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Déliberation - CM2025 14 DECISION MODIFICATIVE N°1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Déliberation - CM2025 14 DECISION MODIFICATIVE N°1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
Envoyé en préfecture le 20/06/2025
Reçu en préfecture le 20/06/2025
Publié le
ID :077-217700483-20250618-CM2025 14-DE
République Française
Département SEINE ET
Commune de Bourron
Marlotte
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18/06/2025
L'an 2025, le 18 Juin à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte Giant s'est réuni à la , lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Vitor, Afférents | Présents | pris part VALENTE Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour
au vote ont été transmis aux conseillers municipaux le 02/06/2025 et affichés à la porte de la
Mairie le 02/06/2025.
Nombre de membres
23 16 21
Présents : M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Vote Jean, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE
FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, Mme HAMEL Catherine, M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE A l'unanimité
Pour : 21 Laurence, Mme MOURICHON Véronique, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves Contre : O
ApStenien: D Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. DE FARIA CASTRO
Custodio, M. CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor, M. HAGARD Stéphane à M. Sn PREFECTURE Pres déPOt COLAS Christophe, Mme LOTT Myriam à Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme PACTON
Le : 20/06/2025 Stéphanie à Mme HAMEL Catherine Et
PuBIE Sen 6ù nétiéeten du : Excusé(s) : Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude 20/06/2025
Absent(s) : Mme SCHAPPACHER Karine
A été nommé(e) secrétaire : Mme PAYAN Chantal
CM2025 14 - Décision Modificative n°1
a) Il est rappelé au Conseil Municipal que les subventions d'investissement versées à la
CAPF génèrent des amortissements. Ces subventions sont prélevées directement sur le
compte de la Trésorerie et portées sur un état pour régularisation. Or, la mensualité de
décembre n'avait pas été payée lors de l'élaboration du budget, les prévisions pour les
amortissements ne sont donc pas suffisantes,
b) Lors de la séance du 3 avril dernier, Monsieur le Maire expliquait que l'achat de 7
tatamis devait être supporté par le Judo et qu’à cet effet, une subvention exceptionnelle
de 700 € devait lui être allouée. Or, cette dépense sera finalement prise en charge par
la CAPF et la subvention excep-tionnelle ne sera pas versée au Judo.
VU l'article 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
VU l'instruction budgétaire M57
VU le budget 2025 de la commune
Compte tenu de ces informations, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, adopte à
l'unanimité la Décision Modificative n°1 comme suit : Envoyé en préfecture le 20/06/2025
Reçu en préfecture le 20/06/2025
Pubié a + ID : 077-217700483-20250618-CM2025 14-DE
…{... (suite de la délibération CM2025 14)
Cépenses it Recettes ti
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Créants de Crédits Crédits de crédiie
ne FONCTIONNEMENT. LL. 1 . COR nement à En mephon Maestro 1SE QE DS ÈS E Gi E
TERRA Di 3 : Virement à La section d'anestiasenent +85.60 € Go 8.09 € CEST
CAT Dot au gret Jui degrèr et au pero à ÊR big € EE Gû€ DE G EG€
FFOTAL D 22 : Cpératonn d'ordre de tranmiert entre 0.60 € Lt Li ü,0ù € ii 00 €
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EESTI Due 2e rebonrenment 40 ENS pére F6 00 € QE QUE Gi der AP pre
ERÈRS Aubres doutes descues de Dash Courants 00€ Fo 00 € Doc € Go e
TOTAL D 86 : Autres charges de gestion courante ro00 el FOû 06 € de A9€
Total FONCTIONNEMENT S45,58 #ES,56 € ae 0.06 €
FA revers de bi ton de become Gogé GE FÉE QUE Go à
| TOTAL RU : Virésnent de La section de Li L oo € 155,0 € 1,08 €
SRE mort ation de comen oo QUE ÈS ame 'rreaenent
TOTAL F:t240 : Opérations d'ordre de iranalert endre dbo € ET 48€ 158,00€
Total INVESTISSEMENT 00 LEE 155,08 LÉRAL
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Chantal PAYAN
À Bourron-Marlotte,