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Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 8 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Canteleu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees Conseil Municipal du 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Économie et finances,
Liste
des
délibérations
examinées
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
08
décembre
2025
1
- DE-108/25
- Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
septembre
2025
2
- DE-109/25
- Transmission
de
la
liste
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
3
- DE-110/25
- Tableau
des
effectifs
4 - DE-111/25
- Adhésion
à
la
convention
de
participation
Santé
du
Centre
de
Gestion
76
5 - DE-112/25
- Avenant
à
la convention
de
participation
du
risque
"Prévoyance"
6
- DE-113/25
- Régime
indemnitaire
des
agents
en
Période
de
Préparation
au
Reclassement
7
- DE-114/25
- Actualisation
du
règlement
d'utilisation
des
véhicules
de
service
8
- DE-115/25
- Rémunération
des
agents
recenseurs
9
-
DE-116/25
-
Rachat
de
la
parcelle
de
terrain
cadastrée
AB
382
-
15ter
rue
du
Président
Sénard
- Ville
de
Canteleu/EPF
de
Normandie
- Rectificatif
10
- DE-117/25
- Rachat
de
la
parcelle
AS
74
- 2bis
rue
de
la
Plaine
- Ville
de
Canteleu/EPF
de
Normandie
- Autorisation
de
signature
11
- DE-118/25
- Exercice
2025
- Décision
modificative
de
crédits
n°3
- Budget
principal
12
- DE-119/25
- Admissions
en
non
valeur
et
créances
éteintes
budget
principal
de
la
ville
13
- DE-120/25
- Provisions
: ajustement
budget
principal
de
la ville
14
- DE-121/25
- Provisions
- Ajustement
budget
annexe
des
activités
économiques
15
- DE-122/25
- Liquidation
de
recettes,
subventions
ou
participations
accordées
à
la
Ville
de
Canteleu
16
-
DE-123/25
-
Autorisation
d'engagement,
de
mandatement
et
de
liquidation
en
investissement 17
- DE-124/25
- Autorisation
de
Programme
n°25-02
- travaux
ECFM
18
-
DE-125/25
-
Autorisation
de
Programme
et
de
Crédits
de
Paiement
-
Autorisation
d'Engagement
et
de
Crédits
de
Paiement
- Assistance
Technique
Maîtrise
d'Oeuvre
149
- DE-126/25
- Autorisation
de
Programme,
engagement
et
de
Crédits
de
Paiement
n°25-01
- Travaux
des
bâtiments
communaux
en
investissement
et
en
fonctionnement
20
-
DE-127/25
-
Autorisation
de
Programme
et
de
Crédits
de
Paiement
n°1901
Groupe
scolaire
Gustave
Flaubert:
Révision 21
- DE-128/25
- Autorisation
de
Programme
n°
24-01
- Tiers
Lieu
- création
22
- DE-129/25
- Autorisation
de
Programme
et
de
Crédits
de
Paiement
n°24-02
- Extension
de
Plateforme
Citoyenne
: Révision
23
-
DE-130/25
- Approbation
de
la
fusion
de
Rouen
Normandie
Aménagement
et
Rouen
Normandie
Stationnement
24
-
DE-131/25
-
Reversement
de
recettes
de
services
de
la
Ville
de
Canteleu
au
profit
de
l'association
AFM-Téléthon
2025
25
- DE-132/25
- Avenant
n°1
à
la
convention
cadre
Ville/CCAS
26
-
DE-133/25
-
Règlement
de
Fonctionnement
des
Solutions
d'Accueils
Enfance
Municipales
- Mise
à jour
27
- DE-134/25
- Subventions
pour
les
projets
éducatifs
des
écoles
et
des
collèges
2025
/
2026 28
-
DE-135/25
- Subvention
pour
les
classes
”
nature
"”
au
titre
de
l'année
scolaire
2025
/
2026 29
-
DE-136/25
-
Conventions
tripartites
Ville
-
OCCE
-
Education
nationale
(directions
d'école)
relatives
à
l'octroi
d'une
subvention
pour
le
financement
des
sorties
scolaires
sans
nuitées
et
des
classes
transplantées
des
établissements
scolaires
-
Autorisation
de
signature 30
-
DE-137/25
-
Partenariat
avec
l'Université
de
Rouen
-
autorisation
de
signature
de
la
Convention
Carte
Culture
2025-2028
31
-
DE-138/25
-
Partenariat
avec
la
Région
Normandie
-
adhésion
au
dispositif
ATOUTS
NORMANDIE 32
- DE-139/25
- Subvention
aux
associations
et
autres
organismes
33
-
DE-140/25
-
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Canteleu
Maromme
Tennis
de
Table
- Attribution
et
autorisation
en
signature
34
- DE-141/25
- Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
- YACHT
CLUB
ROUEN
76
35
- DE-142/25
- Approbation
des
statuts
modifiés
de
la
SPL
ALTERN
et
mandat
donné
au
représentant
de
la
commune
- Autorisation
de
signature
36
- DE-143/25
- Convention
de
servitudes
- ENEDIS
- Renouvellement
du
réseau
électrique
Basse
Tension
- 10
ancienne
route
de
Duclair
et
1
place
d'Armes
- Autorisation
de
signature
37
- DE-144/25
- Adhésion
de
la
Ville
de
Canteleu
à
la
Centrale
d'Achat
du
Numérique
et
des
Télécoms
(CANUT)
38
-
DE-145/25
-
Mise
aux
normes
de
l'adressage
de
la
Commune
-
Principes
de
la
dénomination
des
voies
et
du
numérotage Le
secrétaire
de
séance,
(me
(lEAO
Monsieur
le
Maire
|
Tom
DELAHAYE
le
= 8 ik :
PT
Les
délibérations
seront
prochainement
accessibles
sur
le
site
internet
de
la
Ville.
https://www.ville-canteleu.frme-renseigner/deliberations/
Direction
des
Affaires
Juridiques