Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 16 12
Ordre du Jour - Ordre du jour du 17 janvier 2013
Ordre du Jour - ordre du jour 30 mars 2018
Conseil Municipal - Ordre jour 19juin 2024
Déliberation - Ordre jour 19juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 mars 2013
Ordre du Jour - ordre du jour 26 09 2013
Ordre du Jour - Ordre du jour 31 07 2013
Ordre du Jour - ordre du jour 25 04 2013
Ordre du Jour - Ordre du jour du 28 septembre 2012
Ordre du Jour - ordre du jour 16 janvier 2014
Document publié le Jeudi 16 janvier 2014 par la commune de Rousset.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 16 janvier 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2014 A 18 HEURES
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu du 5 Décembre 2013
- Compte rendu des décisions de Monsieur le Maire
* AFFAIRES FINANCIERES :
- Budget général 2014 : dispositions sur les restes à réaliser 2013
- Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale pour l’exercice
2014
- Attribution d’une subvention aux associations pour l’exercice 2014
- Programme de 2 maisons individuelles quartier le Pigeonnier : garantie d’emprunts accordée à la Société Française des Habitations Economiques (SFHE)
* AFFAIRES JEUNESSE :
- Séjours de vacances Hiver 2014 : participation aux frais des jeunes roussetains
* AFFAIRES DE PERSONNEL :
- Modification du tableau des emplois
- Remboursement des frais de déplacement de Monsieur le Responsable du service
Espaces Verts : autorisation donnée à Monsieur le Maire
- Création d’un emploi permanent d’un agent non titulaire de catégorie B: autorisation
donnée à Monsieur le Maire
- Assurance des risques statutaires du personnel communal : autorisation donnée à
Monsieur le Maire de charger le CDG13 de souscrire, pour le compte de la commune, les conventions d’assurance
* AFFAIRES ECONOMIQUES :
- Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLET) de la Communauté du Pays d’Aix du 7 Janvier 2014 : approbation du rapport présenté
* QUESTIONS DIVERSES :
- Dotation d’intercommunalité : Motion du Conseil Municipal