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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - tb des deliberations 11 12 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE SA SEANCE DU 11 DECEMBRE 2023
Le Conseil municipal de la Commune de Pralognan-la-Vanoise, dûment convoqué le 5 décembre 2023
s'est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de Mme Martine BLANC, le 11 décembre 2023 à 19:30 heures
Nombre de conseillers en exercice 14
Quorum 8
Nombre d'élus présents 11
Nombre d'élus représentés 2
Nombre de votants 13
PRÉSENTS :
M. BLANC Loïc, Mme BLANC Martine, M. BRIQUET Dominique, Mme GACON Karine, M. JACQUINOT Gillian, Mme LOMBARD Anne, M. ROLLAND Alexis, M. TATOUD Jean-Daniel, Mme TOMIO Sigrid, Mme VEILEX Sonia, Mme VION Astrid
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. AMIEZ Hugo, qui a donné pouvoir à M. BLANC Loïc
M. TRINQUET Yannick, qui a donné pouvoir à Mme VION Astrid
ABSENT :
M. BURLET Jérôme
Le quorum étant atteint, Mme GACON Karine est nommée secrétaire de séance.
Numéro de
délibération Objet
Vote Statut
Pour Contre Abstention
2023-12-125
deliberation sur le principe de la delegation de service public relatif
l’exploitation et la gestion du centre aqualudique, de la patinoire
et des activites annexes
13 0 0 Adoptée
2023-12-126 ouverture de crédits d'investissement budget 2024 13 0 0 Adoptée
2023-12-127 Décision modificative n° 2 budget microcentrale 2023 13 0 0 Adoptée
2023-12-128 décision modificative n° 3 Budget principal 2023 13 0 0 Adoptée
2023-12-129 adoption des tarifs du marché hebdomadaire hiver 2023/2024 et été 2024 13 0 0 Adoptée
2023-12-130 demande de subvention au titre de la DTER /DSIL pour 2024 13 0 0 Adoptée
retirée de l'ordre du
jour
demande de subvention au titre du FEADER/REGION pour la
réhabilitation du chalet Moriond 0 0 0 Retirée de l'ordre du jour
2023-12-131 désaffectation,déclassement, et échange de parcelles entre la Commune et l'indivision BEAULIEU 13 0 0 Adoptée
2023-12-132 désaffectation et déclassement cession d'une partie du domaine public Plan B 12 0 0 Adoptée
2023-12-133
régularisation de l'emprise de la voie communale n° 14 denommée
rue de l'aiguille de mey et la voie communale n° 15 de l'aiguille
d'août et classement dans le domaine public desdites parcelles
13 0 0 Adoptée
2023-12-134 signature convention pluriannuelle de paturage 12 0 0 Adoptée
2023-12-135 désignation du Comité de pilotage label Flocon vert et partage du portage 13 0 0 Adoptée
2023-12-136 signature d'une convention cadre d'adhésion au service intérim du CDG 73 13 0 0 Adoptée
2023-12-137 recrutements d'agents recenseurs délibération modificative 13 0 0 Adoptée
Fait à Pralognan-La-Vanoise le 12/12/2023
Le Maire,
Martine BLANC