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Compte-Rendu - 2023 12 14 COMPTE RENDU DES VOTES
Compte-Rendu - 08.12 Compte Rendu DES Votes
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Petit-Quevilly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08.12 Compte Rendu DES Votes)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
VILLE DE PETIT-QUEVILLY
CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2022
COMPTE RENDU DES VOTES
Affichage conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L'AN DEUX MIL , LE 08 DECEMBRE A 18H30, LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE PETIT- QUEVILLY S'EST REUNI SOUS LA PRÉSIDENCE DU MAIRE
Etaient présents :
Charlotte GOUJON, Martial OBIN, Muriel TOSCANI, Mikaela DELAMARE, Tiphaine BERTHELOT, Pascal RIGAUD, Amani HANNACHI, Maryvonne SINOQUET, Clément LEFEBVRE, Daniel AUBERT, Abdelghani RABHI, Philippe LESCOT, Angelina LELARGE, Anne CORBIN, Mélanie LEMOINE, Julie CUIPEK, Myléne TROUILLET, Nicolas RICHAUD, Leila MESSAOUDI.
Etaient excusés :
Gérard BABIN donne pouvoir à Charlotte GOUJON, Pierre-Jean PERRON donne pouvoir à Muriel TOSCANI, Jean-François HAZARD donne pouvoir à Tiphaine BERTHELOT, Sophie MOTTE donne pouvoir à Nicolas RICHAUD, Florent MOTTET donne pouvoir à Pascal RIGAUD, Samir MULBOCUS donne pouvoir à Daniel AUBERT, Ibrahim MABROUK donne pouvoir à Amani HANNACHI, Emmanuel KANCHEV donne pouvoir à Julie CUIPEK, Hadjria FATMI donne pouvoir à Myléne TROUILLET, Catherine ROBINOT-CHOULANT donne pouvoir à Clément LEFEBVRE. Monsieur Nicolas GOURY, Monsieur William TCHAMAHA, Madame Tiphaine COLAS, Madame Martine DENIS, Monsieur Serge LEFEBVRE, Madame Nadeige MARIETTE.
19 élus sur 35 en exercice et régulièrement convoqués étant présents, le Conseil Municipal pouvait légalement se réunir et délibérer.
Daniel AUBERT, assisté de Monsieur Gautier POUPON, Directeur Général des services de la Mairie, est nommé secrétaire de séance. :
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 Octobre 2022 et du compte- rendu du Maire sur l'utilisation des délégations de pouvoirs consenties dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Délibération Objet Nature du Vote Décision
RELAIS ACCUEIL DES GENS DU |Pour 29
2022/181 VOYAGE DE L'AGGLOMERATION |Contre 0 DELIBERATION ADOPTEE
ROUENNAISE -DESIGNATION D'UN |Abstention |0 A L'UNANIMITE
REPRESENTANT
Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 29
MISSION LOCAEE “is Contre 0 DELIBERATION ADOPTEE 2022/182 L'AGGLOMÉRATION ROUENNAISE -
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT |Abstention |O |A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 28
2022/183 BUDGET VILLE 2022 - DECISION |Contre 0
MODIFICATIVE N° 2 Abstention |1 DELIBERATION ADOPTEE
A LA MAJORITE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/184
BUDGET VILLE - AUTORISATION
D'ENGAGER, DE LIQUIDER, DE
MANDATER LES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT AVANT
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF
2023
Pour
Contre
Abstention
28
0
1
DELIBERATION ADOPTEE
A LA MAJORITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/185 BUDGET VILLE - SUBVENTIONS
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/186
FICHIERS DES IMMOBILISATIONS -
SORTIE DE L'ACTIF DES BIENS DE
FAIBLE VALEUR ACQUIS EN 2020
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 28 PERSONNEL MUNICIPAL - CONTRAT Contre 0
2022/187 D'ASSURANCE DES RISQUES Abstention 1 DELIBERATION ADOPTEE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 22
PERSONNEL MUNICIPAL - |Contre 0
2022/188 REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL - | Abstention 7 DELIBERATION ADOPTEE
MODIFICATION À LA MAJORITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/189 QUADRANT - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/190 ASTROLABE - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/191
AVIS SUR LES DEROGATIONS AU
REPOS DOMINICAL POUR L'ANNEE
2023
Pour
Contre
Abstention
22
7
