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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du lundi 6 fevrier 2023
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune d'Ergué-Gabéric.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du lundi 6 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 6 février 2023
à 19 h 00
à la salle des mariages
– Ordre du jour –
RAPPORTEURS
0. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 5 décembre 2022 Hervé HERRY
1. Mise en application d’un régime forestier Pierre-André LE JEUNE
2. Débat d’orientations budgétaires 2023 Marie-Laure LE MEUR
3. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal Hervé HERRY
4. Instances municipales – Modification de la composition de
la commission animation de la ville, culture, patrimoine et
vie sportive
Hatice DEMIR
5. Désignation du correspondant incendie et secours Virginie LE CORRE
6. Rue des Bruyères – Constitution d’une commission
municipale pour la cession des terrains Jean-Michel MOULLEC
7. Rue des Pinsons – Cession d’une bande de terrain
communale Damien JEGOU
8. Vallée du Jet – Cession d’une bande de terrain communale René BIZIEN
9. Dispositif permis citoyen – Modification des modalités de
versement de l’aide Michel HOSTIOU
10. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
municipal Marie-Claude GEFFROY
11. Questions diverses