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Séance - 07 SEANCE DU 24 AOUT 2015
Document publié le Lundi 24 août 2015 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Séance - 07 SEANCE DU 24 AOUT 2015)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Éducation,
SEANCE
DU
24
AOÛT
2015
Président
: Gérard
PAULIN
Secrétaire
: Richard
IELSCH
Présents
: Tous.
TRAVAUX
: Salle
des
Fêtes
et
Mairie
:
Le
chantier
tire
à sa
fin :
Il'reste
la
faïence
à
poser
aux
toilettes
de
la
Salle
des
Fêtes
et
de
la
mairie,
ce
qui
retarde
le travail
du
chauffagiste
et
la
pose
des
sanitaires
La
peinture
est
actuellement
en
cours
Le
parquet
est
posé
et celui
de
la scène
a été
changé
La
pose
des
gardes
corps
extérieurs
est
bien
avancée
à
la Salle
des
Fêtes,
ceux
de
la
mairie
sont
en
cours
de
fabrication
Les
travaux
de
maçonnerie
et d'électricité
sont
terminés.
La
nouvelle
cuisine
sera
installée
par
Bersot
à
partir
du
31/08.
On
envisage
une
inauguration
pour
la
Fête
de
Boujailles,
le
27
Septembre.
DEVIS :
Afin
d'améliorer
les
conditions
d’accès
et
d'attente
à
l’école,
le
maire
communique
au
conseil
les
devis
établis
par
l’entreprise
Locatelli
Roberto
pour:
Auvent
« arrêt
de
car
»{le
long
de
l’école)
pour
4 845.90
€ TTC
Auvent
bâtiment
Périscolaire
(le
long
de
l’entrée)
de
7 360.80
TTC
Le
conseil
décide
de
réaliser
ces
2
auvents
avec
une
couverture
bac
acier,
mais
il
s'alignera
sur
l'avis
de
l'architecte
des
bâtiments
de
France
(proximité
de
l’église)
sur
le revêtement
du
toit
(couverture
bac
acier
ou
couverture
à joint
debout).
Pour
le toit
du
préau
de
l’école,
le conseil
diffère
son
choix.
URBANISME
: Ont
été
déposés
depuis
juin :
3
permis
de
construire :
Locatelli
Roberto,
pour
la
construction
d’un
garage,
en
cours
d’étude.
Douet
Christophe,
pour
la
construction
d’une
maison
au
lotissement
des
Places,
permis
accordé
le 13/07.
Ya
Kong
King,
pour
la
construction
d’une
maison
au
lotissement
des
Places,
en
cours
d'étude. 2
Déclarations
préalables :
-__
Parriaux
Gilles
au
11
rue
de
Champagnole
avec
accord
sous
condition
-
Paulin
Roland,
3
rue
des
Tilleuls
pour
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
une
pergola
solaire,
en
cours
d'étude.
DECOMPTE
2015
DE
FAMILLES
RURALES :
Les
communes
de
Boujailles
et
Courvières
ont
participé
au
fonctionnement
de
Familles
rurales
en
2015
à
hauteur
de
:
40
653.10
€.
Elles
ont
bénéficié
d’une
contribution
de
la
CAF
de
: 12
653.39
€.
Il reste
à la charge
des
communes
: 40
653.10
— 12
653.39
= 27
999.71
€
Suivant
le
pourcentage
de
fréquentation
des
enfants
de
chaque
village,
Boujailles
représente
60%
et
Courvières
40%,
Le
coût
pour
Boujailles
est
de
:
27
999.71
*
60%
=
16
799.83
et
celui
de
Courvières
de
: 27
999,71
* 40%
=
11
199.98
A
ces
montants,
on
peut
déduire
la
mise
à disposition
des
locaux
pour
le
Périscolaire
et
les
Centres
de
loisirs
des
petites
et
des
grandes
vacances,
qui
représente
pour
:
Boujailles
un
montant
de
4 950
£ et
pour
Courvières
900
€.
CFD : Suite
à
la
démission
de
Michel
VUILLEMIN,
éducateur
sportif,
qui
assurait
une
formation
sportive
dans
les
écoles
(de
la
Grande
Section
au
CM2),
au
Ski
Club
et
dans
les
écoles
de
décembre
à mars,
participait
à l'Organisation
des
manifestations
sportives
(Rando
des
Fruitières,
Trail
de
la
vallée
du
Drugeon)
et
à l’animation
de
l’espace
Permanent
d'Orientation
de
la
Combe
au
Prince,
la
CFD
désire
faire
évoluer
ce
poste
en
réduisant
l'intervention
en
milieu
scolaire
et
en
assurant
d’autres
besoins
non
pourvus.