0 DELIBERATION ADOPTEE
A LA MAJORITE
_]
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 29 ATELIER SANTE VILLE -
2022/192 |CONVENTION EMERGENCE-S - Ron û à avan ne APQPTES
AVENANT 2 SÉeNRON
»
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/193
ASSOCIATION AUTISTE ET MOI -
CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION DE LOCAUX
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/194
ENVELOPPE MICRO-PROJETS 2022 -
SUBVENTION A ENSEMBLE POUR
AGIR
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 29
2022/195 ANTENNE DE DEVELOPPEMENT | Contre 0 DELIBERATION ADOPTEE
SOCIAL - SEJOUR SKI Abstention |0O A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/196
CONVENTION DE PARTENARIAT
DANS LE CADRE DU "CHANTIER
D'INSERTION INTERCOMMUNAL DE
L'AGGLOMERATION ROUENNAISE"
AVEC EDUCATION ET FORMATION
Pour
Contre
Abstention
29
0
0 DELIBERATION ADOPTEE A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
MEDIATHEQUE FRANCOIS- |Pour 29
TRUFFAUT - CONVENTION DE |Contre 0
PARTENARIAT - RENOUVELLEMENT - |Abstention 0 DELIBERATION ADOPTEE 2022/197
ANNÉE 2023 - ASSOCIATION DE
SOLIDARITÉ AVEC TOU-TE-S LES
IMMIGRE-E-S
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
MEDIATHEQUE FRANCOIS- |Pour 29
TRUFFAUT - CONVENTION DE |Contre 0
2022/198 | PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION |Abstention [0 |PELIBERATION ADOPTEE
LES PAPILLONS BLANCS 76 - ANNÉE
2023
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/199
ASSOCIATION « D SI D >» -
ACTUALISATION CONVENTION DE
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX
DE L'ECOLE MUNICIPALE DE
MUSIQUE DE DANSE ET DE
THÉÂTRE - ANNÉES 2023-2024- 2025
Pour
Contre
Abstention
29
0
0 DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
ER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ Délibération Objet Nature du Vote Décision
POLITIQUE CULTURELLE - [Pour 29
2022/200 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION |Contre 0 DELIBERATION ADOPTEE
& LES INSPIRES DE LA CHAPELLE | Abstention 0 A L'UNANIMITE
SAINT JULIEN » - SUBVENTION
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/201
CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL
DE NORMANDIE ROUEN —
MODIFICATION DES STATUTS
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
|
Délibération Objet Nature du Vote Décision
CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL |Pour 29 2022/202
[PE NORMANDIE ROUEN - |Contre O | DELIBERATION ADOPTEE
PARTICIPATION AU |Abstention 0 A L'UNANIMITE
FONCTIONNEMENT
Délibération Objet Nature du Vote Décision
CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL |Pour 29
DE NORMANDIE ROUEN - |Contre 0 2022/203
| PARTICIPATION AU |Abstention |0 À UNANTITe RPSFTES
FONCTIONNEMENT - VERSEMENT
D'UN ACOMPTE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/204
CLASSE DE DÉCOUVERTE - ECOLES
ELEMENTAIRES - SADAKO SASAKI
—— PABLO PICASSO - CHEVEUL GAY
- ANNEE 2023 - SUBVENTION VILLE
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
CLASSES DE DÉCOUVERTE - |Pour 29
ECOLES ELEMENTAIRES - SADAKO |Contre 0
SASAKT, PABLO PICASSO, |Abstention 0 DELIBERATION ADOPTEE 2022/205 |CHEVREUL GAY - ANNÉE 2023 - ;
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS AE NANIMITE DU DÉPARTEMENT DE SEINE-
MARITIME
Délibération Objet Nature du Vote Décision
RESTAURANTS MUNICIPAUX - |Pour 29 2022/206 PERSONNEL MUNICIPAL ET |Contre
0 DELIBERATION ADOPTEE
PERSONNES ÂGÉES - TARIFS - |Abstention |O |A L'UNANIMITE ANNÉE 2023
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/207 FOOTBALL CLUB SAINT JULIEN - CONVENTION 2023-2025
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ Délibération Objet Nature du Vote Décision
EXTENSION ET MISE EN |Pour 28
CONFORMITE DES EQUIPEMENTS |Contre 0
DE VIDEO-PROTECTION DE LA |Abstention 1
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES À LA MÉÏGRTTE
DU DEPARTEMENT DE SEINE-
MARITIME _|
Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 29 REALISATION DE DIAGNOSTICS
