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Procès Verbal - PV 19 05 25 SITE Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 19 05 25 SITE)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Égalité et non-discrimination, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Arrondissement de Thann - Guebwiller

COMMUNE DE KRUTH

HAUT-RHIN

Nombre des membres

du Conseil municipal

élus :

15

Conseillers en fonction :

15

Conseillers présents :

12

Conseillers absents :

3

Présents : 12

Pouvoir : 0

Votants : 12

Quorum : atteint

| PROCES-VERBAL DES

DÉLIBERATIONS DU CONSEIL

MUNICIPAL

Séance du lundi 19 mai 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le lundi dix-neuf mai à vingt heures, le Conseil

municipal de la commune de Kruth s’est réuni en session ordinaire sous la

présidence de Monsieur Florent ARNOLD, Maire, après convocation légale du

treize mai deux mil vingt-cinq.

Présents : M. Florent ARNOLD, Maire, M. Rodolphe TROMBINI, Mme Michèle

GRUNENWALD, Adjoints, M. Sébastien PEVERELLI, M. Thierry

GRUNENWALD, M. Christophe THEILLER, M. Guillaume FEDER, Mme Julie

HALLER, M. Christian SCHAGENE, Mme Aïcha AUBRY, Mme Mireille

BLUNTZER, Mme Karine JUNG conseillers municipaux.

Absents excusés : Mme Aline JAEGGY, Maire-adjoint, M. Serge SIFFERLEN

et Mme Florence GEWISS, Conseillers municipaux.

Secrétaire de séance : M. Christophe THEILLER.

Ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du PV de la séance du 7 avril 2025

Dispositif signalement violences : convention avec le CDG68

Clôture de la régie de recettes : photocopies, sacs poubelle et droits de place Droit de préemption : information

RPI Kruth-Wildenstein : organisation

Demandes de subvention ou de participation

Animations

. Travaux

0. Ancien presbytère : présentation de l’avant-projet définitif

1. Communications =

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M. le Maire Florent ARNOLD, ouvre la séance à 20h. C’est la quatrième séance de l’année 2025.

L- DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Vu l'article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil municipal désigne son secrétaire.

Le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents :

- DESIGNE, M. Christophe THEILLER, Conseiller municipal, comme secrétaire de séance.

II - APPROBATION DU PV DE LA SÉANCE DU 7 AVRIL 2025

Le procès-verbal concernant la séance du lundi 7 avril 2025 a été transmis aux élus. Il ne soulève aucune remarque.

Le Conseil municipal, par 11 voix pour et 1 abstention :

- APPROUVE et ARRÊTE le procès-verbal de la séance du lundi 7 avril 2025.

M. le Maire et le secrétaire de séance signent le procès-verbal des délibérations. Il sera affiché sous huit jours dans le

couloir de la mairie et publié sur le site internet de la commune de Kruth.

III - DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES VIOLENCES - CONVENTION AVEC LE CDG68

Dispositif de signalement et de traitement des atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral, de harcèlement sexuel, d’agissements sexistes et des menaces ou tout acte d’intimidation.

M. Le Maire rappelle que la Commune de Kruth a déjà signé une convention avec le Centre de Gestion du Haut-Rhin en 2020. Cette dernière arrive à échéance.L'article L135-6 du Code général de la Fonction Publique prévoit que les administrations doivent instituer un dispositif de signalement qui a pour objet de recueillir les signalements des agents qui s’estiment victimes d’atteintes volontaires à l'intégrité physique, d’un acte de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel, d’agissements sexistes, de

menaces ou de tout acte d’intimidation et de les orienter vers les autorités compétentes en matière d'accompagnement, de soutien et de protection des victimes et de traitement des faits signalés. Ce dispositif permet également de recueillir les signalements de témoins de tels agissements.