ZAE
de
Bulle
:
au
cours
du
mois
d'août,
3
lots
ont
été
vendus
(N°29.12
et
13).
ECOLE
:
Pour
les
10
élèves
qui
rentrent
en
6",
le
conseil
décide
de
leur
offrir
un
|
dictionnaire,
soit
« Anglais-Français
»
soit
«
Allemand-Français
»
en
fonction
de
leur
choix.
Le
1°"
Septembre
sera
le
jour
de
rentrée
pour
96
élèves
(à
confirmer)
de
l'Ecole
du
Jura
Vert
soit
26
en
Maternelle
et
70
en
Primaire.
48
de
Boujailles,
46
de
Courvières
et
2 de
Chapelle
d’Huin. BOIS
:
-_
Vente
des
bois
à
Champagnole
le
11
Sept
avec 2
lots :
Parcelles
8,9
et
10
: 180
m3
Parcelle
46
: 260
m3
LIGNE
DE
TRESORERIE :
En
raison
des
règlements
à
assurer
pour
le financement
des
investissements
en
cours,
du
différé
de
paiement
des
subventions,
des
délais
d'établissement
des
documents
notariaux,
il paraît
plus
prudent
de
disposer
d’une
réserve
financière
disponible
pour
assurer
notre
trésorerie.
2 banques
ont
répondu
à notre
demande
:
-__
Banque
populaire
avec
un
taux
«
Euribor
3
mois
»,
une
marge
de
1.50%
et
une
commission
d'engagement
de
0.20%
-
Caisse
d'Epargne
: avec
un
taux
« T4M
»
et
une
marge
de
1.50%,
pas
de
commission
d'engagement,
mais
des
frais
de
dossier
de
200
€;
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
prendre
la ligne
de
trésorerie
de
80
000
€
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
suivant
les
conditions
ci-dessus
indiquées.
(Délib
N°1)
Fonds
de
solidarité
logement
(FSL)
et
Fonds
d’aide
aux
accédants
à la propriété
en
difficulté
(FAAD)
:
Le
pôle
« Solidarités
et
Cohésion
sociale
» du
Département
du
Doubs
sollicite
les
communes
et
les
intercommunalités,
suivant
le
principe
général
du
droit
à
un
logement
décent,
afin
de
soutenir
les
ménages
en
difficulté
ou
pour
la
poursuite
de
leur
projet
immobilier.
Le
montant
sollicité
est
de
0.61
€ pour
le FSL
et 0.30
€ pour
le FAAD,
soit
: 0.91
€/hab.
Le
coût
pour
Boujailles
représente
donc
: 0.91
€
* 430
hab.
= 391.30
€.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
participer
au
FSL
à hauteur
de
0.61
€ et
au
FAAD
à hauteur
de
0.30
€ par
habitant.
(Délib
N°2).
RECENSEMENT
DE
LA
LONGUEUR
DE
VOIRIE :
Après
avoir
examiné
l’ensemble
du
réseau
«
Voirie
classée
dans
le
domaine
public
communal
»,
le conseil
décide
de
retirer
du
domaine
public
communal
«
la rue
du
Petit
pont
N°
7»
de
68
m,
qui
va
de
la
rue
de
Salins
à
la
maison
cadastrée
ZA
N°17.
Ainsi,
la
longueur
totale
de
la voirie
communale
qui
est
de
:
21
444
m,
sera
ramenée
à:21376
m.
(Délib N°3). SECRETARIAT
DE
MAIRIE
:
Depuis
le
1
Août
2015,
une
nouvelle
secrétaire
est
en
place.
Madame
ELISABETH
Isabelle,
demeurant
à
Frasne,
assure
la fonction
ainsi
que
toutes
les
opérations
de
l’Agence
Postale
Communale
aux
heures
habituelles.
Nous
sommes
heureux
de
l’accueillir
parmi
nous
et espérons
qu’elle
répondra
à la
confiance
qu’on
met
en
elle.
Bon
vent,
Isabelle.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Du
10
au
14
Septembre
: Haute
Foire
de
Pontarlier.
La
CFD
tiendra
un
stand.
-
Le
11
Sept
: vente
des
Bois
à Champagnole
à
partir
de
13h30
-__
Dimanche
13
Sept.
: Apéritif
de
l’école
à
Courvières
-
Le
17
Sept
à
Frasne,
salle
d'animation,
réunion
des
élus
sur
le
Pacte
Fiscal
et
Financier
avec
Mr
Cochet
de
KPMG.
-
Le
27
Sept
: Fête
Patronale
de
Boujailles
avec
apéritif
à
la Salle
des
Fêtes
rénovée.
-
Le
03
Oct
: comice
de
Levier,
Frasne,
les
Usiers
à
Dompierre
les Tilleuls.
La
séance
est
levée
à
22h00.