Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du 8 mars 2013
Ordre du Jour - ordre du jour 16 janvier 2014
Déliberation - Ordre jour 19juin 2024
Conseil Municipal - Ordre jour 19juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 mars 2013
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12
Ordre du Jour - Ordre du jour séance du 30 mars 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour du 30 mars 2018
Ordre du Jour - ordre jour 30 mars 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour 31 07 2013
Ordre du Jour - ordre du jour 30 mars 2018
Document publié le Vendredi 30 mars 2018 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 30 mars 2018)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2018 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 2 Mars 2018
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES
- Budget général :
* Fixation des 3 taxes directes locales année 2018
* Vote du budget primitif 2018
* Subventions aux associations 2018 : attribution
* Amortissement des biens communaux : fixation du seuil amortissable et de la durée d’amortissement : réactualisation de la délibération n°136/2012 du 28/09/2012
- Cimetière communal :
* Vote du budget primitif 2018
* AFFAIRES DE PERSONNEL
* Modification du tableau des emplois
* Actualisation du régime indemnitaire suite à la mise en œuvre du protocole relatif à la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations (PPCR) par catégorie et cadre d’emplois dans la FPT. Précisions sur le régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) : complément à la délibération n°5/2017 du 13/1/2017
* Convention-cadre de formation 2018 du personnel communal à conclure avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* AFFAIRES SCOLAIRES/PETITE ENFANCE
* Réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2018 : avis du Conseil Municipal * Equipements d’accueil des jeunes enfants : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention prestation de service unique avec la Mutualité Sociale Agricole Provence Azur
* AFFAIRES GENERALES
* Election des membres représentant la commune au sein de la commission d’appel d’offres * Demande de subvention au Conseil Départemental :
- « Aide au développement de la pratique culturelle et artistique »: équipement en matériel scénique de la salle des fêtes
- Travaux de Proximité 2018
* QUESTIONS DIVERSES