Le décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 précise le contenu du dispositif mis en place dans l'ensemble des administrations. Il prévoit notamment la mise en place de procédures visant à recueillir les signalements desdits actes par les victimes ou les témoins, l'orientation des agents victimes ou témoins vers les services en charge de leur accompagnement et de leur soutien et les procédures d'orientation des mêmes agents vers les autorités compétentes en matière de protection des agents et de traitement des faits signalés. Il précise enfin les exigences d'accessibilité du dispositif de signalement et de respect de la confidentialité ainsi que les modalités de mutualisation du dispositif entre administrations.

L'article L134-6 du Code général de la fonction publique précise également que lorsque la collectivité est informée, par quelque moyen que ce soit, de l'existence d'un risque manifeste d'atteinte grave à l'intégrité physique du fonctionnaire, prend, sans délai et à titre conservatoire, les mesures d'urgence de nature à faire cesser ce risque et à prévenir la réalisation

ou l'aggravation des dommages directement causés par ces faits. Ces mesures sont mises en œuvre pendant la durée strictement nécessaire à la cessation du risque.

L'article L452-43 du Code général de la fonction publique prévoit que les centres de gestion instituent, pour le compte des collectivités territoriales et de leurs établissements publics qui en font la demande, le dispositif de signalement prévu. Le Conseil d'Administration du Centre de Gestion par délibération en date du 22/09/2020 a défini les modalités de mise en œuvre de ce dispositif pour le compte de ses collectivités et établissements publics.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Vu le Code général de la fonction publique, notamment les articles L135-6 (anc. article 6 quater A de la loi 83-634 du 13 juillet 1983) et L452-43 (anc. Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984) ;

Vu le décret n° 2020-256 du 13 mars 2020 relatif au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique ;

Vu la délibération du 22/09/2020 du Conseil d’ Administration du Centre de Gestion du Haut-Rhin.

Considérant que toute autorité territoriale a l’obligation de mettre en place, un dispositif de signalement et de traitement des atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, des agissements sexistes, des menaces ou tout autre acte d’intimidation ;

Considérant que le Centre de Gestion a mis en place ce dispositif pour le compte des collectivités territoriales et de leurs établissements publics qui en font la demande par une décision expresse ;

Considérant qu’il semble opportun, dans un souci d’indépendance et de confidentialité, de confier au Centre de Gestion la mise en œuvre de ce dispositif pour le compte de la Commune de Kruth ;

Considérant que l’information de cette décision sera transmise au CST ;

- DECIDE, à l’unanimité des membres présents, que la mise en œuvre du dispositif de signalement des atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel, d'agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d’intimidation est confiée, par voie de convention, au Centre de Gestion du Haut-Rhin dans les conditions définies par délibération de son Conseil d’ Administration.

- AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer tous les documents relatifs à cette convention.

IV - CLÔTURE RÉGIE RECETTES PHOTOCOPIES - FAX - SACS POUBELLE - DROITS DE PLACE

M. le Maire explique que les associations ont la gratuité des photocopies quand elles fournissent le papier. Les particuliers qui viennent en mairie faire des photocopies sont très rares et l’envoi de fax est inexistant. En fin d’année, il n’y a qu’une entreprise qui vient faire des photocopies en grande quantité.

Depuis le nouveau système de collecte des déchets mis en place en mai 2024, la commune de Kruth ne vend plus de sacs poubelles.

Le montant demandé pour un droit de place étant de 15 €, il y a possibilité de faire un titre de recettes directement sans passer par la régie.

Le secrétariat de la mairie va tenir un registre avec les coordonnées des personnes venant en mairie pour faire des photocopies afin de faire un titre général en fin d’année (si celui-ci dépasse les 15 €).

