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Procès Verbal - PV Succinct 21 octobre 2021
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Plessis-Robinson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Succinct 21 octobre 2021)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Justice et droit,
L 7
Plessis. CONSEIL MUNICIPAL
Bo Ho SEANCE DU 21 OCTOBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt-et-un octobre à dix-neuf heures, les Membres composant le Conseil
Municipal du Plessis-Robinson, régulièrement convoqués à domicile, individuellement et par écrit le quinze
octobre, conformément aux articles L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
se sont réunis exceptionnellement à la Maison des Arts, au nombre de vingt-huit, sous la présidence de M.
Jacques PERRIN, Maire.
PRESENTS : J. PERRIN, Maire,
B. BLOT, B. ROBIN, C. HAMIAUX, M. NGUYEN, F. TOUADI, C. MARE
DUGUER, A. CHEVRIE, E. DUBOIS, C. PECRIAUX, F. DUCHESNE, A.
LARREGLE, B. FOISY, C. AUMONT, P. PEMEZEC, S. BORIE, J. VIRE, C.
GASNIER, R. AOUCHICHE, L. ROULOIS, S. PALUMBO, A. NEDIJAR, J.
MALARDEL, M. SIFFERT SIRVENT, C. LEROY, N. LAUNAY, J-P. HUTEAU, C.
CARCONE.
formant la majorité des membres en exercice lesquels sont au nombre
de TRENTE CINQ.
EN RETARD EXCUSES : C. VASSELIN en retard excusé est arrivé à 19h07 et avait donné pouvoir
à J. VIRE,
C. HAYS en retard excusée est arrivée à 19h12 et avait donné pouvoir à
A. LARREGLE,
F. JAN EVANO en retard excusée est arrivée à 20h et avait donné
pouvoir à C. PECRIAUX,
S. HAMDI en retard excusée est arrivée à 20h10 et avait donné pouvoir
à P. PEMEZEC,
ABSENTS EXCUSES : ES N. LEANDRI absente excusée avait donné pouvoir B. BLOT,
S. DESMANGLES absente excusée avait donné pouvoir à J. PERRIN,
E. MORICEAU LEVEQUE absente excusée avait donné pouvoir à C.
AUMONT,
N’'ONT PAS PRIT PAR AU VOTE : P.PEMEZEC, C. HAMIAUX (point n° 6)
B. FOISY (point n° 13)
Secrétaire de séance : M. SIFFERT SIRVENT
2 1 EEE
Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 21 octobre 2021 — PV succinct Page 1 sur 4 1. Appel Nominal
2. Désignation du Secrétaire de séance
Pour un vote à main levée (UNANIMITE — 35 POUR)
Secrétaire de Séance : M. SIFFERT SIRVENT (UNANIMITE — 35 POUR)
3. Approbation du procès-verbal - compte-rendu de la séance du 21 septembre 2021
Arrivée de C. VASSELIN à 19h07
Vote à main levée
Vote : 33 POUR — 2 ABSTENTIONS
4. Finances -— Budget Ville - Choix du régime budgétaire pour le traitement des provisions Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
5. Finances - Budget Ville - Exercice 2021 - Décision modificative —- Autorisation
Arrivée de C. HAYS à 19h12
Vote à main levée
Vote : 31 POUR — 2 ABSTENTIONS — 2 CONTRE
6. Urbanisme - Patrimoine communal — Cession d’un bien sis 18 avenue Edouard Herriot —- Parc
Technologique (immeuble Gay Lussac) - Autorisation
Arrivée de F. JAN EVANO à 20h00
Vote à main levée
P. PEMEZEC et C. HAMIAUX ne prennent pas part au vote de ce point
Vote : 29 POUR -— 4 CONTRE
7. Voirie - Domaine public - Définition de la nouvelle longueur de voirie communale — Approbation
Vote à main levée
Vote : 34 POUR — 1 ABSTENTION
8. Culture - Cinéma - Création du Festival du polar - Fixation des tarifs —- Approbation Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
9. Enseignement - Secteurs scolaires - Modification et création — Approbation Arrivée de S. HAMDI à 20h10
Vote à main levée
Vote : 31 POUR - 4 ABSTENTIONS
10. Centre Social - Maison des Part’Âges - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité —
Convention à intervenir avec la Caisse des Allocations Familiales - Approbation et autorisation de
signer ‘ Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
11. Voirie - PPP - Contrat de partenariat sur le domaine de la voirie et des réseaux divers - Rapport
annuel technique et financier de la société Plessentiel - Exercice 2020
Vote à main levée
Prend acte : UNANIMITE (35 POUR)
12. Finances communales — Versement de l’indemnité de régie dont le cadre d'emploi est concerné
par le RIFSEEP — Approbation
Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
cerner catanr ranareenes AT TRE ES REUS |
Direction Générale des Services - Conseil Municipal du 21 octobre 2021 — PV succinct Page 2 sur 4 13. Personnel municipal - Contrat d'assurance des risques statutaires - Approbation et autorisation
B. FOISY ne prend pas part au vote de ce point
Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (34 POUR)
14. Personnel municipal - Recrutement d'intervenants occasionnels - Taux de vacation - Création et
modification — Approbation
Proposition d'amendement au point n° 14 présentée par la liste « Ambition Citoyenne »
Vote à main levée
Vote pour le rejet de la proposition d’amendement présentée par la liste « Ambition Citoyenne » : 31 POUR
2 CONTRE — 2 ABSTENTIONS
La proposition d'amendement présentée par la liste « Ambition Citoyenne » est rejetée.
