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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune de Lavernay.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0+PVCM+2023+06+ +12+06+)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de LAVERNAY / PV Année 2023 du 12/06/2023 Page 1 sur 2
Département du DOUBS Arrondissement de BESANCON Canton de SAINT VIT
Commune de LAVERNAY
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 12 juin 2023
Le Conseil Municipal s’est réuni le douze juin deux mil vingt-trois sur la convocation du Maire en date du huit juin deux mil vingt-trois.
Étaient présents : Mme BERGEROT Véronique, Mme BORDAS Stéphanie, Mr DAMBRE Patrick, Mr PELOT Alain, Mr PUIG Laurent, Mme ROUGEOT Emilie, Mr SEVY Bruno, Mr STIRNEMANN Claude, Mme VIPREY Delphine.
Excusés : Mr BAUR Christophe, Mr PATAT Marcel.
Absent :
Pouvoir de Mr BAUR Christophe à Mr PUIG Laurent.
Mr DAMBRE Patrick est élu secrétaire de séance.
Mr le Maire lit le PV de la réunion du quinze mai deux mil vingt-trois ; celui-ci est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour :
1- Licence IV
2- Convention salle polyvalente (CCVM)
3- Questions diverses
1- Licence IV (2023-06-40)
En complément au débat du Conseil municipal précédent et afin de satisfaire à nos obligations, le débit de boissons sera ouvert du vendredi 30 juin au 6 juillet 2023, chemin des Rappes, dans le local de l’ACCA.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- D’ouvrir le débit de boissons du 30 juin au 6 juillet 2023 aux horaires suivantes : o Le vendredi 30 juin 2023 de 17h30 à 20h,
o Le samedi 1er juillet 2023 de 11h à 13h et de 17h30 à 20h,
o Le dimanche 2 juillet 2023 de 11h à 13h,
o Du lundi 3 au jeudi 4 juillet 2023 de 17h30 à 20h.
- De fixer les tarifs des boissons à :
o Boissons sans alcool : café, thé, eau minérale, jus de fruits, diabolo, coca cola, … : 1,50 €, o Boissons alcoolisées :
▪ Bière blonde, panaché, bière brune, vin blanc, rosé, rouge, blanc cassis, porto blanc, martini, muscat, ricard, pontarlier, … : 2,50 €,
▪ Whisky : 3,50 €
2- Convention salle polyvalente (CCVM) (2023-06-41)
Dans le cadre de la mise en œuvre des activité périscolaires et péri-éducatives, conduit la CCVM, compétente, à utiliser certains locaux communaux, et afin de pouvoir refacturer la participation de la CCVM pour l’année scolaire 2021-2022 et 2022-2023, le Conseil municipal décide à l’unanimité : - De maintenir les articles de la convention d’utilisation de l’année scolaire 2020-2021, à l’exception de l’article 7 « Conditions financières »,
- De maintenir le forfait de 900 € pour le fonctionnement des locaux et de rajouter une refacturation au réel de l’eau et assainissement consommé par l’école. Commune de LAVERNAY / PV Année 2023 du 12/06/2023 Page 2 sur 2
Mr Stirnemann informe le Conseil municipal que malgré la réunion de Mr le Maire avec les différents présidents d’association communales et de l’encadré en tête du Lavern’ Infos du mois d’avril sur l’avenir de la salle polyvalente, ce sujet reste délicat. Mr le premier adjoint déplore ce manque de confiance et en guise de bilan de mi-mandat informe qu’il mettra un terme à son engagement au sein de la commune à la fin de ce mandat.
3- Questions diverses
- Stéphanie Bordas s'excuse pour ses nombreuses absences aux séances du CM. Elle rappelle que le choix du lundi, décidé à la majorité, lui convient rarement à elle, personnellement. Elle demande ce qui est prévu pour la machine à pain. Alain Pelot répond que le contrat avec le prestataire devrait être prochainement cassé et que la reprise par Letoublon est envisagée, mais reste à confirmer.
- Patrick Dambre demande combien de réponses ont été reçues pour l'appel au bénévolat concernant le déménagement de la mairie. Six ou sept personnes ont répondu.
Il demande également quand sera posé le panneau de consignes de la Chenaurie. Le panneau sera posé sous quinzaine.
- Delphine Viprey s'étonne de ne plus être sollicitée pour la distribution du Lavern' Infos. Alain Pelot rappelle que la distribution est assurée depuis 2 mois par une intervenante extérieure (Auto- entrepreneuse qui intervient pour le ménage des locaux de la commune) mais que l'information n'avait pas été donnée à tous.
- Alain Pelot ajoute quelques informations :
* L'audit énergétique annoncé précédemment sera réalisé le 26 /06. * Les travaux de la rue du Bochet seront commencés avant la fin de l'année pour pouvoir conserver le bénéfice des subventions accordées.
* Une réunion avec le cabinet Verdy est programmée le 27/06 pour les travaux du centre bourg.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22 h 45
La date de la prochaine réunion est fixée au lundi 10 juillet 2023
Liste des délibérations prises en séance du Conseil Municipal du 12 juin 2023 :
Délibérations Objet Approuvée Rejetée Reportée
2023-06-40 Licence IV Approuvée
2023-06-41 Convention salle polyvalente (CCVM) Approuvée
Le Secrétaire de séance. Le Maire Mr DAMBRE Patrick Mr PELOT Alain