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Conseil Municipal - CM du 22 01 2019
Document publié le Mardi 22 janvier 2019 par la commune de Sault-Brénaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 22 01 2019)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JANVIER 2019
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1 – PERSONNEL
Le Conseil Municipal vote le montant des primes annuelles du personnel pour l’année 2019.
2 – INDEMNITES ELUS
Le Conseil Municipal vote l’augmentation de la base des indemnités des élus. L’indice de référence est de 1030 au lieu de 1015.
3 – TRAVAUX
Le maire informe le Conseil de l’avancement des travaux :
- la remise en état de deux logements (1D, 2rue St Nicolas et 2G, 2 rue des Ecoles) est terminée.
- la mise en conformité du local des pompiers est en cours.
4 – LOCATION
Le Conseil Municipal vote la location à compter du 01 02 2019 de l’appartement 1D situé 2 rue Saint Nicolas à Mr et Mme Yannick MILLET.
5 – MAIRIE
Le Conseil Municipal valide l’offre du coordonnateur de sécurité suite à l’appel d’offre. La Société ALPES CONTROLE est retenue pour un montant de 5 180 euros HT L’appel d’offre pour la maîtrise d’œuvre est clos. 7 réponses. Synthèse en cours.
6 – OFFICE NATIONAL DES FORETS
Le Conseil Municipal valide le programme 2019 présenté par les services de l’ONF. Les travaux concernent la parcelle n° 4. Le montant estimé est de 2 630 euros HT.
7 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN
Mr TETU donne le compte rendu de la réunion avec SR3A (Syndicat de la rivière d’Ain).
8 – DEBAT NATIONAL
Un registre de doléances sera mis à disposition du public à la mairie.