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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du lundi 11 decembre 2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune d'Ergué-Gabéric.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du lundi 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 11 décembre 2023
à 19 h 00
à la salle des mariages
– Ordre du jour –
RAPPORTEURS
0. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 25 septembre 2023 Hervé HERRY
1. Projets d’écoles – Dotations 2024 Marie-Claude GEFFROY
2. Demande de subvention au titre de la Dotation
d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2024 Virginie LE CORRE
3. Nomenclature M57 – Adoption de la nomenclature
budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Marie-Laure LE MEUR
4. Nomenclature M57 – Adoption du règlement budgétaire et
financier Marie-Laure LE MEUR
5. Nomenclature M57 – Fixation du mode de gestion des
amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024 Marie-Laure LE MEUR
6. Budget principal 2023 – Décision modificative n°2 Damien JEGOU
7. Exercice 2024 – Ouverture des crédits d’investissements
sur le budget principal Virginie LE CORRE
8. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture
et la livraison de fioul domestique et gazole non routier Damien JEGOU
9. Admissions en non-valeur Marie-Laure LE MEUR
10. Sport – Adhésion de la ville à l’ANDES (Association
Nationale Des Elus en charge du Sport) Patrick POUPON
11. Zone d’aménagement concerté du centre bourg –
Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2022 :
Arrêté des comptes au 31/12/2022
Pierre-André LE JEUNE
12. Cession de la licence IV débit de boissons – Bar « Le
Club » Hervé HERRY
13. Prescription de la révision générale du Plan Local
d’Urbanisme Pierre-André LE JEUNE 14. Projet de construction d’un nouveau centre de loisirs –
Prescription de la modification de droit commun n°2 du
Plan Local d’Urbanisme
Pierre-André LE JEUNE
15. Projet de construction d’un nouveau centre de loisirs –
Lancement d’une enquête publique dans le cadre de la
modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
Pierre-André LE JEUNE
16. Projet de construction d’un nouveau centre de loisirs –
Modification de l’enveloppe financière au stade programme Hervé HERRY
17. Zones d’accélération des énergies renouvelables –
Identification des zones sur le territoire de la commune Pierre-André LE JEUNE
18. Projet éducatif territorial 2023/2026 Anne LE BRAS
19. Convention Territoriale Globale – Avenant Anne LE BRAS
20. Redadeg – Subvention 2024 Gwenn PERENNES
21. Présentation du rapport social unique 2022 Marie-Laure LE MEUR
22. Marché relatif aux risques statutaires de la ville Damien JEGOU
23. Marché relatif à la protection sociale complémentaire des
agents – Convention de participation « Prévoyance » Virginie LE CORRE
24. Modalités d’accueil de jeunes dans le cadre du service
national universel Marie-Claude GEFFROY
25. Avis sur le programme partenarial de gestion de la
demande de logement social et d’information du
demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Marie-Laure LE MEUR
26. Convention de partenariat relative au recrutement et au
financement d’un intervenant social au sein des
commissariats de police de Quimper et Concarneau
Marie-Laure LE MEUR
27. Association « Escabelle » – Convention 2024-2026 Michel HOSTIOU
28. Association « Très Tôt Théâtre » – Convention 2024-2026 Jean-Michel MOULLEC
29. Compagnie « La P’tite Semelle » – Convention 2024-2026 Jean-Michel MOULLEC
30. Association « En Scène » – Convention 2024-2026 Damien ABOLIVIER
31. Comité de jumelage Bude Stratton – Convention 2024-2026 Michel HOSTIOU
32. Marché hebdomadaire du bourg – Reprise de la gestion en
régie municipale Damien ABOLIVIER
33. Convention de mise à disposition et de sécurité des
équipements sportifs de la ville Patrick POUPON 34. Convention de mise à disposition et de sécurité des salles
communales avec le Relais Petite Enfance Anne LE BRAS
35. Convention de mise à disposition des véhicules de la ville Michel HOSTIOU
36. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
municipal René BIZIEN
37. Questions diverses