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Déliberation - 2023 60 associations subvention comite des fetes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 60 associations subvention comite des fetes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
17/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
17/10/2023
Publié
le
S
L
GC
ID
: 074-217400316-20231012-D2023_60-DE
Mairie
de
DÉLIBÉRATION
DU
COSTIEMONICIFAL
BEAUMONT
=
z
Séance
du
12
Octobre
2023
“+
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
douze
du
mois
d'Octobre
à
20h30,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Beaumont
(Haute
Savoie),
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
GENOUD,
Maire
de
Beaumont
dûment
convoqués
le
06
octobre
2023.
Présent(s)
:
Le
Maire,
M.
Genoud,
Nombre
de
membres
MM
les
Adjoints:
C.
Seifert,
R.
Personnaz,
T.
Eudes,
S.
Mercet,
Nicolas
F
Laks
Le
=
MM
les
Conseillers:
J,
Personnaz,
P.
Meylan,
Nath.
Laks,
G.
Vilmint,
R,
|.Présen
nl 4.
Cusin,
C.
Arhuero,
S.
Baud,
M,
Bourgignon,
Vota
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absent(s)
excusé(s)
: S.
Tugler-Rossi
, À.
Blanc,
$.
Casabianca
Pouvoirs
: S.
Pérou
donné
à C,
Arhuero
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Nathalie
LAKS
N°
2023-6
ASSOCIATIONS:
Subvention
à
l’association
Comité
des
fêtes
Conformément
aux
termes
de
la
convention
passée
avec
le
comité
des
fêtes
en
date
du
30
mars
2023,
il convient
de
rembourser
le
montant
de
la
location
des
chapiteaux
pour
la
fête
de
la
musique
et
pour
la
fête
du
13
juillet,
déduction
faite
de
la
participation
de
l'association
des
commerçants
et
artisans
de
Beaumont
et
de
Présilly
de
1
000.00€
Il est
donc
proposé
au
conseil
municipal,
qui
accepte
à
la
majorité
des
voix
( P.Meylan,
M.
Bourguignon
et
Nicolas
Laks,
n'ayant
pas
pris
part
au
vote),
de
verser
une
subvention
au
Comité
des
fêtes
d'un
montant
de
6
008.00
€ équivalent
au
montant
de
la
location,
Ainsi
fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
ci-dessus.
SÉDERS
+
CR
el
La
secrétaire
de
séance,
Le
maire,
\2K
À
Nathalie
LAKS
[ L
S
Marc
GENOUD
Certifié
exo
TRS
A
Beaumont,
le
:
Le
maire,
%
D
*/
NESavai.