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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bresles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 09.06.2023 Valide seance du 20.06.2023 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE DE
BRESLES
Ville de BRESLES
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 09 JUIN 2023
_ PROCES-VERBAL
L’An Deux Mille vingt-et-Trois,
Le VENDREDI 09 JUIN à 18h00
Le Conseil municipal, dûment convoqué en date du 13 juin 2023, s'est réuni, sous la présidence de Monsieur CORDIER Dominique - MAIRE
PRESENTS :
Monsieur CORDIER Dominique - MAIRE
Monsieur CRUCET Christophe — Madame Bernardine LANGLET - — Madame Valérie GAULTIER ADJOINTS
Mesdames et Messieurs — Régine GILLAIN — Pierre-Alexandre PILLON — Frédéric LEONARDI -— Virginie TOSSER - Nathalie HENRY — Cédric LEVESQUE - Guillaume GEOFFRE — Philippe MARTOT -— Cécile BEAUVAIS — Jean-Marie SIRAUT -Gaëtan FABUREL - CONSEILLERS MUNICIPAUX.
ABSENTS REPRESENTES
Monsieur PULLEUX Sébastien donne pouvoir à Monsieur Christophe CRUCET
Monsieur Michel MAGNIER donne pouvoir à Monsieur Frédéric LEONARDI
Madame Katia MESNARD donne pouvoir à Madame Virginie TOSSER
Madame Véronique DUQUENOY donne pouvoir à Madame Bernardine LANGLET
Madame Valérie JIMENEZ donne pouvoir à Madame Nathalie HENRY
Madame Anne SERVOISIER donne pouvoir à Madame Valérie GAULTIER
Monsieur Rodolphe SITALAPRESAD donne pouvoir à Monsieur Dominique CORDIER
Monsieur Thomas COPPE donne pouvoir à Monsieur Cédric LEVESQUE
Madame Marine CAYER donne pouvoir à Madame Régine GILLAIN
Madame Ambre MINEL donne pouvoir à Madame Cécile BEAUVAIS
Monsieur Jason ELOY donne pouvoir à Monsieur Jean-Marie SIRAUT Monsieur Richard STEVENS donne pouvoir à Monsieur Guillaume GEOFFRE
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Guillaume GEOFFRE
ORDRE DU JOUR
Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants
en vue de l’élection des sénateurs
1. Mise en place du bureau électoral
M. Dominique CORDIER, maire (ou son remplaçant) en application de l’article L. 2122-
17 du code général des collectivités territoriales (CGCT') a ouvert la séance.
M. Guillaume GEOFFRE a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal
(art. L. 2121-15 du CGCT).
Le maire (ou son remplaçant) a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a
dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à
l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie!.
Le maire (ou son remplaçant) a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du
code électoral, le bureau électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend
les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus
jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir MM Régine GILLAIN, Piere-Alexandre
PILLON, Gaétan FABUREL et Jean-Marie SIRAUT.
Avant l’ouverture du scrutin, le maire (ou son remplaçant) a constaté que deux listes de
candidats avaient été déposées. Un exemplaire de chaque liste de candidats a été joint au
procès-verbal.
2. Déroulement du scrutin
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a fait constater au président qu’il
n’était porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin plié du modèle uniforme.
Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe (ou le bulletin) que le conseiller
municipal a déposé lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre
des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été
enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, le président a déclaré le scrutin clos et les membres
du bureau électoral ont immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Les bulletins ou enveloppes déclarés nuls par le bureau et les bulletins blancs ont été
sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verbal avec
mention de la cause de leur annexion (bulletin ne contenant pas une désignation
suffisante ou dans lequel le votant s’est fait connaître, enveloppe vide, bulletin établi au
nom d’une liste dont la candidature n’a pas été enregistrée, bulletin avec adjonction ou
radiation de noms ou avec modification de l’ordre des candidats, bulletin ne respectant
pas l’obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe, bulletin blanc). Ces bulletins
ou ces enveloppes annexées avec leurs bulletins sont placés dans une enveloppe close
jointe au procès-verbal portant l’indication du scrutin concerné
lémentaires) et des suppléants 3. Élection des délécués (ou délégu 4.1. Résultats de l’élection
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote... Zéro
b. Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau
d. Nombre de votes blancs.............................,..........
INDIQUER LE NOM DE LA LISTE Nombre de délégués
OU DU CANDIDAT TÊTE DE LISTE (ou délégués Nombre de , 7 Suffrages obtenus ; : suppléants (dans l’ordre décroissant des suffrages supplémentaires) obtenus obtenus) obtenus
Ensemble pour Bresles......................…. 22 13 4
L’Alternative Durable et Citoyenne …… 5 2 1
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4.2. Proclamation des élus
Le maire (ou son remplaçant) a proclamé élus délégués (ou délégués
supplémentaires) les candidats des listes ayant obtenu des mandats de délégués
dans l’ordre de présentation sur chaque liste et dans la limite du nombre de
mandats de délégués (ou délégués supplémentaires) obtenus, conformément à la
feuille de proclamation jointe au présent procès-verbal.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h20.
Le Maire,
Dominique CORDIER
Le secrétaire de séance,
Guillaume GEOFFRE