2022/209 |IMMOBILIERS - APPEL D'OFFRES | Contre Q | DEMPERATION ABOFTÉE Abstention 0 A L'UNANIMITE
OUVERT :
Délibération Objet Nature du Vote Décision
SPL ROUEN NORMANDIE te a 2022/210
|AMENAGEMENT - ADHESION DE LA |ictention |1 |DELIBERATION ADOPTE
VILLE DE SOTTEVILLE LES ROUEN A LA MAJORITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
RENOVATION ENERGETIQUE DU |Pour 29
GROUPE SCOLAIRE CHEVREUL GAY |Contre 0
L CONVENTION DE MANDAT | Abstention 0 :
2022/211 D'ETUDE ET DE REALISATION AVEC DELIBERATION ADOPTEE
LA SPL ROUEN NORMANDIE A L'UNANIMITE
AMENAGEMENT - QUITUS
TECHNIQUE ADMINISTRATIF ET
FINANCIER
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/212
CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE
LOISIRS SUR LE SITE HENRI
WALLON ET RESTRUCTURATION-
EXTENSION DE LA MAISON DE
L'ENFANCE GEORGES BRASSENS -
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE -
AVENANT N°4
Pour
Contre
Abstention
29
0
0 DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/213
CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE
LOISIRS SUR LE SITE HENRI
WALLON ET RESTRUCTURATION-
EXTENSION DE LA MAISON DE
L'ENFANCE GEORGES BRASSENS -
LOT N°1 - TERRASSEMENT - VRD -
AVENANT N°9
Pour
Contre
Abstention
29
0
0 DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/214
CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE
LOISIRS SUR LE SITE HENRI
WALLON ET RESTRUCTURATION-
EXTENSION DE LA MAISON DE
L'ENFANCE GEORGES BRASSENS -
LOT N°92 - ESPACES VERTS -
CLOTURES - JEUX D'ENFANTS -
AVENANT N°10
Pour
Contre
Abstention
29
0
0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/215
CONSTRUCTION D'UN CENTRE DE
LOISIRS SUR LE SITE HENRI
WALLON ET RESTRUCTURATION-
EXTENSION DE LA MAISON DE
L'ENFANCE GEORGES BRASSENS -
LOT N°5 - RESILIATION DU MARCHE
Pour
Contre
Abstention
29
0
0 DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
CONVENTION AVEC LA SOCIETE |Pour 29
SPIE BATIGNOLLES NORD - |Contre 0
REGLEMENT DES CONSEQUENCES |Abstention |O
2022/216 | FINANCIERES LIÉES A À UNANIMTE L'UTILISATION DU RESEAU
D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE
LA PISCINE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
NPNRU - CONSTRUCTION DU |Pour 29
NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DU |Contre 0
2022/217 [QUARTIER DE LA PISCINE - |Abstention |o : |PELIBERATION ADOPTE AVENANTS AUX MARCHES DE
TRAVAUX
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
DROITS DE VOIRIE ET |Pour 28
2022/218 D'OCCUPATION DU DOMAINE |Contre 0
PUBLIC (TERRASSES) - TARIFS |Abstention 1 DELIBERATION ADOPTEE
2023 A LA MAJORITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
DROITS DE VOIRIE ET |Pour 27
2022/219 D'OCCUPATION DU DOMAINE |Contre 0 / PUBLIC (HORS TERRASSES) - |Abstention 1 DELIBERATION ADOPTEE
TARIFS 2023 À LA MAJORITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 27 | GBABINNE PRENDS PAS
SEINE HABITAT - REMBOURSEMENT | Contre o |PARTAUVOTE
2022/220 |FRAIS D'ELECTRICITE ET EAU DE |Abstention |0
L'ESPACE VERLAINE DELIBERATION ADOPTEE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
À LA MAJORITE Délibération Objet Nature du Vote Décision
Pour 28 | GBABINNE PRENDS PAS
SEINE HABITAT - REPARTITION DES | Contre o |P4RTAUVOITE
2022/221 FRAIS DE CHAUFFAGE - ESPACE
VERLAINE
Abstention 0 DELIBERATION ADOPTEE
A LA MAJORITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
2022/222
CESSION DE LA PROPRIETE SISE 51
RUE EMILE ZOLA - AU PROFIT DE M.
ET MME GWELTAZ TORILEC
Pour 29
Contre 0
Abstention 0
DELIBERATION ADOPTEE
A L'UNANIMITE
Délibération Objet Nature du Vote Décision
COMMISSION COMMUNALE POUR
L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES
2022/223 | HANDICAPEES - RAPPORT ANNUEL PREND ACTE 2022
Délibération Objet Nature du Vote Décision
DOTATION GLOBALE DE
2022/224 FONCTIONNEMENT - VALIDATION PREND ACTE
DU LINEAIRE COMMUNALE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H08.
DIRECTION DE
L'ADHIHISTRATION }£
GERERALE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