Vote à main levée
Vote du point 14 : 33 POUR— 2 ABSTENTIONS
15. Personnel Municipal - Création d’un emploi de chargé de projet et de programmation culturels
Autorisation et approbation
Vote à main levée
Vote : UNANIMITE (35 POUR)
16. Questions diverses
2 questions du groupe « Ambition Citoyenne »
1 question du groupe « Un Souffle Nouveau pour le Plessis-Robinson »
17. Décisions
UT Signature du Envoi Préf.
ET
DECISION 2021-070 - DAJAG - Désignation d’un avocat 20/09/2021 20/09/2021
AVOCATS
Décision acceptant la modification n°1
pour l'accord-cadre n°2019-035 B relatif
aux travaux sur la voirie communale et à DECISION-PR-DAJAG-MP-2021-074 . : : 15/09/2021 15/09/2021
son entretien pour les besoins de la Ville
du Plessis-Robinson - Lot 1: voirie/réseaux
divers
Fixant les tarifs des activités de la Maison
DECISION 2021-075 - PCCS - MMD -|de la Musique et de la Danse « Jean-Pierre
Tarifs MONTEIL » à compter du 1er septembre
2021
22/09/2021 22/09/2021
Acceptant l'avenant n° 1 au marché n°
2018-024 (lot1) et au marché n° 2018-025 | 20/09/2021 20/09/2021
(lot 2) relatif à la restauration municipale
DECISION - PR- DAJAG - MP-2021-
076
Acceptant le marché d'exploitation et de
DECISION-PR-DAJAG-MP-2021-077 | maintenance des installations techniques | 20/09/2021 20/09/2021
de la Ville du Plessis-Robinson-
Approuvant l'avenant N° 1 à la convention] 06/06/2021 06/06/2021 DECISION 2021-079 - SPORTS - HS se ; a de mise à disposition d'installations
Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 21 octobre 2021 — PV succinct Page 3 sur 4 Avenant sportives à titre gratuit
Acceptant la modification n°2 au Marché
n°2017-029 relatif à la réservation de
berceaux au sein de structures d'accueil
Convention
et le Lions Club Plessis-Robinson
DECISION-PR-DAJAG-MP-2021-081 . : 29/09/2021 29/09/2021 collectif de la petite enfance - Lot 3 -
réservation de berceaux dans le "secteur C
du Plessis-Robinson"
: . Tarifs des activités de la Maison des DÉCISION 2021-082 -PCCS-Maison x . .
a . Part’Âges - Louis-GIRERD d'octobre 2021 à| 30/09/2021 30/09/2021 des Part’Âges- Tarifs ,
février 2022
DECISION 2021- 084 - SPORTS - Approuvant la convention à intervenir 06/10/2021 06/10/2021
Convention entre le Comité d'Entreprise "M.B.D.A" et
la Ville du Plessis-Robinson pour la
location d'installations sportives (section
badminton)
DECISION 2021- 085 - SPORTS - Approuvant la convention à intervenir 06/10/2021 06/10/2021
Convention entre le Comité d'Entreprise "M.B.D.A" et
la Ville du Plessis-Robinson pour la
location d'installations sportives (section
basket)
DECISION 2021- 086 - SPORTS - Approuvant la convention à intervenir 06/10/2021 06/10/2021
Convention entre l'association sportive
"SCHLUMBERGER CLAMART SPORTS" et la
Ville du Plessis-Robinson pour la location
d'installations sportives
Approuvant les tarifs des activités du DECISION 2021-089- PCS - ue
. service jeunesse pour les vacances de la 11/10/2021 11/10/2021 JEUNESSE - Tarifs .
Toussaint 2021
Autorisant Monsieur le Maire à solliciter DECISION 2021-090- FINANCE - | | …
d de d bventi “chè des subventions auprès de la Région Ile- emande de subventions "chèque
nn 4 de-France dans le cadre du dispositif de 11/10/2021 11/10/2021 numérique pour un commerce ne , demande "Chèque Numérique" pour
connecté , l'année 2021
Approuvant la convention de partenariat DECISION 2021-091- DAJAG - . . .
et de don entre la ville du Plessis-Robinson| 11/10/2021 11/10/2021
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h07.
Le Maire,
Jacques PERRIN
Direction Générale des Services — Conseil Municipal du 21 octobre 2021 — PV succinct Page 4 sur 4