Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 040 2022 administration generale subvention associ
Déliberation - 322023 administration generale subvention associat
Déliberation - 008 2021 administration generale subvention a lass
Déliberation - 019 2020 administration generale commission appel
Déliberation - n402024 administration generale adhesion a lagence
Déliberation - 110 2018.1 administration generale convention cons
Déliberation - n182024 administration generale protection fonctio
Déliberation - 026 2020 administration generale commission sport
Déliberation - 025 2020 administration generale commission cultur
Déliberation - 030 2020 administration generale membres du sicteu
Convocation - n322024 administration generale subvention association les nouvelles generations departementales ngd
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Drap.
Lien du pdf (Convocation - n322024 administration generale subvention association les nouvelles generations departementales ngd)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
D G—— OBJET : ADMINISTRATION GENERALE : Subvention Association les Nouvelles Générations Départementales (NGD) L'an deux mille vingt-quatre, le 11 du mois d'avril à 18h30
Le Conseil Municipal de la Commune de DRAP, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Robert NARDELLI, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 29 mars 2024
PRESENTS : Robert NARDELLI Maire/Martine DUNOYER DE SEGONZAC / Philippe MINEUR / Alexandra GHIGI-RUSSO / Catherine DINH/ Jean QUENCEZ adjoints, Christine DECORDIER } Sabrina DIVRY/ Kathy NICOLAS/ conseillères municipales déléguées, / Bouabdallah LAFTAS/Thierry VISSIAN /Vanessa BEAUJEAUD/Jean-Pierre MONTCOUQUIOL/Françoise DAMILANO /Romain BIANCHI /Sandrine GUGLIELMINO /Stephen VIALE/Clorinde MARCONI conseillers municipaux
ABSENTS REPRESENTES : Serge DIGANI par Sabrina DIVRY/ Xavier JARJANETTE par Jean QUENCEZ/Nathalie DIGANI par Catherine DINI
ABSENTS : Sophie ESPOSITO /Jean-Christophe CENAZANDOTTI/Gracienne DODAIN/ Michaël TRUCCHI/ Maeva THOMMERET/Philippe JANIN
Secrétaire de séance : Kathy NICOLAS
OK EE EH OKI OISE OH SHC D EE HE HEOHGKG Ke 6 6H KG 6 6 6 HG HS HR HR OK GRO GK Ge 6 2 5e 6 HG 5 66e 66e EE RO
**
Vu le Code Général de la Fonction Publique,
Vu la demande formulée le 5 janvier 2024 par Monsieur Jean-Louis GUIGO, Président de de l'association Nouvelles Générations Départementales,
Considérant que le montant de cette subvention est prévu dans le cadre du Budget primitif 2024 de la commune,
Considérant l'investissement de l’association sur la commune de Drap dans le cadre des manifestations officielles, patriotiques tendant à entretenir la mémoire collective,
Après avoir entendu le rapport de présentation,
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- d'attribuer une subvention annuelle de 450 € (quatre cent cinquante Euros) à l'association Nouvelles Générations Départementales
- d'autoriser le Maire, ou son représentant, à effectuer toute démarche afin d'assurer le versement de cette subvention.
ke SK OK DEEE SH SHREK HOME KE HSE DK EH SE SEK ee 6 He ER 2e HR ER HER 6 RE 32 2 SE EE Re CE
Nombre de Conseillers en exercice : 27
Présents : 18 Procurations : 3 Votants :21 Absents : 6 Contre : 6 Abstention : 0 Pour : 21
Fait à Drap, le 11 avril 2024
Le Maire, Robert NARDELLI
Compte-rendu exécutoire après dépôt en préfecture le : 15/04/2024
Affichage en mairie le : 16/04/2024
AR Prefecture
006-210600540-20240411-32-DE
Reçu le 15/04/2024