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Ordre du Jour - 000 01 ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du jour du 8 mars 2013
Document publié le Vendredi 8 mars 2013 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 8 mars 2013)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2013 A 18 HEURES
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte-rendu du 1er Février 2013
- Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
- Désignation du secrétaire de séance
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Débat d’Orientation Budgétaire exercice 2013
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
- Emplois saisonniers 2013 : recrutement
- Convention de partenariat 2013 entre la commune et le Centre National de la Fonction Publique
Territoriale : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* AFFAIRES GENERALES :
- Mandat spécial pour l’exercice 2013 accordé à Monsieur Bernard SIMONET, Conseiller
Municipal, délégué à l’animation de la vie locale
- Service Culturel : conférences exercice 2013 : paiement de vacations
- Convention définissant la mise en œuvre de la couverture radio par antenne-relais provisoire
société ORANGE France : autorisation donnée à Monsieur le Maire
- Aide aux vacances enfants (AVE) : convention de financement des séjours enfants en centres
collectifs de vacances pour l’été 2013 avec la Caisse d’Allocations Familiales des BDR
(renouvellement): autorisation donnée à Monsieur le Maire
- Adhésion au Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc (SABA) de la commune de Saint Marc
Jaumegarde : avis du Conseil Municipal
- Demande d’aide financière au Département : modification de la délibération n°173/2012 du 6
Décembre 2012
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunal des Bouches du Rhône : Rationalisation
de la carte intercommunale du Département des Bouches du Rhône. Projet de dissolution du
Syndicat Intercommunal de Font d’Aurumy à Fuveau : avis de la commune de Rousset en sa qualité
de commune membre du syndicat.
* QUESTIONS DIVERSES