Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 10 SEANCE DU 16 DEC 2015
Procès Verbal - 230600 PV Seance du 22 11 23
Procès Verbal - 06 PV Seance du 03 11 22
Séance - 09 SEANCE DU 22 OCTOBRE 2014
Compte-Rendu - 06 CR Seance du 09 09 2019
Séance - 07 SEANCE DU 05 SEPT 2016
Séance - 03 SEANCE DU 23 MARS 2016
Séance - 04 SEANCE DU 13 AVRIL 2016
Séance - 05 SEANCE DU 01 JUIN 2015
Procès Verbal - 04 PV Seance du 21 07 22
Séance - 11 SEANCE DU 22 DEC 2016
Document publié le Jeudi 22 décembre 2016 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Séance - 11 SEANCE DU 22 DEC 2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Justice et droit,
SEANCE
du
22
Décembre
2016
Président
: G
Paulin
Secrétaire
: F
Picard
Présents
: Tous,
sauf:
R
lelsch,
M-F
Dubrez
et
J-M
Paulin,
excusés.
BATIMENTS
COMMUNAUX
: Dépenses
d'énergie
en
2016:
Chaudière
à granulés :
-__
Granulés
: 42T640
pour
9 948.11
€ TTC
soit
un
prix
moyen
de
: 233.30
€/Tonne
-
Entretien
de
la chaudière
+ réfection
du
silo
: 1 266.16
€ TTC
-
Les
compteurs
chaleur
permettent
de
suivre
la
consommation
de
chaque
appartement
et
bâtiment.
Pour
2016,
le total
équivalent
en
K/W/h
est
de
:
114
280
pour
un
montant
de
10
267.20
€ contre
95
276
k/W/h
et
7 622.08
€ en
2015.
Consommation
électrique
:
-
Bâtiments
communaux
: 6 312.32
€ TTC
contre
4
136.02
€ en
2015
-__
Hangar
et
salle
de
réunion
: 1
119.75
€ TTC
contre
281.86
€ en
2015
-
Eclairage
Public
: 4 293.26
€ TTC
contre
4 039.19
€ en
2015
Soit
un
montant
global
«
Electricité
» de
: 11
725.33
€ TTC
contre
8 457.07
€
TIC
en
2015.
TRAVAUX
SYLVICOLES
:
Le
montant
des
travaux
réalisés
et facturés
à ce jour
est
de
: 6 558.19
€ TTC
Il reste
à
recevoir
une
facture
de
3
322.00
€ TTC.
Le
montant
global
des
travaux
sylvicoles
en
2016
s’élèvera
à
: 9 880.19
€ TTC
ECOLE
: Frais
de
Fonctionnement
2016 :
Une
réunion
des
élus
a fixé
la répartition
de
ces
charges
sur
la base
de
45
%
à
Boujailles
et
55
%
à
Couvières,
déterminée
en
fonction
du
nombre
d'élèves
de
chaque
commune. Il reste
quelques
dépenses
à
préciser
pour
avoir
le
montant
exact
sur
2016,
mais
il
devrait
être
équivalent
à celui
de
2015
qui
était
de
: 56
581
€.
Le
maire
donne
au
conseil
la teneur
de
la
lettre
de
l’Inspecteur
d’Académie
reçue
le
20/12/2016
sur
le devenir
de
nos
écoles
(Maternelle
et
Primaire),
qui
avait
fait
l’objet
d’une
réunion,
le
20/10
à
Boujailles
avec
des
élus
des
2 communes : Il apprécie
le
regroupement
qui
sera
opéré
à Boujailles,
dès
la
rentrée
2017,
de
la
classe
de
B.
Cannelle
avec
les
autres
classes
du
Primaire.
Et,
il
prend
acte
de
l'opposition
des
élus
des
2 communes
sur
le
regroupement
de
toutes
les
classes
sur
un
seul
site.
