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Ordre du Jour - Ordre du Jour 23.02.2026
Document publié le Lundi 23 février 2026 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 23.02.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
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ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 février 2026 à 19h
Salle du Conseil en Mairie
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 15 décembre 2025 – M. le Maire
I. APPROBATION ET INFORMATION
1. Décisions du Maire du n°01/2026 au n°02/2026 prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire
II. AFFAIRES FINANCIERES
2. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 au budget primitif 2026 – M. le Maire et M. KREYER
3. Présentation et vote du Budget Primitif 2026 – M. le Maire et M. KREYER
4. Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 – M. le Maire
5. Concours des maisons décorées de Noël 2025 – M. SCHREIBER
6. Demande de subvention exceptionnelle par l’association Bielles et Pistons pour l’achat de petit équipement et fournitures (fonctionnement) et pour l’acquisition de matériel (investissement) - M. TAVERNIER
7. Demande de subvention exceptionnelle (fonctionnement) par la Société de Gymnastique d’Eschau (SGE) à la suite de leur participation au championnat de France de gymnastique – M. TAVERNIER
8. Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux associations membres du Groupement des Associations d’Eschau – M. TAVERNIER
9. Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale d’Eschau pour l’année 2026 – Mme GOEURY
10. Révision des tarifs de l’Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » à compter du 1er septembre 2026 – Mme STEVAUX Page 2 sur 3
11. Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « La Clé des Champs » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2026 – Mme STEVAUX
12. Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « Les Hirondelles » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2026 – Mme STEVAUX
13. Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école élémentaire « L’Île aux Frênes » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2026 – Mme STEVAUX
14. Attribution d’une subvention au collège Sébastien Brant pour les voyages et sorties scolaires organisés au cours de l’année 2026 – Mme STEVAUX
III. AFFAIRES GÉNÉRALES
15. Plan communal de lutte contre le frelon à pattes jaunes (FAPJ) – M. SCHREIBER
IV. RESSOURCES HUMAINES
16. Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité – M. le Maire
17. Plan de formation 2026 – M. le Maire
18. Création de 2 postes d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet à l’école de musique « La Barcarolle » pour l’année scolaire 2025/2026 – M. le Maire
19. Création de postes au Pôle Scolaire et Périscolaire – Mme STEVAUX
20. Création de postes au Centre Technique Municipal – M. MERTZ
21. Création de 8 postes saisonniers « JOBS D’ÉTÉ 2026 » - M. le Maire
22. Mise à jour du tableau des effectifs – M. le Maire
V. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
23. Compromis de constitution de servitudes au profit d’Électricité de Strasbourg – M. KREYER
24. Vente de terrains communaux - Situés rue du Canal à Monsieur Loic URFER et Madame Gwendoline FRASSLE – M. KREYER
25. Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Etat – M. KREYER Page 3 sur 3
VI. EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
26. Synthèse des réunions du Conseil de l’Eurométropole du 19 décembre 2025 et du 6 février 2026 – M. KREYER
VII. INFORMATIONS DIVERSES