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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 20h48
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 1941398)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
ARRETE ET SIGNATURES
Présenté par le Présidente,
A Beaumont-sur-Oise, le 07/04/2025
Le Présidente, P / paf | à
Délibéré par le Conseil Communautaire, réuni en session Ordina
A Beaumont-sur-Oise, le 07/04/2025
Les membres du Conseil Communautaire,
CCHVO - Communauté de Communes du Haut Val d'Oise | Publié le ER
ID : 095-249500489-20250407-2025_016-DE
Nombre de membres en exercice : 3+
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : 23
VOTES: Pour: 55
Contre :
Abstention :
Date de convocation: ©] / © [2525
Jean-Michel APARICIO
Houria NEZAR
Abderhamane GUERZOU
Marlène HERLEM
Patrick MOREAU
Pierre FOIREST
2
Isabelle MORTAGNE ee
ZE À a Pascal REBEYROLLE 7 \ 5) | | do
Jo à
U
Nicole HAZEBROUCK
Olivier ANTY
Anne-Marie GALLIMARD
Alain GARBE
Elisabeth HUBERT Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
CCHVO - Communauté de Communes du Haut Val d'Oise | Publié le ER
ID : 095-249500489-20250407-2025_016-DE
ARRETE ET SIGNATURES
Bernard LEBON
Elisabeth CHABOT
Stéphane CARTEADO
Valérie COLAROSSI
Jean-Jules MORTEO
Alexandra MARGUERITE
Corinne VASSEUR
Joel BOUCHEZ … PRESS RE
Olivier LESUEUR (Suppléant)
Martine LEGRAND AT Go
Christophe VAN ROEGHEM (Suppléant)
Catherine BORGNE É p npuê
Frédéric FALLOT (Suppléant)
Valentin RATIEUVILLE
Monia ATTIA <
Joaquim BARROCA
Nadia BOUCHENE QU
: Envoyé en préfecture le 10/04/2025
Reçu en préfecture le 10/04/2025
| CCHVO - Communauté de Communes du Haut Val d'Oise | Publié le ER
ID : 095-249500489-20250407-2025 016-DE
ARRETE ET SIGNATURES
Jean-Luc LOSTUZZO
Marie GALOPIN
Abdel-Rani BOUCHOUICHA
Indi TRABON
Mohamed LABBAS HE
Delphine LANNOYE
Alhassan SARR Æ
4 |
Michelle RINALDELLI 1
L
Sylvain LACASSAGNE
À
LE] S
Jean-Jacques COACHE (Suppléant)
Certifié exécutoire par le Présidente, compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le
A Beaumont-sur-Oise, le