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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
du jeudi 25 juin 2026
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Fabien ROUSSEL, Maire
1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 21 avril 2026 1
PRÉSENTATIONS
Rapporteur : Monsieur Franc DE NÈVE, Adjoint aux Finances - Démocratie participative - Bien-être animal
2. Présentation du rapport annuel de la délégation de service public du casino 2024-2025 18
3. Présentation du rapport annuel de la délégation de service public du Centre Aquatique Intercommunal de l’Amandinois 2025 19
JURIDIQUE
Rapporteur : Monsieur Franc DE NÈVE, Adjoint aux Finances - Démocratie participative - Bien-être animal
4. Avenant au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique 20
5. L’indemnité de maniement des fonds pour les régisseurs (régies d’avances et de recettes) 24
FONCIER
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Urbanisme - Travaux – Environnement - Tranquillité publique et Administration générale
6. Prolongation de la vente au groupe VINCI immobilier d’un ensemble de propriétés communales situées Rue de Valenciennes 28
7. Résiliation anticipée du Bail à construction Rue Louise Nicolle 34
8. Cession à la société SIGH de l’immeuble cadastré AE n°392 situé 35, Rue Louise Nicolle 38
9. Cession de l’immeuble communal 49, grand place, cadastré section BP n°4 41
10. Cession de l’immeuble communal 23, rue du 18 juin 1940 46
11. Cession du terrain d’assiette du bail à construction de la résidence du Parc 65 12. Convention de servitude avec ENEDIS, parcelles BR n°347, 343, 350, 304, 307, 309, 312 situées Rue Jean Monnet/Rue Mériaux 78
JURIDIQUE
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Urbanisme - Travaux – Environnement - Tranquillité publique et Administration générale
13. Constitution d’un groupement de commandes pour l’organisation de transports de personnes entre la ville et le CCAS 91
Rapporteur : Monsieur Martin DUBY, Conseiller au Développement durable, mobilité douce et économie circulaire
14. Convention de partenariat entre la ville et l’association droit au vélo (ADAV) 97
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Ludovic DHOTE, Adjoint aux événements intergénérationnels et à l’inclusion handicap
15. Mise en place de la commission communale pour l’accessibilité 104
SPORT
Rapporteur : Monsieur Maxime TONNEAU, Adjoint aux Sports et à la Vie associative
16. Subventions 2026 aux associations sportives 107
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Monsieur Freddy BROCHARD, Conseiller municipal
17. Subventions aux associations 2026 109
18. Convention de partenariat – Organisation de la manifestation « 3 Jours Gourmands » 111
VIE ÉDUCATIVE
Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe au « Bien grandir » Éducation, Enfance, Jeunesse
19. Simplification administrative – Mise en place de l’interface API impôt particulier de la DGFIP 115
20. Utilisation du quotient familial CAF/MSA par le service des régies 118
21. Création d’un emploi permanent au grade de puéricultrice hors classe à temps complet 121 CULTURE
Rapporteur : Madame Pascale TEITE, Adjointe à la Culture Tourisme Animations commerciales, égalité femme/homme
22. Création de quatre postes à temps non complet sur les grades d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe pour le CEPAC
123
23. Orchestre à l’école 126
QUESTIONS DIVERSES
24. Liste des décisions 2026 159
25. Liste des contrats 2026 161
26. Liste des marchés publics 2026 162