Vu les articles R.1617-1 à R.1617-18 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la création des régies de recettes, des régies d’avances et des régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ;le décret n° 2012-1246 du 07/11/2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et notamment l’article 22 ;

le décret n° 2022-1605 du 22/12/2022 portant application de l’ordonnance n° 2022-408 du 23/03/2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics ;

l'arrêté du 03/09/2001 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs

d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents ;

la délibération du Conseil municipal en date du 14/12/2001 portant création d’une régie de recettes ;

l'arrêté n° 19/2002 du 26/07/2002 portant création d’une régie de recettes ;

l'arrêté n° 20/2002 du 26/07/2002 portant nomination d’un régisseur de recettes et d’un suppléant ; l'avis conforme du Comptable public assignataire en date du 25/03/2025,

Considérant qu’au regard des faibles recettes encaissées par la régie de recettes des photocopies, de l’absence d’envoi de fax, qu’il n’y a plus de ventes de sacs poubelle et que les droits de place peuvent être réglés suite à la réception d’un titre de recettes,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal : DECIDE que la régie 2041 de recettes de photocopies, de fax, des sacs poubelle et des droits de place est clôturée à compter de ce jour.

AUTORISE M. le Maire à prendre un arrêté qui met fin aux fonctions du régisseur titulaire et des mandataires suppléants.

CHARGE, chacun en ce qui le concerne, M. le Maire et le Comptable public assignataire de la Commune de Kruth, de l’exécution de la présente décision.

V - DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE : DROIT DE PRÉEMPTION

En vertu de l’article L.2122-22 du CGCT, les membres du Conseil municipal prennent connaissance du tableau des

déclarations d’intention d’aliéner (DIA) et de leurs décisions concernant le droit de préemption. Aucun droit de

préemption n’a été exercé depuis la dernière information au Conseil municipal (Séance du 28 février 2025).

DATE DU ne LIEU-DIT SECTION NATURE DES : DÉPÔT EN SURFACE DÉCISION Hate PARCELLE(S) BIENS (S.H.ON)

07/04/2025 S.2 - P.13 1 585 m° Bâti Pas de DPU

17/04/2025 S.5-P.116 566 m° Bâti Pas de DPU

07/05/2025 S.3-—P.9 1 262 m° Bâti Pas de DPU

Les élus prennent acte de cette information.

VI — RPI KRUTH-WILDENSTEIN : ORGANISATION

M. le Maire fait le point sur la nouvelle organisation qui sera mise en place à la rentrée de septembre 2025.

EN

ES

L'ATSEM actuellement en poste a demandé une prolongation de sa disponibilité pour convenances personnelles. M. le Maire ayant accepté, elle sera absente jusqu’au 31 août 2026.

Mme Sophie MASSON, professeure des écoles à l’école maternelle, prendra sa retraite à la fin de cette année scolaire. A ce jour, on ne sait pas si elle sera remplacée.

Mme Annick STUDER, directrice en congé de formation, reviendra à la fin juin. Elle reprendra son poste pour la rentrée de septembre.

Toutes les classes, maternelle et élémentaire, seront installées dans le bâtiment de l’école élémentaire :

o Dans la première classe, il y aura la classe de maternelle.

Dans la deuxième classe, au fond, ce sera la classe d’élémentaire.

Entre les deux, sera installée la salle de repos et de lecture. Des étagères y ont déjà été posées. A l'étage, dans l’actuelle salle de religion, il y aura la salle de jeux.

L'ancien studio, également à l’étage, sera transformé en BCD. Les livres et les jeux seront déménagés

lors de la journée citoyenne du samedi 24 mai 2025.

Oo

©

©

O© Sur la base des naissances qu’il y a eu en 2023, il devrait y avoir une trentaine d’enfants pour la rentrée scolaire de septembre 2026.

VII - DEMANDES DE SUBVENTION OU DE PARTICIPATION

a. Remerciements

e L’ensemble des membres de l’association de théâtre alsacien de Kruth remercie le Conseil municipal pour la subvention accordée pour l’achat de coussins destinés aux chaises de la salle St Wendelin.

e La chorale remercie également la commune pour la corde de bois reçue à l’occasion de leur loto du mois de mai.

b. Association de Pêche et de Pisciculture de Kruth

Par courrier reçu en mairie le 11 avril 2025, le Président de l’association de pêche de Kruth (APP Kruth) Georges

KARPIERZ, demande une aide pour améliorer les conditions d’accueil des pêcheurs. I1 demande si la commune pouvait

offrir la location d’un auvent mobile entre le 1° mai et le 31 octobre 2025, à l’étang des Cigognes.

