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Séance - 10 SEANCE DU 16 DEC 2015
Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Séance - 10 SEANCE DU 16 DEC 2015)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
SEANCE
DU
16
DECEMBRE
2015
Président
: G
PAULIN
Secrétaire
: J-M
PAULIN
Présents
: Tous,
sauf
M-F
Dubrez,
excusée.
CARRIERE
DE
LA
BAUME :
Le
contrat
entre
l’entreprise
Lacoste
et
la
commune
était
arrivé
à son
échéance
en
Février
2012.
Un
nouveau
contrat
a été
signé
en
avril
2012
avec
la
Sté
des
Carrières
de
Franche
Comté
(SCFC).
Pour
pouvoir
exploiter
la
carrière,
une
enquête
publique
a
été
diligentée
et
la
DREAL
(Direction
Régionale
de
l'Environnement)
doit
donner
son
avis.
Or,
elle
a
relevé
la
présence
de
la
«
Gesse
de
Bauhin
» sur
le
site.
Il faut,
donc,
produire
un
nouveau
dossier
de
dérogation
qui
est
toujours
en
examen.
On
peut
être
surpris
de
la
longueur
des
procédures
(3
ans
!!!)
pour
obtenir
l'arrêté
d'exploitation.
La
SCFC
a
proposé
une
indemnisation
à
la
commune
de
7
270.28
€
pour
ce
retard
bien
indépendant
de
leur
volonté.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
cette
proposition. BOIS
:
L'ONF
a
proposé
un
devis
d'assistance
pour
2016
afin
de
contrôler
l'exploitation
des
bois
façonnés
et
autres
coupes.
Ces
frais
viennent
s'ajouter
aux
frais
de
garderie
(10%
des
ventes
de
bois
TTC,
déduction
faite
des
dépenses
d'exploitation).
Pour
2015,
les
montants
s'élèvent
à
:
Frais
de
Garderie
=
18
634.98
€
Frais
d'assistance
=
7 471.74
€
Contribution
à
l’Hectare
=
771.12
€
Une
vente
de
parcelle
de
bois
de
1ha25a05ca,
contigüe
à notre
parcelle
54
(ex
Patoz)
au
Bois
Marcal
est
proposée
à
la
commune.
La
commission
des
Bois
se
rendra
sur
le site
pour
juger
de
son
intérêt.
BATIMENTS
COMMUNAUX
:
Le
maire
communique
aux
conseillers
les
consommations
d'EDF
(éclairage
public
et
électricité
de
chaque
bâtiment),
ainsi
que
celle
des
Granulés
et
du
Fuel.
On
constate
une
légère
diminution
des
coûts
et
une
consommation
maîtrisée. Accessibilité
de
la
Mairie
et
de
la
Salle
des
Fêtes
et
son
Réaménagement
:
Le
coût
des
travaux
( maçonnerie,
menuiserie,
isolation-
peinture,
sanitaire,
carrelage,
électricité,
serrurerie,
chauffage
et
maîtrise
d'œuvre)
est
de
:
308
635.97
TTC
Il
faut
ajouter
l’achat
du
mobilier
de
cuisine
à
la
Salle
des
Fêtes,
pour
un
montant
de
:
31
466
€
TTC,
celui
des
plateaux
des
tables
de
la
Salle
des
Fêtes
pour
:1
388
€ TTC
enfin
le
revêtement
de
la
cour
de
la
mairie
pour
:12
152.00
€ TTC
Le
budget
global
des
investissements
2015
s'élève
à 418
641.97
TTC.
ECOLE
:
Les
frais
de
fonctionnement
de
l'Ecole
pour
2015
ont
été
répartis
avec
Courvières.
Ils s'élèvent
pour
le
2
communes
à
: 58
908
€, soit
un
coût
par
élève
de
633
€.
La
part
restant
à la charge
de
Boujailles
s'élève
à
: 2946
€.
Le
transport
du
midi
de
l’année
scolaire
2014-2015
est
facturé
aux
2
communes
par
le
Conseil
Départemental
au
prix
de
:4
184.97
€,
soit
pour
chaque
commune
:
2 092.49
€.
A
ce
montant,
il faut
ajouter
1 668
€
pour
le
transport
du
midi
remboursé
par
la
commune
de
Boujailles
aux
familles
de
La
Gare.
Le
transport
méridien
pour
Boujailles
représente
un
montant
total
de
3
760.49
€.
PERSONNEL
COMMUNAL :
Le
maire
propose
de
faire
bénéficier
la
secrétaire,
à
partir
du
mois
de
Janvier
2016,
du
régime
indemnitaire
à
l’indice
2.
Le
conseil
donne
son
accord.
OPERATION
BRIOCHES
:
Le
montant
pour
notre
village
de
cette
vente
de
brioches
au
profit
de
l’'ADAPEI
s'élève
à
:506
€.
Merci
aux
personnes
qui
se
sont
dévouées
et
à
celles
qui
ont
répondu
à
cette
offre.
La
séance
se
termine
à 22h30
Le
mair
Lee
As k
Bo