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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Val d'Oise - 2168896)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Publié le
ID : 095-249500489-20260413-2026001-DE
DÉPARTEMENT
95 (Val d'Oise)
ARRONDBSEMENT COMMUNAUTE DE COMMUNES Pontoise DU HAUT VAL D'OISE
ÉLECTION DU PRÉSIDENT, DES VICE-PRÉSIDENTS
ET DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
FEUILLE DE PROCLAMATION
annexée au procès-verbal de l'élection
NOM ET PRENOM DES ELUS
(dans l’ordre de leur élection)
Qualité L à 1 SuiRages sons par NOM ET PRÉNOM Dat ï ï le idat (M. où Mme) ate de naissance Fonction Ce
Mme BORGNE CATHERINE 02/11/1955 PRESIDENTE 24
M. ANTY OLIVIER 24/08/1973 1% VICE-PRESIDENT 41
Mme LEGRAND MARTINE 20/12/1964 2°" VICE-PRESIDENTE 38
M. APARICIO JEAN-MICHEL 08/02/1970 3" VICE-PRESIDENT 25
M. CARTEADO STEPHANE 17/05/1970 4°" VICE-PRESIDENT 36
M. RATIEUVILLE VALENTIN 11/05/1995 5°" VICE-PRESIDENT 23
M. LE BON BERNARD 21/06/1955 6°"° VICE-PRESIDENT 32
M. LESUEUR OLIVIER 06/10/1962 7% VICE-PRESIDENT 35
M. PREMEL PATRICK 07/03/1959 8°"° VICE-PRESIDENT 40
F
Fait à Persan, le 13 avril 2026
La Présidente Le conseiller (ou délégué) Les assesseurs, Le secrétaire,
{ou son remplaçant), le plus âgé,
Catherine BORGNE Véronique GORON Léa STAWARZ Abdel Rani BOUCHOUICHA Pascal REBEYROLLE
Rois. = as obl ! Préciser : Président Sident (rang) où Membre du Bureau