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Déliberation - DELIB 23.10
Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Marsilly.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 23.10)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
AR Prefecture
2MAÏRIE-20230124-2310-0E
à le DE o1/208
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 janvier 2023 co
4 S 4 A
entre.
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-quatre janvier, Le Conseil Municipal légalement convoqué en date du dix-sept janvier deux mil vingt-trois, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Hervé PINEAU, Maire.
Présents : Monsieur Hervé PINEAU, Monsieur Jacques GLENEAUD, Madame Martine RENAUD, Monsieur Daniel MARCONNET, Madame Laureyne VIAUD-TANQUART, Monsieur Joseph GARCIA, Madame Monique BARRIERE, Monsieur Daniel MAHE, Madame Joële CHAMBRIER-DONNADIEU, Madame Annie COURCY,
Madame Marie BADIER, Monsieur Franck COUDRAY, Monsieur Sylvain FLOGNY, Madame Nicole MANGOT.
Absents : Madame Isabelle ANCEL, Monsieur Stéphane ALLAIS, Monsieur Christophe GUIBERT, Monsieur Eric FERAUD, Madame Caroline BOURGUE, Monsieur Gilles DEVICQ, Monsieur Philippe CHANABAUD, Monsieur Rudy BESSARD, Monsieur Jean-Claude ABADIE.
Date de La convocation : 17/01/2023 Nombre de votants . 14
Nombre de membres afférents Bulletins blancs 00
au Conseil Municipal : 23 Abstentions 00
Nombre de membres en exercice 23 Suffrages exprimés 14
Nombre de membres présents 14 Pour 14
Nombre de procuration 00 Contre 00
33.10 - Modification de la composition du Conseil de village : Remplacement suite à démission = Nomination de Monsieur Claudy TEXERON
Par délibérations du 25 février 2021 et du 27 mai 2021, Le Conseil Municipal a nommé dix-neuf membres du Conseil de Village, pour la mandature 2020-2026.
Suite à La démission présentée par Monsieur Michel HULLIN, il convient de pourvoir le siège vacant. En conséquence,
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n°14.43 du Conseil Municipal, en date du 21 mai 2014, instituant une instance de consultation des citoyens, dénommée « Conseil de village »,
Vu la délibération n°14.78 du Conseil Municipal, en date du 19 novembre 2014, portant approbation du règlement intérieur et de la charte de fonctionnement du Conseil de village,
Vu la délibération n° 15.06 du Conseil Municipal en date du 18 février 2015, relative à la modification du règlement intérieur et à La désignation des membres du Conseil de village,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 25 février 2021, portant modification du règlement intérieur et désignation des membres du Conseil de village,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 27 mai 2021, portant modification du règlement intérieur du Conseil de village,
Considérant la démission de l’un des membres du Conseil de Village, Monsieur Michel HULLIN,
Mairie de Marsilly - 5 bis rue des Écoles - 17137 MARSILLY - Tél. : 05 46 01 30 10 Fax : 05 46 01 27 20 mairie@marsilly. fr - www. marsilly.fr AR Prefecture
24-2310-DE
Rec u LeCohsé ant La candidature présentée paf Monsieur Claudy TEXERON, et la recevabilité de celle-ci,
- NOMME Monsieur Claudy TEXERON membre du Conseil de village, lequel est désormais constitué comme suit :
NOM - Prénom
BAYO
BENATAR Valérie (Présidente) |
_ BENOIST Joël
| BOURGOINT Florence
BOURGOINT Jean-Claude
CHAUVET Jean Paul
COQUET Olivier
DE RAUGLAUDRE Gilles
DOUZILLE Karine
DRUAUD Jacques
GILLANT Catherine É
MARCHAND Jean-Pierre
PABOIS Yves _
PACTON Dominique
PICARD Marie Flore
RENAUD Serge
ROBINEAU Marie Line
TEXERON Claudy
TOGNI Didier
Fait et délibéré Les jours, mois et an que
dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Marsilly, le 25 janvier 2023
Le Secrétaire,
Joseph GARCIA