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Procès Verbal - PV Conseil du 10 novembre 2023
Document publié le Vendredi 10 novembre 2023 par la commune de Mazaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 10 novembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
D'ISSOIRE
CANTON
D'ORCINES
COMMUNE
DE
MAZAYES
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
novembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
10
novembre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MAZAYES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
polyvalente,
sous
la présidence
du
Maire,
Patrick
DURAND.
Date
de
convocation
: 30
octobre
2023.
Présents
:
Nicolas
BOUCHET,
Jean-Claude
BREVET,
Elizabeth
COLINEAU,
Marie-José
COQUEL,
Patrick
DURAND,
Aurélien
FLAGEUL,
Nathalie
GALLET,
Clara
GAUNTLEVY
Corinne
HEBRARD,
Florence
LEMEUNIER,
Michel
RODRIGUEZ,
Jean
Pascal
VARAGNAT,
Éric VAYSSIE. Absents
ayant
donné
pouvoir:
Nathalie
DESBIENDRAS
a
donné
pouvoir
à
Nicolas
BOUCHET
; Pierre
DURLET
a
donné
pouvoir
à
Michel
RODRIGUEZ.
Marie-José
COQUEL
été
élue
secrétaire.
Après
appel,
le quorum
étant
atteint,
le Conseil
pouvant
valablement
délibérer,
Monsieur
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20h00.
Le
Conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
29
septembre
2023.
Ordre
du
Jour :
Projet
pédagogique
école
de
Mazayes;
Ouverture
Culturelle
et Artistique.
Monsieur
le
Maire
présente
le
courriel
reçu
de
la
part
des
services
du
Rectorat
suite
au
Conseil
national
de
la
Refondation
(CNR),
en
date
du
8 septembre
32023.
Ce
CNR,
lancé
par
le
président
de
la
République,
vise
à
mettre
en
œuvre
une
nouvelle
méthode
pour
construire,
ensemble
et au
plus
près
des
Français,
des
solutions
concrètes
sur
les
grandes
transformations
à venir.
La
communauté
éducative
est
appelée
à proposer
des
solutions
en
faveur
la
réussite
des
élèves
avec,
à la clé,
des
financements
pour
les
innovations
pédagogiques.
Le
projet
de
l’école
de
Mazayes
a
retenu
l'attention
de
la
commission
présidée
par
Monsieur
le
Recteur.
La
commune
de
Mazayes
doit
alors
signée
une
convention
de
financement. Ecole
de
Musique
Intercommunale :
Intervention
en
milieu
scolaire.
Monsieur
le
Maire,
expose,
que
comme
par
les
années
précédentes,
le
Conseil
d'Administration
de
l'Ecole
de
Musique
Intercommunale
de
Chavanon
Combrailles
et
Volcans,
propose
aux
communes
non
membres
de
la Communauté
de
Communes
de
CCV,
une
participation
pour
l'intervention
en
milieu
scolaire.
La
participation
pour
l’année
scolaire
2023/2024
s'élève
à 5
062,50
€
pour
un
volume
de
3
heures
45
minutes
hebdomadaires
sur
36
semaines
et
sera
matérialisée
par
la
mise
à
disposition
d’un
intervenant
diplômé
embauché
par
l'EMI
de
CCV. Ecole
de
Musique
Intercommunale
:
Participation
à
l’école
de
musique
Intercommunale
de
Chavanon
Combrailles
et Volcans.
Monsieur
le
Maire,
rappelle
qu'une
Ecole
de
Musique
Intercommunale
existe
sur
la
communauté
de
communes
de
Chavanon
Combrailles
et
Volcans.
La
communauté
de
communes
de
Rochefort
Montagne,
n'ayant
pas
de
structure
similaire
à
proposer,
il est
possible
à
la
commune
de
Mazayes
d’adhérer
à
l’'EMI
de
CCV.
Cette
adhésion
permet
de
proposer
une
offre
culturelle
avec
des
tarifs
préférentiels
aux
habitants
de
notre
commune. Le
montant
de
la participation
de
la commune
de
Mazayes,
calculée
au
prorata
du
nombre
d’habitant,
s'élève
à la
somme
pour
l’année
2023/2024,
à
2
460
€.
Création
d'un
poste
de
Rédacteur
Principal
de
1ère dasse,
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que,
suite
au
départ
en
retraite
imminent
de
la
personne
titulaire
du
poste
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
1ère
classe
et
suite
à
l’annonce
déposée
sur
le
site
www.emploi-terrotorial.fr,
les
opérations
de
recrutement
ont
été
réalisées.
Après
réception
des
candidatures,
des
entretiens
ont
été
effectués.
À
l’issu
de
cette
procédure,
il a
été
décidé
de
retenir
la
candidature
de
Madame
Odile
SALMON
habitant
3,
rue
des
Granges,
Coheix,
63230
Mazayes.
Madame
Odile
SALMON
est
recrutée
sur
le
poste
de
secrétaire
de
mairie
au
grade
de
Rédacteur
principal
de
1ère
classe.
