis est validé et les travaux seront réalisés avant la fin de l’année
- Projet et devis des pièges à cailloux (TP Bordel) : le devis est validé et les travaux seront réalisés début 2022.
6. Compte-rendu du conseil d’école du mardi 12 octobre
- Validation du règlement intérieur
- Fonctionnement de l’école, actions pédagogiques et projets
- Utilisation des moyens alloués à l’école
- Activités péri-éducatives
- Hygiène scolaire, protection et sécurité
7. Commémoration du jeudi 11 novembre 2021 à 11h
commémoration prévue à 10h sur Souclin et 11h à Sault-Brénaz
Les enfants de l’école et les sapeurs-pompiers seront présents.
8. Synthèse réunion CAUE sur le futur projet Rue Neuve
- Rendez-vous avec Mr Bruno SAVI le jeudi 28 octobre.
- Rencontre sur place et plans de situation et de masse envoyés le lendemain pour futur projet
(environ 5000 m2 à exploiter).
- En attente de la feuille de route et du plan de financement
9. DM sur le budget de l’eau (Dépense en investissement)
- Chapitre 16, article 1641, manque 370 euros (emprunts) et chapitre 20, article 2031, transfert de 370 euros (frais d’étude)
10. Loi Montagne Courriers réponses de la DDT et de la Sous-Préfecture. Le Conseil municipal n’est pas satisfait des réponses apportées sur le sujet.
11. Cantine
Modification du temps de travail du personnel de la cantine suite à l’augmentation de l’activité.
12. Modification du tableau des emplois
Suite à la modification du temps de travail du personnel de la cantine, le tableau des emplois doit être modifié.
11. Questions diverses
- Indemnité inflation aux agents de la fonction publique :
-versement à prévoir courant janvier (Maire info)
- un complément d’information sera demandé au CDG
- Dossier Maison France Services
- dossier à monter avant fin décembre
- le choix de l’antenne et de la labellisation seront validés début d’année 2022 - Bulletin municipal
- réunion du lundi 8 novembre
- l’imprimeur sera vu mi-novembre
- Colis des Anciens
- distribution le samedi 18 décembre
- le choix du colis a été effectué par la commission du CCAS
- Food truck (friterie) du mardi soir Place de la Mairie : une demande avait été faite pour un changement d’horaire et de jour : pour des raisons de sécurité à la sortie d’école, le changement du mardi soir au vendredi midi a été refusé par le Conseil municipal
- Salle de réception du local rugby
- Un chiffrage des travaux de rénovation est à faire afin que la salle soit aux normes pour une location au public
- Salle de réception évaluée pour recevoir une quarantaine de personnes assises - Sécurisation Grande Rue (réunion du lundi 8 novembre)
- Un essai d’écluse, comme à Saint-Sorlin, sera réalisé à partir du lundi 15 novembre et
pour un mois. Elle sera installée sur la Grande Rue, vers le garage Pernet.
- Un autre essai sera réalisé ultérieurement, Rue de l’Industrie, entre le carrefour du pont et les bâtiments Rue des Châssis.
- Deux câbles seront aussi installés pour le comptage et le relevé de vitesse des véhicules.
- Vente hôtel restaurant du Rhône (Garcia)
- Le Conseil municipal ne se prononce pas pour l’instant
- 100 ans de Mme Pin
- Une plante ainsi qu’une carte seront envoyées à la Centenaire pour cet évènement - 14 juillet 2022
- Un point a été fait avec la commission animation
- Une réunion est à programmer avec les associations organisatrices
- Nous verrons en début d’année prochaine si cette manifestation peut être maintenue
Dates à retenir
- Visio SIEA, le mardi 16 novembre à 10h30 (Urbanisme)
- CCPA le jeudi 18 novembre à 18h
- Réunion des présidents d’associations le lundi 22 novembre à 18h30
- Réunion travaux du pont le mardi 23 novembre à 14h
- Rendez-vous AXA assurance le lundi 29 novembre à 16h
- Prochain CM le Mardi 7 décembre 2021 à 19h au local des associations - Sainte Barbe le samedi 4 décembre
- Colis des Anciens le samedi 18 décembre