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Déliberation - Liste deliberations examinees Conseil municipal 03.04.2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Canteleu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees Conseil municipal 03.04.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Bois et produits du bois,
1
- DE-11416
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2022
2
- DE-11583
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
novembre
2022
3
-
DE-11576
- Transmission
de
la
liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
4
- DE-11636
- Reprise
anticipée
des
résultats
2022
5
- DE-11515
- Budget
primitif
du
budget
principal
Ville
2023
- Adoption
6
- DE-11516
- Budget
primitif
du
budget
annexe
Ville
CAE
2023
- Adoption
7
- DE-11518
- Provisions
pour
risques
et charges
- Budget
primitif
2023
8
- DE-11520
- Vote
des
taux
communaux
9
- DE-11521
- Subventions
aux
associations
et aux
organismes
- Budget
primitif
2023
10
- DE-11522
- Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
l'Amicale
des
Employés
Municipaux 11
-
DE-11523
-
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Yacht
Club
Rouen
76
12
-
DE-11499
-
Dépenses
imputées
sur
l'article
6232
"Fêtes
et
cérémonies"
et
l'article
6257
"Réceptions" 13
-
DE-11519
- Autorisation
de
programme
Groupe
scolaire
Gustave
Flaubert
n°19-01
-
Révision 14
- DE-11606
- Tableau
des
effectifs
15
- DE-11525
- Information
sur
le
plan
de
formation
2023-2024
16
- DE-11453
- Information
sur
le
Rapport
Social
Unique
de
la ville
de
Canteleu
17
- DE-11597
- Création
d'un
contrat
de
projet
18
- DE-11596
- Cession
de
la
parcelle
AY
269
sise
rue
Olivier
Poullain
à Canteleu
19
- DE-11589
- Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
Scolaire
Flaubert
- avenue
de
Versailles
-
Lot
n°9
-
Menuiseries
intérieures
/
Mobilier
/
Signalétique
-
Entreprise
LA
FRATERNELLE
- Avenant
n°2,
tranche
ferme
- Autorisation
de
signature
20
- DE-11590
- Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
Scolaire
Flaubert
- avenue
de
Versailles
- Lot
n°3
- Charpente
bois
/ ossature
bois
- Entreprise
POIXBLANC
CHARPENTE
-
Avenant
n°1,
tranche
optionnelle
n°1
- Autorisation
de
signature
Les
délibérations
seront
prochainement
accessibles
sur
le site
internet
de
la Ville.
https.//www.ville-canteleu.fr/me-renseigner/deliberations/
Direction
des
Affaires
Juridiques 21
- DE-11592
- Déconstruction
et
reconstruction
du
Groupe
Scolaire
Flaubert
- avenue
de
Versailles
-
Lot
n°5
-—
Etanchéité
des
terrasses
/
végétalisation
-
Entreprise
ECIB
EXPLOITATION
- Avenant
n°1,
tranche
optionnelle
n°
1
- Autorisation
de
signature
22
-
DE-11578
-
Accompagnement
dans
la
gestion
et
la
valorisation
des
certificats
d'économie
d'énergie
(CEE)
— Autorisation
de
signature
d’une
convention
de
mandat
avec
la
SPL
ALTERN
23
-
DE-11612
-
Avenant
n°2
à
la
convention-cadre
pluriannuelle
des
projets
de
renouvellement
urbain
de
la
Métropole
Rouen
Normandie
- Autorisation
de
signature
24
- DE-11581
- Contrat
de
Ville
2015/2023
- Programmation
2023
25
-
DE-11577
-
Demande
de
subventions
au
titre
de
la
Dotation
Politique
de
la
Ville
2023
(DPV
2023)
26
- DE-11603
- Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
pour
l'année
2023
(FIPD
2023)
27
- DE-11604
- Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
Mission
Interministérielle
de
Lutte
contre
les
Drogues
et
les
Conduites
Addictives
(MILDECA
2023)
28
-
DE-11637
- Avenant
N°8
Convention
Ville
de
Canteleu
&
Œuvre
Normande
des
Mères
(O.N.M.)
- Autorisation
de
signature
29
-
DE-11638
- Attribution
d'une
subvention
à
l'Oeuvre
Normande
des
Mères
(O.N.M.)
-
Relais
d'Assistantes
Maternelles
(RAM)
30
- DE-11591
- Règlements
Intérieurs
des
Solutions
d'accueils
Périscolaires
&
Jeunesses
Municipales
3/17
ans
- Autorisation
de
signature
31
- DE-11593
- Convention
Partenariale
entre
la
Ville
de
Canteleu
et
l'Association
AROEVEN
- Autorisation
de
signature
La
secrétaire
de
séance,
Madame
le
Maire
ee
Det
à
Mélanie
BOULANGER
le
ant
2,22
SR
sr
i
Les
délibérations
seront
prochainement
accessibles
sur
le
site
internet
de
la
Ville.
https://www.ville-canteleu.fr/me-renseigner/deliberations/
Direction
des
Affaires
Juridiques