Pour information : l'étang des cigognes est ouvert à la pêche les dimanches et jours fériés de 8h à 18h jusqu’au 26 octobre

2025.

La commune de Kruth n’a pas d’auvent à disposition. Lors d’une location, il y a un risque d’abîmer l’abri s’il reste dehors

durant une longue période. L’achat serait plus approprié dans ce cas. De plus, il n’y a pas d’éléments suffisants par rapport

à la taille et la hauteur souhaitées.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal :

- DEMANDE que l’association envoie un devis pour l’achat d’un auvent pour que ce point puisse à nouveau être

étudié lors d’une prochaine séance du Conseil municipal.

c. Comité d'Animation de Kruth

Par courrier reçu en mairie le 14 mai 2025, la présidente du Comité d'Animation Mme Aline JAEGGY, annonce que

l’association organisera à nouveau les festivités du 13 juillet. Il y aura un repas paella sur réservation et le tir d’un feu

d'artifice, entre autres. Elle demande la prise en charge du coût du feu qui s’élève à 1 700,00 € TTC. En 2024, il a coûté

1 680,00 € TTC et a été pris en charge par la commune.

Elle souhaite également que les élus prennent part aux préparatifs ainsi qu’à la soirée en apportant leur aide.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal décide :

- D’AUTORISER le tir d’un feu d’artifice lors de la soirée du 13 juillet 2025.

- _ D’ACCEPTER le devis d'Alsace Art Pyrotechnie de WITTENHEIM pour un montant de 1 700,00 € TTC, si

le feu est effectivement tiré le soir du 13 juillet 2025.

d. USTA (Union Sportive Thann Athlétisme)

Par mail reçu en mairie le 18 mai 2025, l’association qui organise les Courses du lac demande l’attribution d’une aide.

Lors de la séance du Conseil municipal du 24 janvier 2025, les élus ont attribué une subvention de 150 €. En général, la

Commune attribuait également une coupe comme récompense. M. GAUGLER, membre de l’association demande s’il

était possible de remplacer la valeur de la coupe par un bon d’achat.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil municipal décide :

- __ D’ATTRIBUER un bon d’achat d’une valeur de 30 € chez Décathlon comme récompense pour un participant.

VIIL —- ANIMATIONS

+ Conscrits

M. le Maire projette des photos des conscrits. L’édification du bûcher avance bien. Il sera certainement terminé d’ici la

fin du mois.

Il explique aussi les tensions qui ont lieu entre les conscrits et les biberons par rapport à la taille des bûchers. Il y a bien

une charte qui est signée par toutes les parties avant le début de la construction, mais apparemment, elle ne serait pas

respectée.La base du bûcher des biberons serait trop grande pour pouvoir respecter la hauteur maximale demandée.

À l'avenir, il faudra fixer une taille de base maximum, en sachant que cela dépendra tout de même du modèle qu’ils

souhaiteront construire.

Les élus regrettent ces tensions alors qu’il y aurait lieu de profiter de ces moments qui se veulent être une fête.

Dates à retenir

Samedi 24 mai : journée citoyenne

Samedi 14 juin : trocothèque

Samedi 21 juin : crémation des bûchers

Dimanche 13 juillet : fête tricolore DQriog

IX - TRAVAUX

+ Parking du Herrenberg

M. le Maire fait un rappel du dossier. Il est à la recherche de subventions. Pour le moment, les travaux sont en attente parce qu’ils font partie du schéma d’accueil de la grande crête. Le problème est que ce schéma est programmé sur une dizaine d’années et que le parking se dégrade fortement.

M. le Maire a contacté Mme FONTAINE et M. COUDERC de la CeA. Il s’est rendu sur place avec eux afin qu’ils constatent l’urgence des travaux.

Suite à cette réunion, il y aurait peut-être une possibilité d’attribution de subvention.

