Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du 8 mars 2013
Ordre du Jour - ordre du jour 26 09 2013
Ordre du Jour - ordre du jour 25 04 2013
Ordre du Jour - Ordre du jour 31 07 2013
Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 janvier 2013
Ordre du Jour - ODJ 29 mars
Ordre du Jour - ordre du jour 30 mars 2018
Conseil Municipal - ordredujour CM 26 06 2013
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CM DU 29 JANVIER
Ordre du Jour - 20221121 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 mars 2013
Document publié le Vendredi 29 mars 2013 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 mars 2013)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2013 A 18 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte-rendu du 8 Mars 2013
* Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES
- Budget général :
* Fixation des 3 taxes directes locales année 2013
* Vote du budget primitif 2013
* Subventions aux associations 2013 : attribution
* Réalisation d’un complexe sportif quartier le Plan : Décision modificative n°1/2013 suite à la délibération n°6/2013 du 1/2/2013 : retrait de la délibération
- Service public d’assainissement :
* Fixation de la part communale des tarifs des services de distribution d’eau potable et d’assainissement domestique et industriel année 2013
* Vote du budget primitif 2013
- Service public de distribution d’eau potable :
* Vote du budget primitif 2013
- Cimetière communal :
* Vote du budget primitif 2013
* AFFAIRES D’URBANISME
- Elaboration du Plan Local d’Urbanisme: Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- Urbanisme et Travaux : participation pour voirie et réseaux :
* SARL ROUSSET PARC 1 : projet de construction de 2 bâtiments d’activités et de bureaux dans la Zone Industrielle
* SARL ROUSSET PARC 2 : projet de construction d’un bâtiment d’activités dans la Zone Industrielle
* SCI PRINCESSE FLORE : projet de construction d’un bâtiment de 31 logements quartier Tartanne
* AFFAIRES GENERALES
* Report d’application de la réforme du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires pour la rentrée scolaire de septembre 2014
* Délégation de service public de traitement des effluents industriels : provisions pour renouvellement des équipements. Décision de principe. Affectation du reliquat du contrat de délégation précédent
* Délégation de service public de la gestion et de l’exploitation de la station de traitement des eaux résiduaires émanant des établissements raccordés : autorisation donnée au délégataire à signer les conventions spéciales de déversement avec les industriels concernés * Equipements d’Accueil et de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer les conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales * Equipements d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales * Travaux de proximité 2013: Demande de subventions au Conseil Général : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* Avenue Manéou: Travaux de mise en discrétion des réseaux BTA : demande de subvention au Syndicat Mixte d’Energie du Département des BDR (SMED) et au Conseil Général : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* Aide à l’équipement des salles de spectacles : demande de subvention au Conseil Général pour l’équipement en matériel scénique de la salle des fêtes E.Ventre : autorisation donnée à Monsieur le Maire
* Réalisation de la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par la station d’épuration : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse: autorisation donnée à Monsieur le Maire
* Mise en place d’une participation forfaitaire au traitement destiné à arrêter de fumer en faveur des agents territoriaux : retrait de la délibération n°24/2013 du 1er Février 2013 * Service Municipal de la Culture : fixation des tarifs saison 2013/2014 - Actes constitutifs des Régies d’Avances et de Recettes : modifications * Chapelle du Calvaire : parement du mur de soutènement et création d’une clôture : prise en charge de la moitié du coût des travaux
* Election des membres représentant la Commune au sein du Conseil d’Administration du CCAS : modification de la délibération n°138/2010 du 14 Octobre 2010
* AFFAIRES INTERCOMMUNALES :
* demandes de fonds de concours globalisés à la Communauté du Pays d’Aix : - réalisation d’un poste de police municipale
- travaux de réfection de la Montée du Château
* demande de fonds de concours incitatif à la Communauté du Pays d’Aix : - acquisition de matériel scénique pour la salle des fêtes Emilien Ventre
* QUESTIONS DIVERSES