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Procès Verbal - PV Conseil 14 avril 2023
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Mazaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 14 avril 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Sport,
DEPARTEMENT
DU
PUY-DE-DOME
ARRONDISSEMENT
D'ISSOIRE
CANTON
D’ORCINES
COMMUNE
DE
MAZAYES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quatorze
avril,
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MAZAYES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
salle
polyvalente,
sous
la présidence
du
Maire,
Patrick
DURAND.
Date
de
convocation
: 6
avril
2023.
Présents
: Jean-Claude
BREVET,
Marie-José
COQUEL,
Nathalie
DESBIENDRAS,
Patrick
DURAND,
Pierre
DURLET,
Nathalie
GALLET,
Corinne
HEBRARD,
Florence
LEMEUNIER,
Michel
RODRIGUEZ,
Jean
Pascal
VARAGNAT,
Éric
VAYSSIE.
Absente
ayant
donné
pouvoir
: Elizabeth
COLINEAU
a donné
pouvoir
à M}
COQUEL.
Absents
excusés
: Nicolas
BOUCHET,
Aurélien
FLAGEUL,
Clara
GAUNTLEY.
Marie-José
COQUEL
été
élue
secrétaire.
Après
appel,
le quorum
étant
atteint,
le Conseil
pouvant
valablement
délibérer,
Monsieur
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20h00.
Le
Conseil
municipal
valide
à l'unanimité
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
24
mars
2023.
Ordre
du
Jour :
Approbation
des
différents
budgets :
Les
budgets
primitifs
2023
ont
été
approuvés
à l’unanimité
avec
principalement
le
budget
général
pour
un
montant
de
923
227,67
€
en
fonctionnement
et 480
612,05
€
en
investissement. Pour
le budget
général,
les
principaux
points
d'investissement
sont
la création
d’un
terrain
multisports,
une
étude
énergétique
sur
le bâtiment
de
l’école
municipal,
des
travaux
de
voirie,
la création
d’un
Plan
Communal
de
Sauvegarde
et différents
travaux
de
gros
entretien
comme
la
rénovation
de
la
salle
de
Coheix,
fontaine
et
croix
de
Coheïix,
abri
pompier
sur
le Petit-Chambois.
Le
budget
« eau
assainissement
» s'équilibre
à 144
544,25
€
en
fonctionnement
et à
816
953,93
€
en
investissement.
L'investissement
étant
principalement
ciblé
sur
la
poursuite
de
la tranche
d'assainissement
n°3
pour
le
Petit
et Grand-Chambois
et la
réalisation
de
la tranche
n°4
sur
la rue
de
la
Croix
du
Try. Création
d’un
plateau
multisports
avec
ses
équipements.
Dans
le
cadre
de
la
construction
d’un
terrain
multisports,
Monsieur
le
Maire
présente
le
résultat
de
la consultation
réalisée.
La
consultation
a
porté
sur
la
fourniture
et
l'installation
d’un
espace
multisports
accessible
aux
personnes
à
mobilité
réduite
et
en
accès
libre,
avec
une
surface
en
gazon
synthétique
et
avec
tous
les
équipements
permettant
la
pratique
de
multiples
sports
comme
le
tennis,
le
hand-ball,
le
football,
le
basket-ball
et
avec
la
réalisation
de
couloirs
de
course
en
périphérie
de
la structure.
La
société
RONDINO
située
à
SAVIGNEUX
(42),
a
présenté
un
devis
d’un
montant
de
51
205,68
€
HT
pour
une
surface
de
22,40
m
x
11,10
m
soit
248,64
m?,
La
société
OVALCOLLECTIVITES
située
à Clermont-Ferrand
(63)
a présenté
un
devis
d’un
montant
de
54
700,00
€
HT
pour
une
surface
de
22,79
x
10,74
m
soit
244,76
m°.
La
société
AGORESPACE
située
à
LONGUEIL-ANNEL
(60)
a
présenté
un
devis
d'un
montant
de
62
192,00
€
HT
pour
une
surface
de
22,02
m
x
12,12
m
soit
266,88
m?.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
y
a lieu
de
prévoir
la
construction
d’une
surface
de
jeux
pouvant
recevoir
l’espace
multisports
et répondant
aux
normes
actuelles.
La
société
AUVERGNE
SPORTS
située
à
ORLEAT
(63)
propose
la
construction
de
cette
surface
avec
dallage
en
béton
poreux
conforme
aux
normes
de
la Fédération
Française
de
Tennis
avec
la réalisation
de
couloirs
de
piste
d'athlétisme
pour
un
montant
de
26
735,00
€
HT.
Les
caractéristiques
techniques
(modèle
de
matériel,
finitions,
…)
des
trois
offres
ayant
été
présentées
aux
membres
du
Conseil
municipal,
Monsieur
le
Maire
expose
les
possibilités
de
demandes
de
subventions
actuelles
avec
le
Plan
5000
Terrains
de
Sport
sous
l'égide
de
l’Agence
Nationale
du
Sport
pour
un
taux
possible
de
subvention
de
60%
et
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
pour
un
taux
possible
de
20%.
L'ensemble
des
participations
étant
calculé
sur
le montant
HT
de
l'opération.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le dépôt
de
ce
dossier
auprès
des
financeurs
doit
se
faire
dans
les
meilleurs
délais
afin
d'obtenir
des
réponses
de
principe
au
plus
vite.
Il
précise
également
que
la
réalisation
de
cet
ensemble
(base
béton
et
terrain)
ne
sera
validée
et
devis
signés
qu'après
avis
d'obtention
favorable
des
subventions
citées
ci-
dessus. Le
Conseil
municipal
décide
d'approuver
le
projet
de
construction
d’un
terrain
multisports
tel
que
présenté
par
Monsieur
le
Maire,
pour
un
montant
total
de
77
940,68
HT,
de
retenir
le
devis
de
l’entreprise
RONDINO
pour
un
montant
de
51
205,68
€
HT
et
l’entreprise
AUVERGNE
SPORTS
pour
la
construction
de
la
base
supportant
le
terrain
pour
un
montant
de
26
735,00
€
HT.
Un
dossier
de
demande
de
subvention
sera
déposé
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
et auprès
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes.
Séance
levée
à 20h00.
”
[OV
7
Monsieur
Pat
nLbanD
Madame Marie-Jo COQUEL
Maire
Secrétaire
de
séance