Projet
de
construction
d’une
Classe,
d’un
Préau
et
d’un
abri
- bus
en
2017:
Le
maire
présente
les
plans
de
l'architecte
pour
ces
travaux
dont
le
coût
est
estimé
à :
323
880
€
TTC
non
compris
les
honoraires
de
:maîtrise
d'œuvre,
de
contrôle
technique
etc.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
réaliser
le
projet
sur
2017.
(Délib
N°1)
Ce
projet
consistera
à :
-
transformer
le
préau
actuel
de
«
l’école
des
filles
»
en
salle
de
classe,
avec
un
aménagement
des
sanitaires
et
un
bureau
du
directeur,
réfection
de
la
toiture,
des
portes
des
garages
et
un
accès
handicapé.
-__
Construire
un
nouveau
préau
de
8m
x
15
m,
avec
un
abri
bus.
VENTE
DE
TERRAINS
:
-
Le
conseil
décide
vendre
à
Mr
Pierre
Margot
une
bande
de
terrain,
attenante
à
sa
maison
de
la
rue
de
Pontarlier,
de
71
ca
au
prix
de
5
€/m2.
Les
frais
de
géomètre
et
de
notaire
seront
à sa
charge.
(Délib
N°
2)
L'Office
notarial
de
Levier
sera
chargé
de
cette
vente.
-__
Pour
2017,
le
conseil
municipal
décide
de
fixer
le
prix
de
vente
de
ce
genre
de
terrains
communaux
à
un
prix
minimum
de
10
€/m2
mais
qui
pourra
évoluer
suivant
son
emplacement
et
son
intérêt.
(Délib
N°3)
-
Le
maire
demande
au
conseil
de
se
prononcer
sur
la
demande
de
Mr
Régis
Bey
d'acheter
une
partie
ou
l’ensemble
du
terrain
communal
attenant
à
sa
maison.
Le
conseil
propose
de
limiter
la
vente
à
environ
200
m2
seulement,
au
prix
de
:
10
€/m2,
les
frais
de
notaire
et
de
géomètre
étant
à
sa
charge.
TRAVAUX
DE
VOIRIE :
-__Rue
de
Besançon
(OPSA)
:montant
TTC
:412
173.65
€
-
Rue
de
Salins
:montant
TTC
:37
825
€
-__
Travaux
supplémentaires
:13
606
€
TTC
ASSAINISSEMENT
:
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
fixer,
à compter
de
2017,
la
part
fixe
de
la
commune
à 25
€
au
lieu
de
20
€
et
le
m3
reste
inchangé
à
1.40
€.
(Délib
N°4) LIGNE
DE
TRESORERIE:
Dans
l'attente
du
versement
des
subventions
et
du
FCTVA,
il est
prudent
de
prévoir
une
trésorerie
pour
assurer
les
échéances
diverses
et
variées.
4
banques
ont
été
contactées,
3
ont
fait
leur
proposition
et
la
4ème
souhaite
venir
en
discuter.
Nous
déciderons,
donc,
en
début
d'année.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
La
collecte
des
brioches
au
profit
de
l’'ADAPEI
a
donné
un
montant
de
:552.50
€.
Pour
2016,
le
bilan
provisoire
de
l'Opération
Brioches
donne
un
résultat
de
:
70
107
€
contre
68
834
€
en
2015,
soit
une
hausse
de
1.85%.
Merci
aux
habitants
de
Boujailles
qui
ont
répondu
favorablement
et
aux
bénévoles
qui
se
sont
mobilisés.
-
_
INDEMNTES
DU
TRESORIER
:
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
accorde
l'indemnité
de
conseil
au
trésorier
de
Levier,
Mr
Bouvier
David,
à
100%,
avec
une
clause
de
révision
chaque
année
en
fonction
de
ses
prestations
de
conseil
et
d'assistance
en
matière
budgétaire,
économique,
financière
et
comptable.
(Délib
N°5)
La
séance
est
levée
à
22h30
Le
maire