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Conseil Municipal - 2024 73 finances subventions
Déliberation - 2022 44 finances attribution subvention
Déliberation - 2020 79 subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 79 subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
République
Française
—
Département
de
Haute-Savoie
Convocation
et affichage
du
06
Novembre
2020
Envoyé
en
préfecture
le
17/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/11/2020
Aïfiché le
némment
ID
: 074-217400316-20201112-D2020_079-DE
\
+
SEANCE
du
‘
Délibération
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Beaumont
L'an
deux
mille
vingt
et
le
douze
novembre
à
19
h
30,
le
Conseil
Municipal
de
Beaumont
(Haute-
Savoie),
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
GENOUD,
Maire.
Nombre
de
membres
En
exercice
23
Présents
14
Votants
21
dont
Pouvoirs
07
Présents
: Le
Maire,
Genoud
Marc,
MM
les
Adjoints
: C.
Seifert,
R.
Personnaz,
T.
Eudes,
S.
Mercet
MM
les
Conseillers:
Nicolas
Laks,
G.
Vilmint,
S.
Pérou,
A.
Blanc,
C.
Arhuero,
J.
Personnaz,
V.
Roy,
C.
Liévin,
S.
Casabianca
Pouvoirs
:
P.
Meylan
donné
C.
Seifert,
Nathalie
Laks
donné
à
Nicolas
Laks,
C.
Roy
donné
à
V.
Roy,
M.
Aragon
donné
à
S.
Mercet,
S.
Baud
donné
à T.
Eudes,
S.
Tugler-Rossi
donné
à C.
Arhuero,
F,
Aragon
donné
à S.
Pérou
Absent
: A.
Saint-Pierre,
S.
Manganelli,
A
été
nommé
secrétaire
: G.
Vilmint
FINANCES-Attribution
des
subventions
aux
associations
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
d’attribuer
les
subventions
versées
au
titre
de
l’année
2020
sur
la
base
des
propositions
exposées
en
séance
plénière
le
05
novembre
2020. Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
dossiers
de
demandes
de
subventions
adressés
en
mairie
par
les
associations
pour
l’année
2020, Vu
la proposition
de
répartition
faite à l’issu
de
la séance
plénière
du
05
novembre
2020,
Considérant
que
l’obtention
de
subventions
est
nécessaire
aux
associations
pour
réaliser
et
développer
leurs
activités,
NOM
ASSOCIATION
SUBVENTION |
PROPOSITION |
NPPV* |
POUR |
CONTRE |
ABS*
2019
2020
ASSOCIATIONS
COMMUNALES
APE
4000
4000
0
19
0
2
Ooliookawan
Académie
Salève
0
250
0
19
0
2
ASSOCIATIONS
EXTERIEURES
Rugby
club
de
Saint
Julien
en
Genevois |
0
90
0
19
0
2
Handball
Club
du
Genevois
0
165
0
19
0
2
TOTAL
4000
4505
* ABS
: P.Meylan
et Nicolas
Laks
Il
est
à préciser
que
ce
tableau
ne
recense
pas
l’ensemble
des
associations
beaumontoises.
En
effet,
un
certain
nombre
d’entre
elles
ne
sollicite
pas
de
subvention
auprès
de
la
commune. Envoyé
en
préfecture
le
17/11/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/11/2020
Affiché le
Tr
ment
ID
: 074-217400316-20201112-D2020_079-DE
|
Le
conseil
municipal :
-
Dit que
les dépenses
sont
inscrites
au
budget
2020
de
la commune
=
Attribut
les subventions
2020
selon
le détail
ci-dessus
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
permettant
la
mise
en
œuvre
de
cette
délibération
Ainsi
fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
ci-dessus.
Le
Maire,
Le
L
Marc
GENQU
Certifie
exégütire,
À
Beaumont,
le\["
Le
maire,