+ Miroir

Suite à la demande d’habitants de la Grand’rue, un miroir a été posé au centre du village. La commune a été remerciée

pour cet achat.

e Fenêtres

Les fenêtres ont été changées sur le bâtiment de la mairie, du côté de la rue des Ecoles. Les prochains changements sont prévus sur la façade avant avec le retour dans la cour des écoles. Des devis ont été demandés.

e Moteurs des deux petites cloches Sainte Marie et Saint Nicolas et un battant

Le devis de remplacement des moteurs et d’un battant des petites cloches a été envoyé à la société André VOEGELE de STRASBOURG d’un montant de 7 384,80 € TTC.

Le Conseil de fabrique de Kruth a souhaité participer à ces travaux par un don de 2 000 €. Les élus les remercient.

e Cuisine « d’été »

Les travaux d'aménagement de la cuisine sous le préau sont en cours. Les luminaires, l’électricité, le « placo », la peinture des murs et la résine du sol sont en place.

Lorsque tout sera sec, la pose des anciens lave-vaisselle et lave-verres (récupérés à la salle St Wendelin), de l’évier et les raccordements et les évacuations d’eau clôtureront ce chantier.

Si tout se passe bien, la cuisine sera opérationnelle pour la soirée du 13 juillet prochain.

X - ANCIEN PRESBYTÈRE : PRÉSENTATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF

Suite à plusieurs réunions avec le cabinet d’architecture LORE, Mme LAAMRI de la Communauté de Communes de la

Vallée de Saint-Amarin, M. le Maire et les adjoints, l’avant-projet définitif et son coût provisoire ont été présentés le lundi 12 mai 2025, en mairie de Kruth.

M. le Maire projette les plans du projet qui est composé de deux appartements au rez-de-chaussée, deux appartements à l'étage et un autre plus grand dans les combles.

Il note les remarques des élus :

* La commune devrait garder un accès aux combles.

Il manque un parking de deux places pour les personnes à mobilité réduite. Ces places devraient être proches de l’arrière où il y a la rampe d’accès.

Pourquoi ne pas faire un sens unique de circulation par la cour de l’école avec une sortie du côté de l’église ? Quel est le revêtement qui a été prévu sur le parking et le long de l’église ?Il propose une réunion d’étude approfondie de ces plans afin de faire remonter les remarques au cabinet d’architecture, le lundi 2 juin 2025, à 20h, en mairie. Tous les élus recevront une invitation.

Par la suite, lors de la séance du Conseil municipal du 16 juin prochain, l’APD devrait être approuvé. Ensuite, les

subventions seront demandées. Les travaux ne seront actés qu’à la réception des notifications des subventions et selon leur montant.

Le montant provisoire des travaux s’élève à 1 195 000 € HT avec l’aménagement des combles.

L'aménagement du parvis de l’église, en complément, s’élèverait à 120 000 € HT. Les élus présents seraient d’accord d'intégrer ces travaux dans le projet afin que le tout soit proprement terminé. Mme Karine JUNG précise qu’il faudrait demander une subvention à l’ Agence de l’eau pour ce supplément puisqu'il y aura désimperméabilisation du sol.

XI -— COMMUNICATIONS

e Une randonneuse a été hélitreuillée au Strasshiesel au mois d’avril. M. le Maire avait filmé l’intervention.

e Plusieurs sacs poubelle noirs ont été déposés sur la place du 19 mars, au pied des bacs jaunes. Ils étaient remplis de documents. Les gendarmes ont été prévenus, ils ont verbalisé le contrevenant avec une amende de 200 €.

° Les élus sont invités au 6°" salon des Communes et des Intercommunalités, le jeudi 19 juin, au Parc Expo de

Colmar.

Prochaines séances du Conseil municipal à 20 heures :

Lundi 16 juin 2025

Lundi 7 juillet 2025

Lundi 22 septembre 2025

Plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 21h55.

Le secrétaire de séance : Christophe THEILLER Le Maire : Florent ARNOLD

Mis en ligne le 18 juin 2025