Compte
tenu
des
spécificités
du
poste,
il est
prévu
une
période
de
tuilage
pour
une
durée
de
trois
mois
à compter
du
1
janvier
2024.
Monsieur
le Maire
propose
la création
d’un
poste
de
Rédacteur
principal
de
1ère
classe
à
temps
complet,
soit
35/35ème,
pour
tenue
du
poste
de
secrétaire
de
mairie
à
compter
du
ler
janvier
2024.
Remboursement
du
SMGF
au
budget
principal
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
délibérer
sur
le
versement
d’un
remboursement
du
budget
fonctionnement
du
SMGF
au
budget
principal
de
la commune
en
contrepartie
des
taches
effectuées
par
Madame
la secrétaire
de
Mairie
de
Mazayes
dans
la gestion
administrative
du
SMGF.
Ces
taches
effectuées
pour
le
compte
du
SMGF
regroupent
la
préparation
et
le
suivi
du
budget
SMGF,
la
préparation
des
Conseils
syndicaux,
la
participation
aux
séances
du
Comité
syndical,
le
suivi
et
la
réalisation
des
titres
et
mandats
au
nom
du
SMGF,
le
suivi
des
ventes
de
bois.
Travaux
assainissement
; Emprunt
à
réaliser.
Monsieur
le Maire
explique
que
suite
à l’absence
de
réponse
à la demande
d'informations
pour
demande
de
prêt
de
la
part
de
La
Banque
des
Territoire,
la
délibération
est
retirée
de
l’ordre
du
jour
et sera
soumise
au
Conseil
municipal
à une
date
ultérieure.
Avenant
au
marché
SAFEGE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
les
conditions
du
marché
passé
entre
la commune
de
Mazayes
et la société
SAFEGE
le
15/09/2012.
Ce
dossier
de
maitrise
d'œuvre
pour
la
construction
d’un
assainissement
collectif
sur
la
commune
(Coheix,
Petit
et
Grand
Chambois)
avait
un
montant
initial
de
109
383,00
€
HT.
Depuis
la
date
de
signature
de
ce
marché,
aucune
révision
de
prix
n’a
été
effectuée.
Il
convient
de
plus
de
prendre
en
compte
les
nombreuses
modifications
effectuées
(Travaux supplémentaires,
modification
du
phasage
des
travaux,
modification
de
tracé,
gestion
hors
maîtrise
d'œuvre)
ainsi
que
l'allongement
de
la mission
nécessité
par
l'augmentation
de
la durée
de
suivi
des
travaux
suite
retard
par
rapport
aux
délais
contractuels,
pour
un
montant
de
23
800,00
€
HT.
Dossier
voirie
; traversée
de
Chambpille.
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
le courrier
envoyé
à la date
du
25/07/2023
à
Monsieur
le
Président
du
Conseil
départemental
afin
de
solliciter
ses
services
pour
étude
de
la
mise
en
place
d’une
vitesse
limite
de
50
km/h
dans
toute
la
traversée
de
Champille.
Les
services
de
la Direction
Routière
et d'Aménagement
Territorial
du
Sancy
ont
présenté
leur
proposition
pour
cette
traversée
le
17/10/2023.
Monsieur
le
Maire
présente
cette
proposition
visant
à
transformer
le
Lieu-dit
de
Champille
en
agglomération,
qui
de
ce
fait verra
sa
vitesse
de
traversée
limitée
à 50
km/h.
Cette
modification
entraine
une
rupture
d'environ
200
ml
entre
Champille
et
Le
Petit
Chambois.
Afin
d'éviter
une
succession
de
limitation
de
vitesse
de
50
km/h
à
90
km/h
puis
à
50
km/h,
il
serait
opportun
de
fixer
les
limites
d'agglomération
aux
endroits
existants
suivant
les
photos
présentées.
Logement
de
l’ancienne
école
de
Coheix: remboursement
du fioul
au
locataire
sortant. Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
que
la personne
locataire
de
l’appartement
de
l’ancienne
école
de
Coheïx
a quitté
les
lieux
à la date
du
6 septembre
2023.
Suite
à
ce
départ
il convient
d'effectuer
un
remboursement
de
la
quantité
de
fioul
présente
dans
la cuve,
quantité
diminuée
de
solde
calculé
lors
de
son
entrée
dans
les
lieux.
Le
volume
de
fioul
à
rembourser
s'élève
à
530
litres
au
prix
de
1,30
€/L
confirmé
par
facture
de
livraison,
soit
689
€.
Monsieur
le Maire
précise
que
cette
quantité
de
fioul
sera
à facturer
au
nouveau
locataire
lors
de
son
entrée
dans
les
lieux.
Divers.
%
Rappel
; Commémoration
du
11
novembre.
#
Point
sur
la plateforme
multisport.
Séance
levée
à
22h00.
Monsieur
Patrick
DURAND
Madame
Marie-Jo
COQUEL
Maire
Secrétaire
de
séance
pe/